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79 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).
Cote
4M388 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
Résultat n°2

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).
Cote
4M389 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
Résultat n°3

Animaux domestiques, recensement : états numériques communaux et cantonaux.
Cote
7M244 (Cote)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Animaux domestiques, recensement : états numériques...
Résultat n°4

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP/058/L4 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°5

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Cote
EDEP002/I1 (Cote)
 Date
1898-1907
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Résultat n°6

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP007/G11 (Cote)
 Date
1910-1915
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°7

Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance
Cote
EDEP008/I5 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance
Résultat n°8

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP009/G8 (Cote)
 Date
1903-1910
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°9

Rôles de la taxe sur les chiens
Cote
EDEP013/G12 (Cote)
 Date
1878-1916
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de la taxe sur les chiens
Résultat n°10

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP015/G21 (Cote)
 Date
1855-1905
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°11

Taxe sur les chiens : rôles
Cote
EDEP020/G22 (Cote)
 Date
1897 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Taxe sur les chiens : rôles
Résultat n°12

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.
Cote
EDEP020/I5 (Cote)
 Date
1903 - 1909
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...
Résultat n°13

Taxe sur les chiens.
Cote
EDEP021/L4 (Cote)
 Date
1899-1910
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens.
Résultat n°14

Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
Cote
EDEP027/2L5 (Cote)
 Date
1871
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
Résultat n°15

Chiens, déclaration : rôle
Cote
EDEP029/G17 (Cote)
 Date
1876-1938
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Chiens, déclaration : rôle
Résultat n°16

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP030/G12 (Cote)
 Date
1872-1911
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°17

Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.
Cote
EDEP030/G13 (Cote)
 Date
1900-1959
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
Résultat n°18

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP034/G6 (Cote)
 Date
1881-1909
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°19

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP037/G14 (Cote)
 Date
1881-1908
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°20

Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.
Cote
EDEP042/G7 (Cote)
 Date
1812-1918
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service...