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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Cote
EDEP028/D6 (Cote)
 Date
1890-1929
 Lieu
Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat, plan

  • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans
Résultat n°2

Assurance : police.
Cote
EDEP073/D1 (Cote)
 Date
1875
 Lieu
Chisseaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 073 - Commune de Chisseaux - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance : police.
Résultat n°3

Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance
Cote
EDEP132/4D1 (Cote)
 Date
1932-1943
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport d'expertise, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 4 D - Contentieux et assurances
  • Police d'assurance incendie des bâtiments communaux....
Résultat n°4

Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.
Cote
EDEP065/D1 (Cote)
 Date
1875-1879
 Lieu
Chaveignes (Indre-et-Loire, France), Le Sablon (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Chaveignes (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
contrat, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 065 - Commune de Chaveignes - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal...
Résultat n°5

Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération du Conseil municipal, correspondance.
Cote
EDEP063/4D2 (Cote)
 Date
1955-1979
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux et assurances
  • Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération...
Résultat n°6

Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier : correspondance, polices (1839-1908), détail des biens (1884), état d'estimation du mobilier.
Cote
EDEP027/4D1 (Cote)
 Date
1839-1908
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série D : Administration générale de la commune.
  • 4 D - Contentieux
  • Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier...
Résultat n°7

Assurance des bâtiments communaux
Cote
EDEP080/D4 (Cote)
 Date
1845-1867
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurance des bâtiments communaux
Résultat n°8

Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral, extrait de délibération.
Cote
EDEP030/D7 (Cote)
 Date
1864
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, délibération

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral,...
Résultat n°9

Garanties contre les incendies : polices d'assurances
Cote
EDEP008/D3 (Cote)
 Date
1839-1908
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Garanties contre les incendies : polices d'assurances
Résultat n°10

Assurance contre l'incendie : contrat
Cote
EDEP141/4D1 (Cote)
 Date
1836-1849
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 4D
  • Assurance contre l'incendie : contrat
Résultat n°11

Archives municipales, assurance contre l'incendie : polices, correspondance
Cote
EDEP063/4D3 (Cote)
 Date
1910-1974
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 063 - Commune de Château-Renault - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux et assurances
  • Archives municipales, assurance contre l'incendie :...
Résultat n°12

Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
Cote
EDEP079/D29 (Cote)
 Date
1911-1961
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux
Résultat n°13

Assurances : police.
Cote
EDEP037/D5 (Cote)
 Date
1930-1932
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
contrat

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances : police.
Résultat n°14

Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).
Cote
EDEP124/D11 (Cote)
 Date
1822-1900
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune...