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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assurance des bâtiments communaux : contrat, plans

Date

1890-1929

Cote

EDEP028/D6 (Cote)

Résultat n°2

Assurance : police.

Date

1875

Cote

EDEP073/D1 (Cote)

Résultat n°3

Police d'assurance incendie des bâtiments communaux. Expertise et estimation de Théo Mayaud, architecte : plans des bâtiments, états estimatifs, avenants, correspondance

Date

1932-1943

Cote

EDEP132/4D1 (Cote)

Résultat n°4

Assurance, sinistre : police d'assurance, procès-verbal d'expertise de sinistre.

Date

1875-1879

Cote

EDEP065/D1 (Cote)

Résultat n°5

Bâtiments communaux, assurance : polices, délibération du Conseil municipal, correspondance.

Date

1955-1979

Cote

EDEP063/4D2 (Cote)

Résultat n°6

Assurance des bâtiments communaux et de leur mobilier : correspondance, polices (1839-1908), détail des biens (1884), état d'estimation du mobilier.

Date

1839-1908

Cote

EDEP027/4D1 (Cote)

Résultat n°7

Assurance des bâtiments communaux

Date

1845-1867

Cote

EDEP080/D4 (Cote)

Résultat n°8

Incendie : police d'assurance, arrêté préfectoral, extrait de délibération.

Date

1864

Cote

EDEP030/D7 (Cote)

Résultat n°9

Garanties contre les incendies : polices d'assurances

Date

1839-1908

Cote

EDEP008/D3 (Cote)

Résultat n°10

Assurance contre l'incendie : contrat

Date

1836-1849

Cote

EDEP141/4D1 (Cote)

Résultat n°11

Archives municipales, assurance contre l'incendie : polices, correspondance

Date

1910-1974

Cote

EDEP063/4D3 (Cote)

Résultat n°12

Polices d'assurance concernant les bâtiments communaux

Date

1911-1961

Cote

EDEP079/D29 (Cote)

Résultat n°13

Assurances : police.

Date

1930-1932

Cote

EDEP037/D5 (Cote)

Résultat n°14

Contentieux (1822-1900): - affaire Archambault de Beaune : propriété d'une parcelle de Landes (1822-1835) - affaire Maurice : mitoyenneté des murs de l'église (1838-1854) - affaire David et Archambault de Beaune : propriété d'un chemin rural (1840-1841) - affaire Seguier : coupe de peupliers sur un chemin public (1841-1852) - affaire Habert : demande en garantie de la vente d'un terrain aliéné par la commune (1845-1846) - affaire Liebert : interception de chemins dans la forêt de Larçay (1847) - affaire Champion : expropriation en vue de la construction du chemin vicinal n° 7 (1880-1883) - affaire Morin : bornage et propriété de divers chemins (1898-1900). Assurance des bâtiments communaux (1884, 1896).

Date

1822-1900

Cote

EDEP124/D11 (Cote)