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79 résultats

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  1. Résultat n°1

    Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

    Cote

    4M388 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
  2. Résultat n°2

    Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

    Cote

    4M389 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Circulation, police de la route et courses automobiles
    • Application de la loi Grammont
    • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
  3. Résultat n°3

    Animaux domestiques, recensement : états numériques communaux et cantonaux.

    Date

    1822

    Cote

    7M244 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Élevage
    • Animaux domestiques, recensement : états numériques...
  4. Résultat n°4

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP/058/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série L : Finances de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  5. Résultat n°5

    Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

    Date

    1898-1907

    Cote

    EDEP002/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

    • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
    • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1910-1915

    Cote

    EDEP007/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série G: Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  7. Résultat n°7

    Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance

    Date

    1909

    Cote

    EDEP008/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance
  8. Résultat n°8

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1903-1910

    Cote

    EDEP009/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  9. Résultat n°9

    Rôles de la taxe sur les chiens

    Date

    1878-1916

    Cote

    EDEP013/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe sur les chiens
  10. Résultat n°10

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1855-1905

    Cote

    EDEP015/G21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  11. Résultat n°11

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1897 - 1919

    Cote

    EDEP020/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Taxe sur les chiens : rôles

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  12. Résultat n°12

    Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

    Date

    1903 - 1909

    Cote

    EDEP020/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  13. Résultat n°13

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1899-1910

    Cote

    EDEP021/L4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe sur les chiens.
  14. Résultat n°14

    Taxe municipale sur les chiens : déclarations.

    Date

    1871

    Cote

    EDEP027/2L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série L : Finances de la commune
    • 2 L - Revenus et charges de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
  15. Résultat n°15

    Chiens, déclaration : rôle

    Date

    1876-1938

    Cote

    EDEP029/G17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Chiens, déclaration : rôle
  16. Résultat n°16

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1872-1911

    Cote

    EDEP030/G12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  17. Résultat n°17

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

    Date

    1900-1959

    Cote

    EDEP030/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
  18. Résultat n°18

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1881-1909

    Cote

    EDEP034/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  19. Résultat n°19

    Taxe sur les chiens : rôle.

    Date

    1881-1908

    Cote

    EDEP037/G14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens : rôle.
  20. Résultat n°20

    Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.

    Date

    1812-1918

    Cote

    EDEP042/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service...
  21. Résultat n°21

    Rôles des taxes sur les chiens.

    Date

    1907-1917

    Cote

    EDEP047/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des taxes sur les chiens.
  22. Résultat n°22

    Rôles de la taxe sur les chiens

    Date

    1858-1913

    Cote

    EDEP048/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions
    • Rôles de la taxe sur les chiens
  23. Résultat n°23

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1892-1899

    Cote

    EDEP052/G32 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
  24. Résultat n°24

    Taxe municipale sur les chiens : rôles

    Date

    1856-1919

    Cote

    EDEP054/G26 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles
  25. Résultat n°25

    Taxe sur les chiens : rôles et registre

    Date

    1880-1971

    Cote

    EDEP056/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles et registre
  26. Résultat n°26

    Rôles de la taxe municipale sur les chiens.

    Date

    1857-1896

    Cote

    EDEP057/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles de la taxe municipale sur les chiens.
  27. Résultat n°27

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1856-1871

    Cote

    EDEP060/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
  28. Résultat n°28

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1879-1920

    Cote

    EDEP064/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Propriétés non bâties.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  29. Résultat n°29

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1880-1909

    Cote

    EDEP069/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  30. Résultat n°30

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1896-1918

    Cote

    EDEP074/G20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions directes
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  31. Résultat n°31

    Taxes sur les chiens : rôles.

    Date

    1898-1905

    Cote

    EDEP075/G22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
    • Taxes sur les chiens : rôles.
  32. Résultat n°32

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1890-1919

    Cote

    EDEP077/G30 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

    • Série G : Impôts, Cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  33. Résultat n°33

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1875-1915

    Cote

    EDEP078/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  34. Résultat n°34

    Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.

    Date

    1889-1938

    Cote

    EDEP078/L5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.
  35. Résultat n°35

    Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)

    Date

    1856-1881

    Cote

    EDEP080/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
  36. Résultat n°36

    Taxe sur les chiens : rôles.

    Date

    1898-1919

    Cote

    EDEP080/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxe sur les chiens : rôles.
  37. Résultat n°37

    Rôle de la taxe municipale sur les chiens

    Date

    1878-1916

    Cote

    EDEP082/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Rôle de la taxe municipale sur les chiens
  38. Résultat n°38

    Taxes sur les chiens : rôles.

    Date

    1873-1908

    Cote

    EDEP084/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Taxes sur les chiens : rôles.
  39. Résultat n°39

    Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).

    Date

    1862-1920

    Cote

    EDEP087/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
  40. Résultat n°40

    Taxe municipale sur les chiens : rôles.

    Date

    1899-1919

    Cote

    EDEP088/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles.