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37 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1806

Date

1806

Cote

EDEP076/D6 (Cote)

Résultat n°2

Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).

Date

1914-1935

Cote

1M3 (Cote)

Résultat n°3

Registre d'enregistrement des lois.

Date

an II-anV

Cote

EDEP015/D1 (Cote)

Résultat n°4

1886-1921

Date

1886-1921

Cote

EDEP076/D7 (Cote)

Résultat n°5

Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations, documentation.

Date

2013-2016

Cote

2959W5 (Cote)

Résultat n°6

Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité (REAAP) : correspondance, comptes rendus de réunion, guide, programme.

Date

2013-2016

Cote

2959W6 (Cote)

Résultat n°7

Exploits d'huissiers signifiés au maire en l'absence du destinataire

Date

1807-1835

Cote

EDEP141/3I3 (Cote)

Résultat n°8

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement.

Date

1806-1831

Cote

EDEP146/D9 (Cote)

Résultat n°9

Actes administratifs, enregistrement : cahier.

Date

1872-1933

Cote

EDEP049/D7 (Cote)

Résultat n°10

Registre ayant servi à des usages multiples : folios 9 à 18 : statistique annuelle de la commune (1857-1862), folio 20 : enregistrement des contrats d'embauche des domestiques agricoles (1874-1881), folio 24 : inventaire des effets mobiliers laissés à son décès par Victoire Leboeuf, femme Pasquier (16 juin 1877), folios 24 et 25 : estimation des pertes causées par la grêle du 11 juin 1877 (16 juin 1877), folios 25 verso à 27 : notes diverses relatives à la taxe municipale sur les chiens et au recensement des voitures et chevaux (1877), folio 27 verso : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1882), folios 28 verso à 30 : état des possibilités offertes par la commune pour le logement et le cantonnement des troupes (1883), folios 31 à 37 : enquêtes publiques relatives à l'installation de tueries d'animaux (1896), à l'agrandissement des cours des écoles et à la translation des latrines et des préaux de celles-ci (1892), à l'acquisition par la commune de l'immeuble où sont installés les services de la poste et du télégraphe (1899), à des travaux sur divers chemins vicinaux ou ruraux (1886-1905), à un projet de plan d'alignement des rues et places du bourg (1906), et à l'établissement d'une ligne télégraphique de Mazières à Cinq-Mars-la-Pile (1898).

Date

1857-1906

Cote

EDEP150/D4 (Cote)

Résultat n°11

Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance, comptes rendus de réunion, bilans, statistiques, questionnaire.

Date

2009-2015

Cote

2959W1 (Cote)

Résultat n°12

Répertoires des actes passés devant le maire

Date

1844-1879

Cote

EDEP035/D10 (Cote)

Résultat n°13

Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).

Date

1908-1920

Cote

1M2 (Cote)

Résultat n°14

Actions collectives intercommunalités : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.

Date

2007-2012

Cote

2959W2 (Cote)

Résultat n°15

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854) ; attribution d'un nom de complément à la commune de Bueil (1920) ; assurance incendie pour la reconstitution des archives communales (1902).

Date

1847-1920

Cote

EDEP041/D6 (Cote)

Résultat n°16

Registre d'ordre

Date

1816-1831

Cote

EDEP060/D4 (Cote)

Résultat n°17

Registre d'enregistrement des lois.

Date

1790-an II

Cote

EDEP074/D7 (Cote)

Résultat n°18

Projet social de territoire (PST) : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, documentation.

Date

2013-2015

Cote

2959W4 (Cote)

Résultat n°19

Correspondance active du maire.

Date

1859-1860

Cote

EDEP116/D4 (Cote)

Résultat n°20

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Date

1852-1883

Cote

EDEP075/D4 (Cote)

Résultat n°21

Réorganisation administrative de la France. Création et suppression des sous-préfectures : circulaires ministérielles, extraits de délibérations de conseils municipaux, rapports, devis, tableaux statistiques, correspondance (1806-1931) ; décentralisation administrative : circulaire du ministère de l'Intérieur, rapport du préfet, proposition de loi (1892-1895) ; division en régions économiques : projet de loi, rapports au parlement, arrêté ministériel, correspondance (1917-1920).

Date

1806-1920

Cote

1M1 (Cote)

Résultat n°22

Registre d'ordre et répertoire des actes délivrés et du courrier

Date

1816-1875

Cote

EDEP152/D10 (Cote)

Résultat n°23

Actions collectives associations : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.

Date

2008-2015

Cote

2959W3 (Cote)

Résultat n°24

Registre d'ordre.

Date

1792-1827

Cote

EDEP020/D15 (Cote)

Résultat n°25

Répertoire des actes de la mairie soumis à l'enregistrement

Date

1840-1900

Cote

EDEP062/D7 (Cote)

Résultat n°26

Assurances contractées par la commune : dossier de polices.

Date

1855-1973

Cote

EDEP117/D5 (Cote)

Résultat n°27

Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.

Date

1818-1844

Cote

EDEP034/D4 (Cote)

Résultat n°28

Répertoire des actes sujets à l'enregistrement

Date

1831-1845

Cote

EDEP080/D3 (Cote)

Résultat n°29

Répertoires des actes soumis à l'enregistrement

Date

1933-1950

Cote

EDEP132/2D7 (Cote)

Résultat n°30

Registre "pour servir à constater les actes de la commune"

Date

An VIII-1835

Cote

EDEP152/D9 (Cote)

Résultat n°31

Registre d'ordre administratif tenu par le secrétaire de mairie.

Date

1844-1855

Cote

EDEP083/D8 (Cote)

Résultat n°32

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Date

1806-1862

Cote

EDEP141/2D5 (Cote)

Résultat n°33

Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés de l'administration départementale (1793-an VIII). Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire (1813-1831)

Date

1793-1831

Cote

EDEP062/D3 (Cote)

Résultat n°34

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement

Date

1860-1861

Cote

EDEP056/D9 (Cote)

Résultat n°35

Deux imprimés révolutionnaires

Date

1791, 1795

Cote

1J/1718 (Cote)

Résultat n°36

Administration générale de la commune : procès-verbaux des officiers municipaux.

Date

an II-an IV

Cote

EDEP114/D1 (Cote)

Résultat n°37

Arrêtés du maire, actes soumis à l'enregistrement.

Date

1816-1938

Cote

EDEP111/D5 (Cote)