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28 résultats

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  1. Résultat n°1

    Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des provisions d'offices.

    Date

    [XVIIIe s.]

    Cote

    C 929 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux...
  2. Résultat n°2

    Officiers de l'élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    C 1127 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection : état des finances et intérêts...
  3. Résultat n°3

    Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier, réception : procès-verbaux, information de vie et bonnes moeurs (1695, 1737). Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).

    Date

    1695, 1737

    Cote

    C 982 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier,...
  4. Résultat n°4

    Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).

    Date

    1630-1789

    Cote

    C 927 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
  5. Résultat n°5

    Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

    Date

    1710-1789

    Cote

    C 1161 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux...
  6. Résultat n°6

    Aides, réception du personnel.

    Date

    1692-1789

    Cote

    C 1264 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, réception du personnel.
  7. Résultat n°7

    Receveurs des tailles, 1716-1785.

    Cote

    C 1173 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Personnel de la recette, réception.
    • Receveurs des tailles, 1716-1785.
  8. Résultat n°8

    Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de contrainte, 1761-1787.

    Cote

    C 1174 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Personnel de la recette, réception.
    • Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de...
  9. Résultat n°9

    Correspondance adressée au gouverneur de la ville de Beaulieu par M de Beauregard, banquier, au sujet du paiement de ses gages.

    Date

    1787

    Cote

    EDEP020/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Correspondance adressée au gouverneur de la ville de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  10. Résultat n°10

    Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.

    Date

    1695-1786

    Cote

    C 1147 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...
  11. Résultat n°11

    Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

    Date

    1692-1782

    Cote

    C 1160 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
  12. Résultat n°12

    Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

    Date

    1711-1777

    Cote

    C 1278 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
  13. Résultat n°13

    Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance, tarif.

    Date

    1773

    Cote

    C 1178 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance,...
  14. Résultat n°14

    Saumur : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France grands voyers au lieutenant général de police au sujet de la réfection du pavage de la ville.

    Date

    1770-1772

    Cote

    C 962 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Saumur : pièces de la procédure opposant les présidents...
  15. Résultat n°15

    Etat des dettes de la compagnie des trésoriers de France et comptes du syndic.

    Date

    1707-1758

    Cote

    C 931 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Etat des dettes de la compagnie des trésoriers de France...
  16. Résultat n°16

    Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

    Date

    1725-1756

    Cote

    C 1091 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
  17. Résultat n°17

    Angers : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France, grands voyers, aux officiers de la prévôté d'Angers qui ont fait emprisonner Louis Chauveau, voyer particulier (1647-1651), pièces de la procédure opposant les mêmes aux maire et échevins d'Angers au sujet de la réfection du pavage de la ville (1732-1748).

    Date

    1647-1748

    Cote

    C 961 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Angers : pièces de la procédure opposant les présidents...
  18. Résultat n°18

    Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.

    Date

    1740

    Cote

    C 1142 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Procédures civiles et criminelles
    • Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.
  19. Résultat n°19

    1710 - 1721.

    Cote

    C 932 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Livre des épices perçues par les officiers du bureau...
    • 1710 - 1721.
  20. Résultat n°20

    1738 - 1739.

    Cote

    C 934 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Livre des épices perçues par les officiers du bureau...
    • 1738 - 1739.