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28 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Exposé de Daniel Ferdinand Racine, fait en vue d'un arbitrage en faveur d'un de ses frères, accusé par Daniel Dubois, horloger à Tours, d'avoir rompu son contrat d'apprentissage (vers 1789)
Cote
1J390/1 (Cote)
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

  • Famille Racine.
  • Exposé de Daniel Ferdinand Racine, fait en vue d'un...
Résultat n°2

Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation et fonctionnement de l'enseignement agricole : correspondance, rapports présentés au Préfet, avis de répartition de crédits et de subventions par le ministère de l'Agriculture.
Cote
7M92 (Cote)
 Date
1856-1900
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Enseignement agricole
  • Colonie agricole et pénitentiaire de Mettray, organisation...
Résultat n°3

Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques et rapports annuels.
Cote
9M37 (Cote)
 Date
1879-1893
 Lieu - Type de document
rapport

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Contrat d'apprentissage, contrôle : états statistiques...
Résultat n°4

1924-1930
Cote
9M50 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
  • 1924-1930
Résultat n°5

1931-1935
Cote
9M51 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
  • 1931-1935
Résultat n°6

1939-1940
Cote
9M53 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
  • 1939-1940
Résultat n°7

1936-1938
Cote
9M52 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses départementales...
  • 1936-1938
Résultat n°8

1932-1935
Cote
9M39 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
  • 1932-1935
Résultat n°9

1937
Cote
9M41 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
  • 1937
Résultat n°10

1925-1931
Cote
9M38 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
  • 1925-1931
Résultat n°11

1936
Cote
9M40 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
  • 1936
Résultat n°12

1939
Cote
9M43 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
  • 1939
Résultat n°13

1938
Cote
9M42 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, organisation et application :...
  • 1938
Résultat n°14

1936-1940
Cote
9M47 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
  • 1936-1940
Résultat n°15

1933-1935
Cote
9M46 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
  • 1933-1935
Résultat n°16

Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution de boîtes d'outillage à des apprentis : instructions ministérielles, correspondance, demandes, listes des récipiendaires.
Cote
9M48 (Cote)
 Date
1926-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage des métiers de l'artisanat rural, attribution...
Résultat n°17

1926-1932
Cote
9M45 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses d'apprentissage...
  • 1926-1932
Résultat n°18

Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées : registre chronologique.
Cote
9M44 (Cote)
 Date
février 1926-juin 1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Taxe d'apprentissage, demandes d'exonération rejetées...
Résultat n°19

1935-1940
Cote
9M55 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses nationales dans...
  • 1935-1940
Résultat n°20

1929-1934
Cote
9M54 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Apprentissage et enseignement technique
  • Apprentissage
  • Apprentissage, attribution de bourses nationales dans...
  • 1929-1934