Filtrer les résultats
Multimédias
  • 37
Période
  • 6
  • 24
  • 10
  • 6
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 22
  • 15
  • 3
  • 2
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 37
  • 5
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 6
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Deux imprimés révolutionnaires
Cote
1J/1718 (Cote)
 Date
1791, 1795
 Lieu
Loiret (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : Deux imprimés révolutionnaires
Résultat n°2

Simplification administrative, modification des formalités : correspondance, rapports (1914) ; simplification à apporter aux travaux des mairies et des administrations : arrêtés préfectoraux, rapports, correspondance (1914-1935) ; réduction du nombre de fonctionnaires : rapports, correspondance (1921-1922) ; institution de la commission chargée d'une révision générale des cadres : correspondance, lettres de candidatures (1924) ; institution de la commission tripartite des économies [Décret du 22 octobre 1932.] : procès-verbaux d'élection d'un représentant du personnel de la préfecture d'Indre-et-Loire, correspondance (1932-1933).
Cote
1M3 (Cote)
 Date
1914-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Organisation administrative
  • Simplification administrative, modification des formalités...
Résultat n°3

Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance, comptes rendus de réunion, bilans, statistiques, questionnaire.
Cote
2959W1 (Cote)
 Date
2009-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Organisation de l'accueil et du secrétariat : correspondance,...
Résultat n°4

Actions collectives intercommunalités : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.
Cote
2959W2 (Cote)
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Actions collectives intercommunalités : correspondance,...
Résultat n°5

Actions collectives associations : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, articles de presse, documentation.
Cote
2959W3 (Cote)
 Date
2008-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Actions collectives associations : correspondance,...
Résultat n°6

Projet social de territoire (PST) : correspondance, comptes rendus de réunion, présentations, documentation.
Cote
2959W4 (Cote)
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Projet social de territoire (PST) : correspondance,...
Résultat n°7

Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations, documentation.
Cote
2959W5 (Cote)
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Contrat local de santé (CLS) : diagnostic, présentations,...
Résultat n°8

Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité (REAAP) : correspondance, comptes rendus de réunion, guide, programme.
Cote
2959W6 (Cote)
 Date
2013-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - Maison départementale de la solidarité de Loches,...

  • Réseau d'écoute, d'appui et d'accompagnement à la parentalité...
Résultat n°9

Réorganisation administrative de la France. Création et suppression des sous-préfectures : circulaires ministérielles, extraits de délibérations de conseils municipaux, rapports, devis, tableaux statistiques, correspondance (1806-1931) ; décentralisation administrative : circulaire du ministère de l'Intérieur, rapport du préfet, proposition de loi (1892-1895) ; division en régions économiques : projet de loi, rapports au parlement, arrêté ministériel, correspondance (1917-1920).
Cote
1M1 (Cote)
 Date
1806-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Organisation administrative
  • Réorganisation administrative de la France. Création...
Résultat n°10

Réforme administrative, révision de la loi du 10 août 1871 sur les conseils généraux et de celle du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale : proposition de loi, rapport, circulaires, extraits de délibérations de conseils municipaux, correspondance (1908-1913) ; remplacement du Conseil de préfecture par le tribunal administratif et réorganisation administrative : circulaires, rapport au Conseil général (1908, 1920).
Cote
1M2 (Cote)
 Date
1908-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Organisation administrative
  • Réforme administrative, révision de la loi du 10 août...
Résultat n°11

Registre d'enregistrement des lois.
Cote
EDEP015/D1 (Cote)
 Date
an II-anV
 Lieu
Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 015 - Commune d'Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'enregistrement des lois.
Résultat n°12

Registre d'ordre.
Cote
EDEP020/D15 (Cote)
 Date
1792-1827
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'ordre.
Résultat n°13

Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.
Cote
EDEP034/D4 (Cote)
 Date
1818-1844
 Lieu
Braslou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 034 - Commune de Braslou (Indre-et-Loire) -...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes soumis à l'enregistrement : répertoire.
Résultat n°14

Répertoires des actes passés devant le maire
Cote
EDEP035/D10 (Cote)
 Date
1844-1879
 Lieu
Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 035 - Commune de Braye-sous-Faye (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoires des actes passés devant le maire
Résultat n°15

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854) ; attribution d'un nom de complément à la commune de Bueil (1920) ; assurance incendie pour la reconstitution des archives communales (1902).
Cote
EDEP041/D6 (Cote)
 Date
1847-1920
 Lieu
Bueil-en-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 041 - Commune de Bueil-en-Touraine - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1847-1854)...
Résultat n°16

Actes administratifs, enregistrement : cahier.
Cote
EDEP049/D7 (Cote)
 Date
1872-1933
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Actes administratifs, enregistrement : cahier.
Résultat n°17

Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP056/D9 (Cote)
 Date
1860-1861
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes soumis à l'enregistrement
Résultat n°18

Registre d'ordre
Cote
EDEP060/D4 (Cote)
 Date
1816-1831
 Lieu
Chargé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 060 - Commune de Chargé - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Registre d'ordre
Résultat n°19

Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés de l'administration départementale (1793-an VIII). Délibérations du conseil municipal et arrêtés du maire (1813-1831)
Cote
EDEP062/D3 (Cote)
 Date
1793-1831
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, délibération, arrêté du maire, registre

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Enregistrement des lois et décrets, et des arrêtés...
Résultat n°20

Répertoire des actes de la mairie soumis à l'enregistrement
Cote
EDEP062/D7 (Cote)
 Date
1840-1900
 Lieu
Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France), Chouzé-le-Sec (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
texte officiel, registre

  • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Répertoire des actes de la mairie soumis à l'enregistrement