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79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Cote
EDEP178/G10 (Cote)
 Date
1905-1918
 Lieu
Panzoult (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Résultat n°2

Taxe municipale sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP166/G1 (Cote)
 Date
1892-1897
 Lieu
Neuillé-le-Lierre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 166 - Commune de Neuillé-le-Lierre - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôle.
Résultat n°3

Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP152/L3 (Cote)
 Date
1808-1902
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°4

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
Cote
EDEP148/G9 (Cote)
 Date
1856-1913
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
Résultat n°5

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP147/G9 (Cote)
 Date
1899-1918
 Lieu
Marcilly-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 147 - Commune de Marcilly-sur-Vienne - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°6

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP145/L4 (Cote)
 Date
1855-1914
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°7

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP145/G15 (Cote)
 Date
1883-1909
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°8

Taxe sur les chiens : rôles
Cote
EDEP144/G2 (Cote)
 Date
1914-1919
 Lieu
Marçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 144 - Commune de Marçay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Taxe sur les chiens : rôles
Résultat n°9

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP143/G19 (Cote)
 Date
1890-1903
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°10

Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
Cote
EDEP143/G10 (Cote)
 Date
1856-1877
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
Résultat n°11

Chiens errants : correspondance
Cote
EDEP141/1I5 (Cote)
 Date
1809-1913
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Chiens errants : correspondance
Résultat n°12

Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP141/1G19 (Cote)
 Date
1855-1910
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Contributions directes
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°13

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP140/G12 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°14

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP136/G11 (Cote)
 Date
1890-1911
 Lieu
Le Louroux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 136 - Commune du Louroux (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°15

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP135/G4 (Cote)
 Date
1898
 Lieu
Louestault (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 135 - Commune de Louestault (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°16

Taxe municipale sur les chiens : registre.
Cote
EDEP134/G16 (Cote)
 Date
1913-1917
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre.
Résultat n°17

Matrice générale des contributions foncière, personnelle, mobilière et des patentes sur les voitures, chevaux et taxe sur les chiens.
Cote
EDEP134/G12 (Cote)
 Date
1927-1951
 Lieu
Louans (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 134 - Commune de Louans (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Matrice générale des contributions foncière, personnelle,...
Résultat n°18

Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes nominatives (1856-1858 ; 1865), registres (1925 ; 1927-1931 ; 1933 ; 1935)
Cote
EDEP132/2L1 (Cote)
 Date
1856-1935
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Recettes
  • Revenus de la commune, taxe sur les chiens : listes...
Résultat n°19

Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP128/G30 (Cote)
 Date
1876-1893
 Lieu
Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 128 - Commune de Lignières-de-Touraine (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°20

Taxe municipale sur les chiens : registres destinés à l'inscription des déclarations, rôle.
Cote
EDEP126/L9 (Cote)
 Date
1855-1889
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe municipale sur les chiens : registres destinés...