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47 résultats

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Résultat n°1

10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux et La Croix (16e-20e siècles)

Date

01/01/1501-31/12/2000

Cote

10F (Cote)

Résultat n°2

Assistance, hôpital du Sanitas : mémoire du bois, baumes et autres denrées fournies ; administration de la petite charité et travaux des pauvres

Date

1636-1738

Cote

EDEP132/GG60 (Cote)

Résultat n°3

Assemblée des fabriciens : délibérations.

Date

1786-1788

Cote

EDEP161/P1 (Cote)

Résultat n°4

Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

Date

1792-1841

Cote

EDEP141/1P3 (Cote)

Résultat n°5

Biens communaux, partage : extraits du registre des délibérations, note des titres de rentes; baux à ferme des communaux : registre (an XI)

Date

1795-1815

Cote

EDEP132/1N1 (Cote)

Résultat n°6

Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

Date

an IX-1897

Cote

EDEP027/1Q1 (Cote)

Résultat n°7

Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats (1810, 1814), convocations à réunions (1887-1889), autorisation de construction d'un hangar pour corbillard (1870). Recherche et découverte de rentes : circulaires de l'archiviste départemental, du receveur de l'enregistrement et du défenseur officieux, correspondance préfectorale (1809-1838). Autres revenus et comptabilité : correspondance (1808-1859), procès-verbal d'adjudication de la ferme des bancs et chaises (an XI-1825), congé (1831). Biens : procès-verbal de constat de profanation (1816), annonce de traduction en justice pour vol avec effraction (1812).

Date

an XI-1889

Cote

EDEP027/P2 (Cote)

Résultat n°8

Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

Date

1803-1885

Cote

EDEP119/1Q4 (Cote)

Résultat n°9

Bibliothèque administrative, abonnements : récépissés, correspondance, extraits de délibérations (1806-1862); achats : lettre, récépissé, facture (1811-1812, 1901).

Date

1806-1901

Cote

EDEP027/C1 (Cote)

Résultat n°10

Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

Date

1808-1949

Cote

EDEP111/Q1 (Cote)

Résultat n°11

Administration et comptabilité de la fabrique.

Date

1813-1893

Cote

EDEP057/P2 (Cote)

Résultat n°12

Chemins vicinaux : affaires générales.

Date

1820-1928

Cote

EDEP041/O1 (Cote)

Résultat n°13

Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.

Date

1822-1935

Cote

EDEP091/Q2 (Cote)

Résultat n°14

Correspondance reçue de l'administration militaire.

Date

1824-1899

Cote

EDEP021/H11 (Cote)

Résultat n°15

Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes, nomination des membres du conseil.

Date

1831-1882

Cote

EDEP099/P1 (Cote)

Résultat n°16

Société paternelle pour la fondation de la Colonie agricole de Mettray, conseil d'administration élu le 4 juin 1839 et liste des membres fondateurs inscrits jusqu'au 1er octobre 1839, 16 p., s.l.n.d.

Date

s.d.

Cote

114J1 (Cote)

Résultat n°17

1839-1930

Date

1839-1930

Cote

114J178 (Cote)

Résultat n°18

1839 (juin) - 1875 (mai)

Date

1839 (juin) - 1875 (mai)

Cote

114J175 (Cote)

Résultat n°19

Rapports de la commune avec les administrations, correspondance adressée au maire par le percepteur.

Date

1841-1873

Cote

EDEP034/G4 (Cote)

Résultat n°20

Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

Date

1844 - 1922

Cote

EDEP020/Q3 (Cote)