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47 résultats

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  1. Résultat n°1

    10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux et La Croix (16e-20e siècles)

    Date

    01/01/1501-31/12/2000

    Cote

    10F (Cote)

    • Contexte : 10F - Fonds Lorenzi, travaux sur Civray-sur-Cher, Chenonceaux...

    Producteur :

    Lorenzi, Jean (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    Assistance, hôpital du Sanitas : mémoire du bois, baumes et autres denrées fournies ; administration de la petite charité et travaux des pauvres

    Date

    1636-1738

    Cote

    EDEP132/GG60 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série GG : Cultes Instruction publique Assistance publique
    • Assistance, hôpital du Sanitas : mémoire du bois, baumes...
  3. Résultat n°3

    Assemblée des fabriciens : délibérations.

    Date

    1786-1788

    Cote

    EDEP161/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 161 - Commune de Mosnes - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Assemblée des fabriciens : délibérations.
  4. Résultat n°4

    Administration et comptabilité de la fabrique : remise des biens et de l'administration de la fabrique à la municipalité, état des rentes de la fabrique, budget, correspondance

    Date

    1792-1841

    Cote

    EDEP141/1P3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série P : Cultes.
    • Sous-série 1P
    • Administration et comptabilité de la fabrique : remise...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Biens communaux, partage : extraits du registre des délibérations, note des titres de rentes; baux à ferme des communaux : registre (an XI)

    Date

    1795-1815

    Cote

    EDEP132/1N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 1 N - Gestion des biens communaux
    • Biens communaux, partage : extraits du registre des...
  6. Résultat n°6

    Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait de délibération, correspondance, arrêtés de nomination ou leur lettre d'envoi.

    Date

    an IX-1897

    Cote

    EDEP027/1Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Administrateurs, nomination et renouvellement : extrait...
  7. Résultat n°7

    Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats (1810, 1814), convocations à réunions (1887-1889), autorisation de construction d'un hangar pour corbillard (1870). Recherche et découverte de rentes : circulaires de l'archiviste départemental, du receveur de l'enregistrement et du défenseur officieux, correspondance préfectorale (1809-1838). Autres revenus et comptabilité : correspondance (1808-1859), procès-verbal d'adjudication de la ferme des bancs et chaises (an XI-1825), congé (1831). Biens : procès-verbal de constat de profanation (1816), annonce de traduction en justice pour vol avec effraction (1812).

    Date

    an XI-1889

    Cote

    EDEP027/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série P : Cultes.
    • Fabrique. Personnel et administration : listes de candidats...
  8. Résultat n°8

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : registre des délibérations

    Date

    1803-1885

    Cote

    EDEP119/1Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  9. Résultat n°9

    Bibliothèque administrative, abonnements : récépissés, correspondance, extraits de délibérations (1806-1862); achats : lettre, récépissé, facture (1811-1812, 1901).

    Date

    1806-1901

    Cote

    EDEP027/C1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série C Bibliothèque administrative
    • Bibliothèque administrative, abonnements : récépissés,...
  10. Résultat n°10

    Réglement, désignation des membres de la commission administrative.

    Date

    1808-1949

    Cote

    EDEP111/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Réglement, désignation des membres de la commission...
  11. Résultat n°11

    Administration et comptabilité de la fabrique.

    Date

    1813-1893

    Cote

    EDEP057/P2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 057 - Commune de La Chapelle-Blanche-Saint-Martin...

    • Série P : Cultes.
    • Administration et comptabilité de la fabrique.
  12. Résultat n°12

    Chemins vicinaux : affaires générales.

    Date

    1820-1928

    Cote

    EDEP041/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Petite voirie
    • Chemins vicinaux : affaires générales.
  13. Résultat n°13

    Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.

    Date

    1822-1935

    Cote

    EDEP091/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 091 - Commune de La Croix-en-Touraine - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Nomination des administrateurs : arrêtés préfectoraux.
  14. Résultat n°14

    Correspondance reçue de l'administration militaire.

    Date

    1824-1899

    Cote

    EDEP021/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Correspondance reçue de l'administration militaire.
  15. Résultat n°15

    Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes, nomination des membres du conseil.

    Date

    1831-1882

    Cote

    EDEP099/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 099 - Commune de Druye (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série P : Cultes.
    • Fabrique de l'église de Druye : budgets et comptes,...
  16. Résultat n°16

    Société paternelle pour la fondation de la Colonie agricole de Mettray, conseil d'administration élu le 4 juin 1839 et liste des membres fondateurs inscrits jusqu'au 1er octobre 1839, 16 p., s.l.n.d.

    Date

    s.d.

    Cote

    114J1 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Constitution et dissolution
    • Actes constitutifs de la Société paternelle
    • Société paternelle pour la fondation de la Colonie...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1839-1930

    Date

    1839-1930

    Cote

    114J178 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Conseil d'administration et comité administratif :...
    • 1839-1930

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    1839 (juin) - 1875 (mai)

    Date

    1839 (juin) - 1875 (mai)

    Cote

    114J175 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Fonctionnement
    • Administration de la Colonie
    • Conseil d'administration, assemblée des fondateurs,...
    • 1839 (juin) - 1875 (mai)

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Rapports de la commune avec les administrations, correspondance adressée au maire par le percepteur.

    Date

    1841-1873

    Cote

    EDEP034/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rapports de la commune avec les administrations, correspondance...
  20. Résultat n°20

    Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

    Date

    1844 - 1922

    Cote

    EDEP020/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative : nominations, élections...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches