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  1. Résultat n°1

    Finances de la généralité, recherche des abus et malversations : pièces de procédure des affaires jugées par le commissaire député en la généralité de Tours.

    Date

    1602-1603

    Cote

    C 1354 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Autres pièces 1602 - 1789
    • Finances de la généralité, recherche des abus et malversations...
  2. Résultat n°2

    Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des provisions d'offices.

    Date

    [XVIIIe s.]

    Cote

    C 929 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux...
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    1710 - 1721.

    Cote

    C 932 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Livre des épices perçues par les officiers du bureau...
    • 1710 - 1721.
  6. Résultat n°6

    Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination et réception : requêtes et sentences.

    Date

    1692-1782

    Cote

    C 1160 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Syndics et greffiers des rôles de taille, nomination...
  7. Résultat n°7

    Receveurs des tailles, 1716-1785.

    Cote

    C 1173 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Personnel de la recette, réception.
    • Receveurs des tailles, 1716-1785.
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Office de greffier alternatif des rôles de taille et autres impositions, achat : quittance du trésorier des revenus casuels.

    Date

    1695

    Cote

    C 1110 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Chinon 1661-1788
    • Généralités
    • Personnel
    • Office de greffier alternatif des rôles de taille et...
  10. Résultat n°10

    Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux et sentences, tableaux des collecteurs et habitants, pièces annexes, assemblée d'habitant pour nommer les collecteurs.

    Date

    1710-1789

    Cote

    C 1161 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination et décharge : procès-verbaux...
  11. Résultat n°11

    Offices de trésoriers de France, receveurs des épices et amendes, huissiers collecteurs au bureau des finances de Tours : lettres de provisions, procès-verbaux de réceptions et de résignations.

    Date

    1635-1720

    Cote

    C 928 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Offices de trésoriers de France, receveurs des épices...
  12. Résultat n°12

    Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux de réception.

    Date

    1725-1756

    Cote

    C 1091 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts indirects
    • Aides : tableaux nominatifs des employés, procès-verbaux...
  13. Résultat n°13

    Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.

    Date

    1711-1777

    Cote

    C 1278 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Tabac
    • Personnel, réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement.
  14. Résultat n°14

    Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance, tarif.

    Date

    1773

    Cote

    C 1178 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Salaire des huissiers et chefs de garnison : ordonnance,...
  15. Résultat n°15

    Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier, réception : procès-verbaux, information de vie et bonnes moeurs (1695, 1737). Receveur, procédure : assignation pour MM. les officiers (1695).

    Date

    1695, 1737

    Cote

    C 982 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection. - Greffier et huissier audiencier,...
  16. Résultat n°16

    Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination et réception : requêtes et sentences.

    Date

    1695

    Cote

    C 983 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election d'Amboise 1630-1790
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Greffiers et huissiers des rôles de tailles, nomination...
  17. Résultat n°17

    Officiers de l'élection : état des finances et intérêts qui leur sont dus.

    Date

    XVIIIe s.

    Cote

    C 1127 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loches 1709 - 1773
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection : état des finances et intérêts...
  18. Résultat n°18

    Aides, réception du personnel.

    Date

    1692-1789

    Cote

    C 1264 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Aides, réception du personnel.
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.

    Date

    1740

    Cote

    C 1142 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Procédures civiles et criminelles
    • Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.
  21. Résultat n°21

    1738 - 1739.

    Cote

    C 934 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Livre des épices perçues par les officiers du bureau...
    • 1738 - 1739.
  22. Résultat n°22

    Etat des dettes de la compagnie des trésoriers de France et comptes du syndic.

    Date

    1707-1758

    Cote

    C 931 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Etat des dettes de la compagnie des trésoriers de France...
  23. Résultat n°23

    Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de contrainte, 1761-1787.

    Cote

    C 1174 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Recette
    • Personnel de la recette, réception.
    • Chefs, hommes et huissiers de garnison, huissiers de...
  24. Résultat n°24

    Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation et réception : procès-verbaux, sentences d'enregistrement, pièces annexes.

    Date

    1695-1786

    Cote

    C 1147 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Personnel
    • Officiers de l'élection et du grenier à sel, installation...
  25. Résultat n°25

    Saumur : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France grands voyers au lieutenant général de police au sujet de la réfection du pavage de la ville.

    Date

    1770-1772

    Cote

    C 962 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Voirie
    • Saumur : pièces de la procédure opposant les présidents...
  26. Résultat n°26

    1722 - 1737.

    Cote

    C 933 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Livre des épices perçues par les officiers du bureau...
    • 1722 - 1737.
  27. Résultat n°27

    Correspondance adressée au gouverneur de la ville de Beaulieu par M de Beauregard, banquier, au sujet du paiement de ses gages.

    Date

    1787

    Cote

    EDEP020/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série S : Piéces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Correspondance adressée au gouverneur de la ville de...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  28. Résultat n°28

    Registre des épices, augmentations de gages et autres affaires des trésoriers de France.

    Date

    1702-1712

    Cote

    C 930 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
    • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
    • Registre des épices, augmentations de gages et autres...