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79 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets ; taxe sur les gardes chasses, les chiens : registre de déclaration ; patentes : carnet d'enregistrement.
Cote
EDEP099/G22 (Cote)
 Date
1806-1971
 Lieu
Druye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition, registre

  • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets...
Résultat n°2

Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP152/L3 (Cote)
 Date
1808-1902
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°3

Chiens errants : correspondance
Cote
EDEP141/1I5 (Cote)
 Date
1809-1913
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 1I
  • Chiens errants : correspondance
Résultat n°4

Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.
Cote
EDEP042/G7 (Cote)
 Date
1812-1918
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service...
Résultat n°5

Animaux domestiques, recensement : états numériques communaux et cantonaux.
Cote
7M244 (Cote)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Animaux domestiques, recensement : états numériques...
Résultat n°6

Taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP110/L2 (Cote)
 Date
1823-1861
 Lieu
Francueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 110 - Commune de Francueil (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe municipale sur les chiens
Résultat n°7

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).
Cote
4M388 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
Résultat n°8

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).
Cote
4M389 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
Résultat n°9

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP145/L4 (Cote)
 Date
1855-1914
 Lieu
Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 145 - Commune de Marcé-sur-Esves - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°10

Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP141/1G19 (Cote)
 Date
1855-1910
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Sous-série 1G
  • Contributions directes
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°11

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP117/G14 (Cote)
 Date
1855-1919
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°12

Taxe municipale sur les chiens : registres destinés à l'inscription des déclarations, rôle.
Cote
EDEP126/L9 (Cote)
 Date
1855-1889
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe municipale sur les chiens : registres destinés...
Résultat n°13

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP015/G21 (Cote)
 Date
1855-1905
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°14

Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
Cote
EDEP148/G9 (Cote)
 Date
1856-1913
 Lieu
Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France), Nancré (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)], Ponçay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Marigny-Marmande (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
registre, rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 148 - Commune de Marigny-Marmande - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens, déclaration : registres, rôles
Résultat n°15

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)
Cote
EDEP080/G3 (Cote)
 Date
1856-1881
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
Résultat n°16

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP140/G12 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°17

Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
Cote
EDEP143/G10 (Cote)
 Date
1856-1877
 Lieu
Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 143 - Commune de Manthelan - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôle de la taxe municipale sur les chiens.
Résultat n°18

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP060/G3 (Cote)
 Date
1856-1871
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°19

Taxe municipale sur les chiens : rôles
Cote
EDEP054/G26 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles
Résultat n°20

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP/058/L4 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.