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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.

Date

1806-1971

Cote

EDEP099/G22 (Cote)

Résultat n°2

Rôles de la taxe municipale sur les chiens

Date

1808-1902

Cote

EDEP152/L3 (Cote)

Résultat n°3

Chiens errants : correspondance

Date

1809-1913

Cote

EDEP141/1I5 (Cote)

Résultat n°4

Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.

Date

1812-1918

Cote

EDEP042/G7 (Cote)

Résultat n°5

Animaux domestiques, recensement : états numériques communaux et cantonaux.

Date

1822

Cote

7M244 (Cote)

Résultat n°6

Taxe municipale sur les chiens

Date

1823-1861

Cote

EDEP110/L2 (Cote)

Résultat n°7

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

Date

-

Cote

4M388 (Cote)

Résultat n°8

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

Date

-

Cote

4M389 (Cote)

Résultat n°9

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1855-1914

Cote

EDEP145/L4 (Cote)

Résultat n°10

Rôles de la taxe municipale sur les chiens

Date

1855-1910

Cote

EDEP141/1G19 (Cote)

Résultat n°11

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1855-1919

Cote

EDEP117/G14 (Cote)

Résultat n°12

Taxe municipale sur les chiens : registres destinés à l'inscription des déclarations, rôle.

Date

1855-1889

Cote

EDEP126/L9 (Cote)

Résultat n°13

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1855-1905

Cote

EDEP015/G21 (Cote)

Résultat n°14

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles

Date

1856-1913

Cote

EDEP148/G9 (Cote)

Résultat n°15

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

Date

1856-1881

Cote

EDEP080/G3 (Cote)

Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1856-1919

Cote

EDEP140/G12 (Cote)

Résultat n°17

Rôle de la taxe municipale sur les chiens.

Date

1856-1877

Cote

EDEP143/G10 (Cote)

Résultat n°18

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1856-1871

Cote

EDEP060/G3 (Cote)

Résultat n°19

Taxe municipale sur les chiens : rôles

Date

1856-1919

Cote

EDEP054/G26 (Cote)

Résultat n°20

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1856-1919

Cote

EDEP/058/L4 (Cote)