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1 596 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Association tourangelle pour la liberté de l'avortement et de la contraception (ATLAC), activités et fonctionnement : transcriptions de débats, notes pour l'élaboration des bulletins, bulletins, tracts, brochures, livre blanc, correspondance.

    Date

    1972-1975

    Cote

    1J/1518 (Cote)

    • Contexte : Association tourangelle pour la liberté de l'avortement...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire). Don de M. COGNEAU Joël, 9 avenue de Beaugaillard, 37550 Saint-Avertin.

  2. Résultat n°2

    Archives de l'Association de l'Institut coopératif de l'Ecole Moderne (ICEM)

    Date

    1960-1993

    Cote

    1J/1633 (Cote)

    • Contexte : Archives de l'Association de l'Institut coopératif...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Société musicale de Saint-Bauld : carnet de comptes (1913-1914)

    Date

    1913-1914

    Cote

    1J/1635 (Cote)

    • Contexte : Société musicale de Saint-Bauld : carnet de comptes...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Statuts : rédactions successives, correspondance.

    Date

    1926-1974

    Cote

    31J1 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Statuts : rédactions successives, correspondance.

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Fusions. - Absorption de la Société mutuelle de la boulangerie des chemins de fer de Tours en 1952. Absorption par la Mutuelle générale des cheminots entre 1973 et 1976.

    Date

    1952-1976

    Cote

    31J2 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Fusions. - Absorption de la Société mutuelle de la...

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Assemblée générale, fonctionnement : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1962-1973

    Cote

    31J3 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Assemblée générale, fonctionnement : procès-verbaux...

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Conseil d'administration et commission de contrôle : composition, assurance et accidents des administrateurs.

    Date

    1963-1976

    Cote

    31J4 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Conseil d'administration et commission de contrôle...

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Sociétaires : recensement.

    Date

    1925-1975

    Cote

    31J5 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Sociétaires : recensement.

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Comité de coordination : procès-verbaux de réunions, correspondance.

    Date

    1965-1979

    Cote

    31J6 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Comité de coordination : procès-verbaux de réunions,...

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    1948-1961.

    Date

    1948-1961

    Cote

    31J7 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Bilans financiers
    • 1948-1961.

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    1961-1975.

    Date

    1961-1975

    Cote

    31J8 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Bilans financiers
    • 1961-1975.

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Caisse autonome d'assurance décès de l'Union départementale des sociétés mutualistes d'Indre-et-Loire : capital décès, frais d'obsèques, contrats, composition des effectifs.

    Date

    1963-1975

    Cote

    31J9 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Caisse autonome d'assurance décès de l'Union départementale...

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Livres de caisse des entrées et sorties.

    Date

    1943-1976

    Cote

    31J10 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Livres de caisse des entrées et sorties.

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Livre du trésorier, journal des dépenses.

    Date

    1943-1975

    Cote

    31J11 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Livre du trésorier, journal des dépenses.

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Livre de la commission des fêtes : recettes et dépenses.

    Date

    1935-1938

    Cote

    31J12 (Cote)

    • Contexte : 31J - Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins...

    • Livre de la commission des fêtes : recettes et dépenses.

    Producteur :

    Caisse de solidarité SNCF des ateliers et magasins (Tours, Saint-Pierre-des-Corps, Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    32J - Fonds de la section départementale d'Indre-et-Loire de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale (MGEN) (1860-1961)

    Date

    1860-1961

    Cote

    32J (Cote)

    • Contexte : 32J - Fonds de la section départementale d'Indre-et-Loire...

    Producteur :

    Section départementale de la Mutuelle générale de l'Education nationale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Correspondance entre les membres et les clubs.

    Date

    1963-1972

    Cote

    38J1 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Correspondance entre les membres et les clubs.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1964-1973

    Date

    1964-1973

    Cote

    38J2 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Manifestations, fêtes, déjeuners, voyages
    • 1964-1973

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1964-1973

    Date

    1964-1973

    Cote

    38J3 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Manifestations, fêtes, déjeuners, voyages
    • 1964-1973

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1962-1973

    Date

    1962-1973

    Cote

    38J4 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Statuts, règlements, rapports, listes des membres
    • 1962-1973

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1962-1973

    Date

    1962-1973

    Cote

    38J5 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Statuts, règlements, rapports, listes des membres
    • 1962-1973

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Assemblées, réunions du comité (2 cassettes audio).

    Date

    1962-1973

    Cote

    38J6 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Assemblées, réunions du comité (2 cassettes audio).

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1965-1976

    Date

    1965-1976

    Cote

    38J7 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Réunions
    • 1965-1976

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1965-1976

    Date

    1965-1976

    Cote

    38J8 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Réunions
    • 1965-1976

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1965-1976

    Date

    1965-1976

    Cote

    38J9 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Réunions
    • 1965-1976

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    1965-1976

    Date

    1965-1976

    Cote

    38J10 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Réunions
    • 1965-1976

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1965-1976

    Date

    1965-1976

    Cote

    38J11 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Réunions
    • 1965-1976

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Clichés d'imprimerie des adresses des membres.

    Date

    1968

    Cote

    38J12 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Clichés d'imprimerie des adresses des membres.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1957-1968

    Date

    1957-1968

    Cote

    38J13 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Présidence de Pierre Archambault
    • 1957-1968

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1957-1968

    Date

    1957-1968

    Cote

    38J14 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Présidence de Pierre Archambault
    • 1957-1968

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1973-1974.

    Date

    1973-1974

    Cote

    38J15 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Correspondance
    • 1973-1974.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1974-1975.

    Date

    1974-1975

    Cote

    38J16 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Correspondance
    • 1974-1975.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Dossier préparatoire pour l'annuaire des clubs de Tours.

    Date

    1971-1974

    Cote

    38J17 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Dossier préparatoire pour l'annuaire des clubs de Tours.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1964-1967.

    Date

    1964-1967

    Cote

    38J18 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Bulletins mensuels du Rotary-Club
    • 1964-1967.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1968-1970.

    Date

    1968-1970

    Cote

    38J19 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Bulletins mensuels du Rotary-Club
    • 1968-1970.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1974-1975.

    Date

    1974-1975

    Cote

    38J20 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Bulletins mensuels du Rotary-Club
    • 1974-1975.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1975-1976.

    Date

    1975-1976

    Cote

    38J21 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Bulletins mensuels du Rotary-Club
    • 1975-1976.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Dépliants d'information sur le but et le fonctionnement des Rotary clubs.

    Date

    1976-1979

    Cote

    38J22 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Dépliants d'information sur le but et le fonctionnement...

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Bourses allouées par la fondation Rotary.

    Date

    1960-1972

    Cote

    38J23 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Bourses allouées par la fondation Rotary.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Clubs extérieurs, clubs étrangers, Lyons club.

    Date

    1964-1972

    Cote

    38J24 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Clubs extérieurs, clubs étrangers, Lyons club.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  41. Résultat n°41

    Rotary club de Constance, club contact.

    Date

    1961-1972

    Cote

    38J25 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Rotary club de Constance, club contact.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  42. Résultat n°42

    Conventions internationales et nationales, forums, conférences (bandes magnétiques et cassette des discours).

    Date

    1968-1973

    Cote

    38J26 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Conventions internationales et nationales, forums,...

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  43. Résultat n°43

    1967-1975

    Date

    1967-1975

    Cote

    38J27 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Correspondance mensuelle avec le gouverneur de district
    • 1967-1975

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  44. Résultat n°44

    1967-1975

    Date

    1967-1975

    Cote

    38J28 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Correspondance mensuelle avec le gouverneur de district
    • 1967-1975

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  45. Résultat n°45

    1967-1975

    Date

    1967-1975

    Cote

    38J29 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Correspondance mensuelle avec le gouverneur de district
    • 1967-1975

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  46. Résultat n°46

    1963-1968.

    Date

    1963-1968

    Cote

    38J30 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Annuaires rotariens
    • France et pays francophones
    • 1963-1968.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  47. Résultat n°47

    1968-1971.

    Date

    1968-1971

    Cote

    38J31 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Annuaires rotariens
    • France et pays francophones
    • 1968-1971.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  48. Résultat n°48

    1971-1973.

    Date

    1971-1973

    Cote

    38J32 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Annuaires rotariens
    • France et pays francophones
    • 1971-1973.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  49. Résultat n°49

    1973-1975.

    Date

    1973-1975

    Cote

    38J33 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Annuaires rotariens
    • France et pays francophones
    • 1973-1975.

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  50. Résultat n°50

    Allemagne (rotary international allemand), Italie (annuario dei rotary club d'italia), Rotary clubs de l'europe continentale, de l'Afrique du nord et de la Méditerranée orientale.

    Date

    1967-1975

    Cote

    38J34 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Annuaires rotariens
    • Allemagne (rotary international allemand), Italie (annuario...

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  51. Résultat n°51

    Official directory of Rotary international. Annuaire des Lions international.

    Date

    1966-1972

    Cote

    38J35 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Official directory of Rotary international. Annuaire...

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  52. Résultat n°52

    38J36

    Cote

    38J36 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Documentation
    • 38J36

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  53. Résultat n°53

    38J37

    Cote

    38J37 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Documentation
    • 38J37

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  54. Résultat n°54

    38J38

    Cote

    38J38 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Documentation
    • 38J38

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  55. Résultat n°55

    38J39

    Cote

    38J39 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Documentation
    • 38J39

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  56. Résultat n°56

    38J40

    Cote

    38J40 (Cote)

    • Contexte : 38J - Fonds du Rotary-Club de Tours (1957-1979)

    • Documentation
    • 38J40

    Producteur :

    Rotary-club (Tours, Indre-et-Loire)

  57. Résultat n°57

    Organisation : statuts et règlement intérieur.

    Date

    1943

    Cote

    69J1 (Cote)

    • Contexte : 69J - Fonds de l'Association des jardins des employés...

    • Organisation : statuts et règlement intérieur.

    Producteur :

    Association des jardins des employés de la préfecture (Indre-et-Loire)

  58. Résultat n°58

    Conseil d'administration et assemblée générale : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1943-1946

    Cote

    69J2 (Cote)

    • Contexte : 69J - Fonds de l'Association des jardins des employés...

    • Conseil d'administration et assemblée générale : procès-verbaux...

    Producteur :

    Association des jardins des employés de la préfecture (Indre-et-Loire)

  59. Résultat n°59

    Trésorerie : documents comptables, bilans financiers, dossiers de subvention.

    Date

    1943-1944

    Cote

    69J3 (Cote)

    • Contexte : 69J - Fonds de l'Association des jardins des employés...

    • Trésorerie : documents comptables, bilans financiers,...

    Producteur :

    Association des jardins des employés de la préfecture (Indre-et-Loire)

  60. Résultat n°60

    Plans des jardins.

    Cote

    69J4 (Cote)

    • Contexte : 69J - Fonds de l'Association des jardins des employés...

    • Plans des jardins.

    Producteur :

    Association des jardins des employés de la préfecture (Indre-et-Loire)

  61. Résultat n°61

    Répartition des jardins : listes des sociétaires, cartes de jardinage.

    Date

    1943-1944

    Cote

    69J5 (Cote)

    • Contexte : 69J - Fonds de l'Association des jardins des employés...

    • Répartition des jardins : listes des sociétaires, cartes...

    Producteur :

    Association des jardins des employés de la préfecture (Indre-et-Loire)

  62. Résultat n°62

    Correspondance et documentation.

    Date

    1943-1946

    Cote

    69J6 (Cote)

    • Contexte : 69J - Fonds de l'Association des jardins des employés...

    • Correspondance et documentation.

    Producteur :

    Association des jardins des employés de la préfecture (Indre-et-Loire)

  63. Résultat n°63

    Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux de réunions.

    Date

    1984-2000

    Cote

    71J1 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Association des maires d'Indre-et-Loire : procès-verbaux...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  64. Résultat n°64

    Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000), L'Ile-Bouchard (1989).

    Date

    1981-2000

    Cote

    71J2 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Azay-le-Rideau (1981-1989), Ballan-Miré (1985-2000),...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  65. Résultat n°65

    Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi (1989), Preuilly-sur-Claise (1985).

    Date

    1985-1989

    Cote

    71J3 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Montbazon (1987), Neuillé-Pont-Pierre (1989), Neuvy-le-Roi...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  66. Résultat n°66

    Vouvray.

    Date

    1985-1990

    Cote

    71J4 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Réunions des maires
    • Vouvray.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  67. Résultat n°67

    Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général et technologique à Château-Renault. - Étude démographique : correspondance, tableau de bord de l'académie Orléans-Tours, documentation.

    Date

    1987-1994

    Cote

    71J5 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Projet d'implantation d'un lycée d'enseignement général...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  68. Résultat n°68

    Subvention à une association : avis défavorable de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales : correspondance.

    Date

    1977

    Cote

    71J6 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Subvention à une association : avis défavorable de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  69. Résultat n°69

    1988-1990

    Date

    1988-1990

    Cote

    71J7 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1988-1990

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  70. Résultat n°70

    1991

    Date

    1991

    Cote

    71J8 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1991

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  71. Résultat n°71

    1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

    Date

    1992-1993

    Cote

    71J9 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1992-1993 (contient des dossiers du personnel).

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  72. Résultat n°72

    1995

    Date

    1995

    Cote

    71J10 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1995

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  73. Résultat n°73

    Commission départementale d'attribution du fonds de solidarité au logement et association de gestion du fonds : règlement intérieur, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1991-1992

    Cote

    71J11 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Commission départementale d'attribution du fonds de...

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  74. Résultat n°74

    Octobre à décembre.

    Date

    1996

    Cote

    71J12 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1996
    • Octobre à décembre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  75. Résultat n°75

    Janvier et février.

    Date

    1997

    Cote

    71J13 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1997
    • Janvier et février.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  76. Résultat n°76

    Mars à décembre (contient des articles de presse).

    Date

    1997

    Cote

    71J14 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1997
    • Mars à décembre (contient des articles de presse).

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  77. Résultat n°77

    Janvier à juin.

    Date

    1998

    Cote

    71J15 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1998
    • Janvier à juin.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  78. Résultat n°78

    Juillet à octobre.

    Date

    1998

    Cote

    71J16 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1998
    • Juillet à octobre.

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  79. Résultat n°79

    1999

    Date

    1999

    Cote

    71J17 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 1999

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)

  80. Résultat n°80

    2000

    Date

    2000

    Cote

    71J18 (Cote)

    • Contexte : 71J - Fonds Jean Delaneau (1947-2008)

    • Mandat communal
    • Centre hospitalier de Château-Renault
    • 2000

    Producteur :

    Delaneau, Jean (Indre-et-Loire)