Filtrer les résultats
Multimédias
  • 79
Période
  • 67
  • 64
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 70
  • 5
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 79
  • 71
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

79 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).
Cote
4M388 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés...
Résultat n°2

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).
Cote
4M389 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Circulation, police de la route et courses automobiles
  • Application de la loi Grammont
  • Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux...
Résultat n°3

Animaux domestiques, recensement : états numériques communaux et cantonaux.
Cote
7M244 (Cote)
 Date
1822
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Élevage
  • Animaux domestiques, recensement : états numériques...
Résultat n°4

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP/058/L4 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série L : Finances de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°5

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Cote
EDEP002/I1 (Cote)
 Date
1898-1907
 Lieu
Ambillou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 002 - Commune d'Ambillou (Indre-et-Loire) -...

  • Série I - Police. Justice. Hygiène publique.
  • Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.
Résultat n°6

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP007/G11 (Cote)
 Date
1910-1915
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Grazay (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Assay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 007 - Commune d'Assay (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série G: Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°7

Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance
Cote
EDEP008/I5 (Cote)
 Date
1909
 Lieu
Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance
Résultat n°8

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP009/G8 (Cote)
 Date
1903-1910
 Lieu
Autrèche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°9

Rôles de la taxe sur les chiens
Cote
EDEP013/G12 (Cote)
 Date
1878-1916
 Lieu
Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 013 - Commune d'Avrillé-les-Ponceaux (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de la taxe sur les chiens
Résultat n°10

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP015/G21 (Cote)
 Date
1855-1905
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°11

Taxe sur les chiens : rôles
Cote
EDEP020/G22 (Cote)
 Date
1897 - 1919
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Taxe sur les chiens : rôles
Résultat n°12

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.
Cote
EDEP020/I5 (Cote)
 Date
1903 - 1909
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner...
Résultat n°13

Taxe sur les chiens.
Cote
EDEP021/L4 (Cote)
 Date
1899-1910
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe sur les chiens.
Résultat n°14

Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
Cote
EDEP027/2L5 (Cote)
 Date
1871
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Taxe municipale sur les chiens : déclarations.
Résultat n°15

Chiens, déclaration : rôle
Cote
EDEP029/G17 (Cote)
 Date
1876-1938
 Lieu
Bossée (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 029 - Commune de Bossée (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Chiens, déclaration : rôle
Résultat n°16

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP030/G12 (Cote)
 Date
1872-1911
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°17

Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.
Cote
EDEP030/G13 (Cote)
 Date
1900-1959
 Lieu
Le Boulay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 030 - Commune du Boulay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription...
Résultat n°18

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP034/G6 (Cote)
 Date
1881-1909
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°19

Taxe sur les chiens : rôle.
Cote
EDEP037/G14 (Cote)
 Date
1881-1908
 Lieu
Brèches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 037 - Commune de Brèches (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe sur les chiens : rôle.
Résultat n°20

Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.
Cote
EDEP042/G7 (Cote)
 Date
1812-1918
 Lieu
Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 042 - Commune de Candes-Saint-Martin (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service...
Résultat n°21

Rôles des taxes sur les chiens.
Cote
EDEP047/G10 (Cote)
 Date
1907-1917
 Lieu
Cerelles (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 047 - Commune de Cerelles (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles des taxes sur les chiens.
Résultat n°22

Rôles de la taxe sur les chiens
Cote
EDEP048/G13 (Cote)
 Date
1858-1913
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions
  • Rôles de la taxe sur les chiens
Résultat n°23

Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP052/G32 (Cote)
 Date
1892-1899
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°24

Taxe municipale sur les chiens : rôles
Cote
EDEP054/G26 (Cote)
 Date
1856-1919
 Lieu
Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles
Résultat n°25

Taxe sur les chiens : rôles et registre
Cote
EDEP056/G13 (Cote)
 Date
1880-1971
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles et registre
Résultat n°26

Rôles de la taxe municipale sur les chiens.
Cote
EDEP057/G13 (Cote)
 Date
1857-1896
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles de la taxe municipale sur les chiens.
Résultat n°27

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP060/G3 (Cote)
 Date
1856-1871
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Résultat n°28

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP064/G20 (Cote)
 Date
1879-1920
 Lieu
Chaumussay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 064 - Commune de Chaumussay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Propriétés non bâties.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°29

Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Cote
EDEP069/G2 (Cote)
 Date
1880-1909
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 069 - Commune de Chemillé-sur-Indrois - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre
  • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
Résultat n°30

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP074/G20 (Cote)
 Date
1896-1918
 Lieu
Chouzé-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 074 - Commune de Chouzé-sur-Loire - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions directes
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°31

Taxes sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP075/G22 (Cote)
 Date
1898-1905
 Lieu
Cigogné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Contributions foncière, personnelle, mobilière ainsi...
  • Taxes sur les chiens : rôles.
Résultat n°32

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP077/G30 (Cote)
 Date
1890-1919
 Lieu
Cinq-Mars-la-Pile (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 077 - Commune de Cinq-Mars-la-Pile - Archives...

  • Série G : Impôts, Cadastre
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°33

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP078/G9 (Cote)
 Date
1875-1915
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°34

Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.
Cote
EDEP078/L5 (Cote)
 Date
1889-1938
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Taxe municipale sur les chiens : registre d'enregistrement.
Résultat n°35

Rôles des prestations en argent ou en nature, pour l'entretien des chemins vicinaux 51849-1881). Rôles de la taxe municipale sur les chiens (1856-1881)
Cote
EDEP080/G3 (Cote)
 Date
1856-1881
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Rôles des prestations en argent ou en nature, pour...
Résultat n°36

Taxe sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP080/G8 (Cote)
 Date
1898-1919
 Lieu
Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 080 - Commune de Civray-sur-Esves - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxe sur les chiens : rôles.
Résultat n°37

Rôle de la taxe municipale sur les chiens
Cote
EDEP082/L2 (Cote)
 Date
1878-1916
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Rôle de la taxe municipale sur les chiens
Résultat n°38

Taxes sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP084/G4 (Cote)
 Date
1873-1908
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Taxes sur les chiens : rôles.
Résultat n°39

Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920) ; registre de la taxe des prestations sur les chevaux, les vaches (1862-1898).
Cote
EDEP087/G6 (Cote)
 Date
1862-1920
 Lieu
Courcoué (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Registres de la taxe municipale sur les chiens (1875-1920)...
Résultat n°40

Taxe municipale sur les chiens : rôles.
Cote
EDEP088/G13 (Cote)
 Date
1899-1919
 Lieu
Couziers (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : E-dépôt 088 - Commune de Couziers - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles.