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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité (REAAP) : correspondance, comptes rendus de réunion, guide, programme.
Cote
2959W6 (Cote)
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité...
Résultat n°2

Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations, documentation.
Cote
2959W5 (Cote)
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations,...
Résultat n°3

Projet social de territoire (PST) : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, documentation.
Cote
2959W4 (Cote)
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Projet social de territoire (PST) : correspondance,...
Résultat n°4

Actions collectives associations : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.
Cote
2959W3 (Cote)
 Date
2008-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Actions collectives associations : correspondance,...
Résultat n°5

Actions collectives intercommunalités : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.
Cote
2959W2 (Cote)
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Actions collectives intercommunalités : correspondance,...
Résultat n°6

Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance, comptes rendus de réunion, bilans, statistiques, questionnaire.
Cote
2959W1 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance,...
Résultat n°7

Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).
Cote
1M3 (Cote)
 Date
1914-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Organisation administrative
  • Simplification administrative, modification des formalités...
Résultat n°8

Deux imprimés révolutionnaires
Cote
1J/1718 (Cote)
 Date
1791, 1795
 Lieu
Loiret (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Deux imprimés révolutionnaires
Résultat n°9

Registre "pour servir à constater les actes de la commune"
Cote
EDEP152/D9 (Cote)
 Date
An VIII-1835
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre "pour servir à constater les actes de la commune"
Résultat n°10

Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et du courrier
Cote
EDEP152/D10 (Cote)
 Date
1816-1875
 Lieu
Mettray (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 152 - Commune de Mettray - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et...
Résultat n°11

Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).
Cote
EDEP150/D4 (Cote)
 Date
1857-1906
 Lieu
Mazières-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 150 - Commune de Mazières-de-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre ayant servi à des usages multiples : folios...
Résultat n°12

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
Cote
EDEP146/D9 (Cote)
 Date
1806-1831
 Lieu
Marcilly-sur-Maulne (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 146 - Commune de Marcilly-sur-Maulne - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.
Résultat n°13

Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire
Cote
EDEP141/3I3 (Cote)
 Date
1807-1835
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
exploit d'huissier

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Sous-série 3I
  • Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence...
Résultat n°14

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP141/2D5 (Cote)
 Date
1806-1862
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Sous-série 2D
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°15

Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP132/2D7 (Cote)
 Date
1933-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, répertoire

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune
  • 2 D - Actes de l'administration municipale
  • Registres des arrêtés du maire.
  • Répertoires des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°16

Assurances contractées par la commune : dossier de polices.
Cote
EDEP117/D5 (Cote)
 Date
1855-1973
 Lieu
Hommes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : E-dépôt 117 - Commune d'Hommes (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Assurances contractées par la commune : dossier de...
Résultat n°17

Correspondance active du maire.
Cote
EDEP116/D4 (Cote)
 Date
1859-1860
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Correspondance active du maire.
Résultat n°18

Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.
Cote
EDEP114/D1 (Cote)
 Date
an II-an IV
 Lieu
La Guerche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 114 - Commune de La Guerche (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Administration générale de la commune : procès-verbaux...
Résultat n°19

Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.
Cote
EDEP111/D5 (Cote)
 Date
1816-1938
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté du maire, texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 111 - Commune de Genillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.
Résultat n°20

Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire de mairie.
Cote
EDEP083/D8 (Cote)
 Date
1844-1855
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire...