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79 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répression de la brutalité envers les animaux : arrêtés municipaux et préfectoraux, correspondance (1850-1877).

Date

-

Cote

4M388 (Cote)

Résultat n°2

Interdiction de l'attelage de chiens : arrêtés municipaux et préfectoraux, procès-verbaux de police et de gendarmerie, correspondance (1878-1941).

Date

-

Cote

4M389 (Cote)

Résultat n°3

Animaux domestiques, recensement : états numériques communaux et cantonaux.

Date

1822

Cote

7M244 (Cote)

Résultat n°4

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1856-1919

Cote

EDEP/058/L4 (Cote)

Résultat n°5

Chiens errants, réglementation : arrêté municipal.

Date

1898-1907

Cote

EDEP002/I1 (Cote)

Résultat n°6

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1910-1915

Cote

EDEP007/G11 (Cote)

Résultat n°7

Accidents occasionnés par des chiens errants : correspondance

Date

1909

Cote

EDEP008/I5 (Cote)

Résultat n°8

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1903-1910

Cote

EDEP009/G8 (Cote)

Résultat n°9

Rôles de la taxe sur les chiens

Date

1878-1916

Cote

EDEP013/G12 (Cote)

Résultat n°10

Taxe sur les chiens : rôles.

Date

1855-1905

Cote

EDEP015/G21 (Cote)

Résultat n°11

Taxe sur les chiens : rôles

Date

1897 - 1919

Cote

EDEP020/G22 (Cote)

Résultat n°12

Interdiction faite aux marchands ambulants de sonner du clairon, divagation des chiens et des volailles : délibération, arrêtés municipaux.

Date

1903 - 1909

Cote

EDEP020/I5 (Cote)

Résultat n°13

Taxe sur les chiens.

Date

1899-1910

Cote

EDEP021/L4 (Cote)

Résultat n°14

Taxe municipale sur les chiens : déclarations.

Date

1871

Cote

EDEP027/2L5 (Cote)

Résultat n°15

Chiens, déclaration : rôle

Date

1876-1938

Cote

EDEP029/G17 (Cote)

Résultat n°16

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1872-1911

Cote

EDEP030/G12 (Cote)

Résultat n°17

Taxe municipale sur les chiens : registre d'inscription des possesseurs de chiens.

Date

1900-1959

Cote

EDEP030/G13 (Cote)

Résultat n°18

Taxe municipale sur les chiens : rôles.

Date

1881-1909

Cote

EDEP034/G6 (Cote)

Résultat n°19

Taxe sur les chiens : rôle.

Date

1881-1908

Cote

EDEP037/G14 (Cote)

Résultat n°20

Taxes sur les chiens (1891-1918) ; prestations du service vicinal (1824-1910) ; taxes des prestations (1894-1898) ; mandements : contributions foncière, personnelle, mobilière des portes et fenêtres (1812-1827) ; liste des contribuables.

Date

1812-1918

Cote

EDEP042/G7 (Cote)