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44 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Défense nationale et sécurité publique, organisation: instructions du ministère de l'Intérieur aux préfets (octobre 1939-juin 1940) ; repli des ministères et réquisitions de locaux : correspondance (1939-1940) ; mesures pour assurer la protection des enfants : correspondance (1939).
Cote
1M364 (Cote)
 Date
1938-1940
 Lieu - Type de document
circulaire, correspondance

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Événements politiques et opinion publique
  • Affaires et événements militaires.Défense nationale...
  • Evénements militaires
  • Deuxième Guerre Mondiale
  • Défense nationale et sécurité publique, organisation:...
Résultat n°2

Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance ministérielle passive, instructions, circulaires.
Cote
1M88 (Cote)
 Date
1832-1873
 Lieu - Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fonctionnement de l'administration préfectorale
  • Correspondance
  • 1èredivision
  • Travaux publics, agriculture et commerce : correspondance...
Résultat n°3

5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)
Cote
5J (Cote)
 Date
01/01/1601-31/12/2000
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France), Russie, Lot (France ; département)
 Type de document -

  • Contexte : 5J - Fonds de la famille Calmon (17e-20e siècles)
Résultat n°4

Registre des lettres patentes
Cote
EDEP141/A1 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre des lettres patentes
Résultat n°5

Administration des droits réunis : empreintes de timbres pour jeux de cartes et autres
Cote
EDEP132/S7 (Cote)
 Date
1810-1865
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries
  • Administration des droits réunis : empreintes de timbres...
Résultat n°6

Edifices du culte et cimetières : extraits du registre des actes de la préfecture.
Cote
EDEP126/B1 (Cote)
 Date
an XIII
 Lieu
Lerné (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 126 - Commune de Lerné (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série B : Actes de l'administration départementale.
  • Edifices du culte et cimetières : extraits du registre...
Résultat n°7

Registres des lettres patentes.
Cote
EDEP113/1A5 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registres des lettres patentes.
Résultat n°8

31 août 1791-13 prairial an II
Cote
EDEP113/1A2 (Cote)
 Date
1791- an II
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registres des lettres patentes
  • 31 août 1791-13 prairial an II
Résultat n°9

août 1789-avril 1792
Cote
EDEP113/1A1 (Cote)
 Date
1789-1792
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registres des lettres patentes
  • août 1789-avril 1792
Résultat n°10

Registre de décrets
Cote
EDEP089/A2 (Cote)
 Date
1793- an II
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Registre de décrets
Résultat n°11

Edit du roi
Cote
EDEP089/A1 (Cote)
 Date
1749
 Lieu
Cravant-les-Côteaux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 089 - Commune de Cravant-les-Côteaux - Archives...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Edit du roi
Résultat n°12

Instructions et documentation provenant des ministères.
Cote
EDEP084/A1 (Cote)
 Date
1878-1936
 Lieu
Couesmes (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel, documentation

  • Contexte : E-dépôt 084 - Commune de Couesmes - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Instructions et documentation provenant des ministères.
Résultat n°13

Etat des pièces reçues des autorités supérieures
Cote
EDEP079/A1 (Cote)
 Date
1790-1816
 Lieu
Civray-de-Touraine (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 079 - Commune de Civray-de-Touraine - Archives...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Etat des pièces reçues des autorités supérieures
Résultat n°14

1792
Cote
EDEP078/A9 (Cote)
 Date
1792
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1792
  • 1792
Résultat n°15

1791
Cote
EDEP078/A8 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791
Résultat n°16

1791
Cote
EDEP078/A7 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791
Résultat n°17

1791
Cote
EDEP078/A6 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791
Résultat n°18

1791
Cote
EDEP078/A5 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791
Résultat n°19

1791
Cote
EDEP078/A4 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791
Résultat n°20

1791
Cote
EDEP078/A3 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Ciran (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
texte officiel

  • Contexte : E-dépôt 078 - Commune de Ciran - Archives déposées...

  • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
  • Lois et décrets.
  • 1791
  • 1791