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  1. Résultat n°1

    Cote vacante

    Cote

    EDEP063/1O9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Travaux publics et voirie en général
    • Cote vacante
  2. Résultat n°2

    Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux ; copie d'une transaction entre le chapitre de Sainte-Radegonde de Poitiers et le curé de Jaulnay au sujet de la dime du vin (1558) ; reconnaissance de dette pour une vente de blé (1676) ; licence de confesser délivrée par le curé de Jaulnay (1678) ; bail de bétail (1682)

    Date

    1558-1682

    Cote

    EDEP121/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 121 - Commune de Jaulnay (Indre-et-Loire) -...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Pièces diverses retrouvées dans les registres paroissiaux...
  3. Résultat n°3

    Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur d'académie adressée au maire de la Chapelle-aux-Naux relative à l'établissement non autorisé d'une école dans la commune (1853) ; lettre du préfet adressée au maire de la commune relative à l'ouverture d'un cours d'adultes à l'école des filles (1895) ; lettre de l'institutrice au maire de la commune relative à la modification des horaires de classe

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP056/R1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Ecole, autorisation d'ouverture : lettre du recteur...
  4. Résultat n°4

    Autorisation de faire des prières publiques pour détruire les insectes qui ravagent la vigne, accordée par Augustin-Louis de Montblanc, archevêque de Tours, à Monseigneur Plouzeau, curé de Souvigny.

    Cote

    EDEP252/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 252 - Commune de Souvigny-de-Touraine - Archives...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Autorisation de faire des prières publiques pour détruire...
  5. Résultat n°5

    Procuration des parrain et marraine de la cloche de l'église.

    Date

    1786

    Cote

    EDEP057/P5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Procuration des parrain et marraine de la cloche de...
  6. Résultat n°6

    Navigation et transports fluviaux, autorisation et contrôle : instructions, circulaire ministérielle d'enquête sur le roulage et la navigation, correspondance, procès-verbaux.

    Date

    1792-1891

    Cote

    EDEP027/3O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Navigation et transports fluviaux, autorisation et...
  7. Résultat n°7

    Etat civil : instructions et correspondance administrative 1792-1877. Vérification des actes de l'état civil. Pièces annexes aux actes de mariages : dispenses de publication de bans, certificats de publication de bans, autorisations parentales.

    Date

    1792-1877

    Cote

    EDEP124/E17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

    • Série E : Etat civil.
    • Etat civil : instructions et correspondance administrative...

    Producteur :

    Commune de Larçay (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Caves et carrières : états et rapport d'inspection (1799-1933) ; demande d'autorisation pour trier de la pierre (1811); décharges et dépôts d'immondices, autorisation : correspondance (1820-1832) ; éboulement : rapport, plan, correspondance (1856)

    Date

    1799-1933

    Cote

    EDEP132/2O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
    • 2 O - Transports publics, mines et carrières
    • Caves et carrières : états et rapport d'inspection...
  9. Résultat n°9

    Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets et débits de boissons : contraventions, arrêtés de fermeture, rapports de police, correspondance (an XII-1918) ; plaintes et contentieux : procès-verbaux et rapports de police, pétitions, correspondance (1876-1915).

    Date

    an XII-1918

    Cote

    4M290 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Cabarets et débits de boissons
    • Réglementation de l'ouverture et surveillance des cabarets...
  10. Résultat n°10

    Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente : arrêtés, circulaires, correspondance, affichettes publicitaires (an XIII-1847). Commission des remèdes secrets, organisation : instructions, correspondance (1810). Produits pharmaceutiques, contrôle de la vente et des dépôts : circulaires, correspondance (1841-1936). Société coopérative de pharmacie, projet de création : correspondance (1884-1885).

    Date

    an XIII-1936

    Cote

    5M175 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Pharmacie, hygiène alimentaire et répression des fraudes
    • Pharmacies et dépôts d'eaux minérales
    • Pharmacie.- Remèdes secrets, autorisation de vente...
  11. Résultat n°11

    Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources existantes, rapports, résultats d'analyse, affiche.

    Date

    an XI-1937

    Cote

    5M197 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Eaux et assainissement
    • Sources d'eaux minérales
    • Autorisation et contrôle : circulaires, état des sources...
  12. Résultat n°12

    Autorisations accordées, refusées et affaires en instance : états indicatifs (1821-1914).

    Cote

    5M221 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Autorisations accordées, refusées et affaires en instance...
  13. Résultat n°13

    Etablissements autorisés soumis à la patente : listes, fiches communales (classées par arrondissement) (1913).

    Cote

    5M223 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Logements et établissements insalubres
    • Etablissements dangereux, insalubres et incommodes
    • Réglementation et autorisations.
    • Etablissements autorisés soumis à la patente : listes,...
  14. Résultat n°14

    an X - 1856

    Date

    an X-1856

    Cote

    4M432 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Loteries et tombolas
    • Demandes d'autorisation de loteries : correspondance,...
    • an X - 1856
  15. Résultat n°15

    Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens, sages-femmes, autorisation d'exercice en Indre-et-Loire : listes, états nominatifs.

    Date

    an XI-1940

    Cote

    5M16 (Cote)

    • Contexte : 5M - Santé publique et hygiène (1800-1940)

    • Professions médicales et paramédicales
    • Personnel de santé
    • Médecins, chirurgiens, officiers de santé, pharmaciens,...
  16. Résultat n°16

    Société des crèches de Tours [Dénommée également « oeuvre des crèches de Tours », elle est reconnue établissement d'utilité publique le 1er mai 1867. Elle cesse son activité en 1963 et est dissoute en décembre 2001. ] (1861-2001), société médicale d'Indre-et-Loire [Fondée en 1801] (1807-1888), société musicale [Dite « de la rue Traversière ».] (1864), société phalanstérienne de Tours (1841), société pharmaceutique d'Indre-et-Loire (1850-1855), société typographique tourangelle (1871-1873), syndicat du commerce, de l'industrie et de l'agriculture (1872), union catholique de la Touraine (1874), société protectrice de l'enfance du département [Fondée en 1870, reconnue établissement publique le 13 mai 1873.] (1914-1958).

    Cote

    4M172 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Société des crèches de Tours [Dénommée également «...
  17. Résultat n°17

    Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La Paternelle, fondée en 1839, déclarée d'utilité publique le 21 juillet 1853.] (1853-1972), Montbazon (1875), Montrésor (1865), Mosnes (1859-1865), Neuvy-le-Roi (1872-1889), Pernay (1879), Preuilly-sur-Claise (1864-1873), Razines (1867), Restigné (1852-1881), Richelieu (1859-1866), Rigny-Ussé (1865-1876), Saint-Christophe-sur-le-Nais (1879-1880), Saint-Epain (1880), Sainte-Maure-de-Touraine (1858-1880), Saint-Nicolas-de-Bourgueil (1861-1888), Saint-Paterne-Racan (1880), Sainte-Radegonde (1877-1878), Savigné-sur-Lathan (1876-1877), Semblançay (1874).

    Cote

    4M170 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Marcilly-sur-Maulne (1879), Mettray [Association La...
  18. Résultat n°18

    Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

    Cote

    4M169 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau...
  19. Résultat n°19

    Association des anciens élèves et fonctionnaires du lycée de Tours (1870), association protestante de bienfaisance de Tours (1872), cercle catholique de Tours (1873), cercle catholique d'ouvriers (1873-1876), cercle catholique ouvrier dit "de Sainte-Marie et de Saint-Joseph" (1876-1890), cercle Colbert [Fondée en 1863.] (1863), cercle de l'Intendance (1868), cercle de l'union du commerce (1880-1884), cercle des amis réunis (1850-1857), cercle du commerce (1868-1877), cercle du commerce de la rue Royale [Fondée en 1788.] (1853-1863), cercle horticole de Tours (1878), cercle musical de Tours (1874), cercle musical des Beaux-arts (1858), cercle républicain radical d'Indre-et-Loire (1877-1889), cercle Saint-Clément (1863), cercle Saint-François (1863-1866), institution des jeunes orphelines de Tours (1825), oeuvre des jeunes jeunes économes [Fondée en 1830.] (1860-1875), institution maison des orphelins de Tours [Reconnue d'utilité publique le 10 février 1864] (fondation Verdier, 1864-1975), société archéologique de Touraine [Fondée en 1840, reconnue établissement d'utilité publique le 10 juin 1872.] (1869-1970), société d'amateurs artistes de la rue Traversière (1872), société de charité maternelle [Reconnue établissement d'utilité publique le 17 décembre 1864. Dissoute le 8 décembre 1982.] (1864-1953), société de protection des alsaciens-lorrains (1873), société de Sainte-Cécile de Tours (1860-1862).

    Cote

    4M171 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Tours (classement par ordre alphabétique des associations,...
    • Association des anciens élèves et fonctionnaires du...
  20. Résultat n°20

    Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray (1872-1877).

    Cote

    4M173 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Vallères (1877), Vernou-sur-Brenne (1872), Vouvray...
  21. Résultat n°21

    Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations, correspondance

    Date

    1808-1900

    Cote

    EDEP203/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics, voirie, moyens de transport,...
    • Voirie urbaine, alignements : demandes d'autorisations,...
  22. Résultat n°22

    Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).

    Date

    1809-1856

    Cote

    EDEP027/3O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 3O Navigation et régime des eaux
    • Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication...
  23. Résultat n°23

    1816 - 1831

    Date

    1816-1831

    Cote

    4M941 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1816 - 1831
  24. Résultat n°24

    Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés préfectoraux, correspondance.

    Date

    1818-1909

    Cote

    4M647 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Transport de corps, inhumations, exhumations
    • Délivrance d'autorisations : instructions, arrêtés...
  25. Résultat n°25

    Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance : correspondance, affiche (1821-1880). Société « Les Francs-régénérés », enquête : correspondance (1816). Loge maçonnique « Les Démophiles, autorisation et contrôle : état nominatif des membres (1862), correspondance (1852-1861). Loge maçonnique « Les Enfants de la vérité », autorisation et contrôle : statuts (1864, 1867), tableau des membres (1867), correspondance (1867-1869). Loge maçonnique « Les Persévérants écossais » : arrêté préfectoral d'autorisation (1864), règlements (1893-1928), annuaires (1924-1938), diplômes de maîtres (1937-1938), correspondance (1864).

    Date

    1821-1938

    Cote

    1M239 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Police et sûreté générale
    • Loges maçonniques et sociétés secrètes. Surveillance...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  26. Résultat n°26

    Navigation aérienne, réglementation : instructions, circulaires, correspondance (1909-1939) ; délivrance de permis de navigation : rapports, correspondance (1914-1927) ; réglementation des atterrissages et recensement des accidents : instructions, rapports de police, correspondance (1825, 1921-1937) ; répression des infractions : état des condamnations (1934-1939).

    Date

    1825-1939

    Cote

    4M462 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Navigation et manifestations aériennes
    • Navigation aérienne, réglementation : instructions,...
  27. Résultat n°27

    Associations et sections locales d'associations dont le siège social ou administratif est situé hors de l'Indre-et-Loire : correspondance, statuts, prospectus (classement chronologique).

    Date

    1825-1953

    Cote

    4M257 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Associations et sections locales d'associations dont...
  28. Résultat n°28

    Demandes d'autorisation de mariage

    Date

    1828-1873

    Cote

    EDEP141/2H8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Sous-série 2H
    • Demandes d'autorisation de mariage

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Délivrance des autorisations pour les battues municipales : états des autorisations (1918, 1937, 1939-1940).

    Cote

    4M312 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Délivrance des autorisations pour les battues municipales...
  30. Résultat n°30

    1830 - 1851

    Date

    1830-1851

    Cote

    4M886 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Police des étrangers
    • Réfugiés
    • Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
    • 1830 - 1851
  31. Résultat n°31

    Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des battues (arrêt du Conseil d'Etat du 1er avril 1881) : dossiers Schneider et Gravier (1880-1881).

    Cote

    4M313 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Pourvoi contre les arrêtés préfectoraux ordonnant des...
  32. Résultat n°32

    Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année 1938 correspond à un échantillonnage), correspondance, arrêtés municipaux, extraits de délibération du Conseil général, états des animaux pris ou tués (1830-1940).

    Cote

    4M311 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Chasse, destruction de nuisibles et pêche
    • Chasse et destruction de nuisibles
    • Battues et destruction de nuisibles.
    • Autorisation et contrôle : lettres de demande (l'année...
  33. Résultat n°33

    Battues d'animaux, autorisation : correspondance.

    Date

    1830-1932

    Cote

    EDEP091/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Agriculture
    • Battues d'animaux, autorisation : correspondance.
  34. Résultat n°34

    Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail à ferme (1830) ; décision (1838) ; mise en ferme du droit de pêche des sangsues dans le marais du Pallu : cahier des charges (1833)

    Date

    1830-1838

    Cote

    EDEP089/N2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Autorisation d'affermer la pêche aux sangsues : bail...
  35. Résultat n°35

    Instructions, correspondance, demandes de renseignement, demandes d'autorisation sans suite, demandes rejetées.

    Date

    1832-1939

    Cote

    4M168 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Instructions, correspondance, demandes de renseignement,...
  36. Résultat n°36

    1832 - 1843

    Date

    1832-1843

    Cote

    4M942 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance légale
    • Condamnés et forçats libérés.
    • Autorisation à résidence en Indre-et-Loire : états...
    • 1832 - 1843
  37. Résultat n°37

    Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation : correspondance, arrêté

    Date

    1832-1835

    Cote

    EDEP138/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Assemblée annuelle pour location de domestiques, autorisation...

    Producteur :

    Commune de Lussault-sur-Loire

  38. Résultat n°38

    Fêtes et spectacles. Représentations théâtrales, autorisation et organisation : correspondance, circulaire du ministère de l'Intérieur (1834-1841). Stand de tir et fête aérostatique : correspondance (1882-1887).

    Date

    1834-1887

    Cote

    EDEP027/2R5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • 2 R - Sciences, lettres et arts
    • Fêtes et spectacles. Représentations théâtrales, autorisation...
  39. Résultat n°39

    Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés (1872-1880).

    Cote

    4M530 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Listes et états nominatifs des colporteurs autorisés...
  40. Résultat n°40

    Lettres de demande, permissions et autorisations de colporteur, spécimen de documents colportés (1849-1880) : 1870-1880

    Cote

    4M532 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Nomades et professions ambulantes
    • Professions ambulantes
    • Colportage des livres, écrits, gravures et photographies.
    • Autorisation de colportage et d'estampillage (1849-1880).
    • Lettres de demande, permissions et autorisations de...