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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1J/1532 (Cote)
Date
An XI
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue du Cygne
Type de document -
  • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...

Résultat n°2
Cote
1J1590/1 (Cote)
Date
1675-1910
Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, titre de propriété
  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°3
Cote
7M351 (Cote)
Date
an X-1938
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°4
Cote
7M361 (Cote)
Date
1812
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Résultat n°5
Cote
7M540 (Cote)
Date
1825
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
Résultat n°6
Cote
7M541 (Cote)
Date
1843
Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Résultat n°7
Cote
7M542 (Cote)
Date
1920
Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°8
Cote
7M543 (Cote)
Date
1912-1954
Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°9
Cote
2N1 (Cote)
Date
1879-1977
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°10
Cote
9M29 (Cote)
Date
1872-1874
Lieu - Type de document
affiche
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
  • Industrie chimique
  • Fabriques d'allumettes chimiques, contrôle : états...
Résultat n°11
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
Date
1841-1853
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
Résultat n°12
Cote
EDEP/058/O25 (Cote)
Date
1864
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal...
Résultat n°13
Cote
EDEP/058/Q5 (Cote)
Date
1880-1915
Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Résultat n°14
Cote
EDEP016/O3 (Cote)
Date
1865-1905
Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
Résultat n°15
Cote
EDEP020/L7 (Cote)
Date
1762
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
bail
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Octroi : bail à ferme et adjudication
Résultat n°16
Cote
EDEP020/L8 (Cote)
Date
1851 - 1905
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire :...
Résultat n°17
Cote
EDEP020/M1 (Cote)
Date
1851 - 1921
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, correspondance, pétition, cahier des charges, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...
Résultat n°18
Cote
EDEP020/M3 (Cote)
Date
1830 - 1913
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...
Résultat n°19
Cote
EDEP020/M4 (Cote)
Date
1866 - 1891
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Salles d'asile, construction : cahier des charges,...
Résultat n°20
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
Résultat n°21
Cote
EDEP020/M7 (Cote)
Date
1896 - 1908
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...
Résultat n°22
Cote
EDEP020/M8 (Cote)
Date
1900 - 1909
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
mémoire, pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecole de filles, construction : devis, adjudication,...
Résultat n°23
Cote
EDEP020/N3 (Cote)
Date
1836 - 1913
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, liste nominative
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Emplacements communaux sur la voie publique, location...
Résultat n°24
Cote
EDEP020/N5 (Cote)
Date
1852 - 1863
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre...
Résultat n°25
Cote
EDEP020/N6 (Cote)
Date
1832 - 1914
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...
Résultat n°26
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
Date
1779 - 1944
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°27
Cote
EDEP020/O10 (Cote)
Date
1824 - 1934
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, délibération, rapport
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...
Résultat n°28
Cote
EDEP020/O12 (Cote)
Date
1843 - 1913
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions...
Résultat n°29
Cote
EDEP020/O17 (Cote)
Date
1818 - 1907
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, cahier des charges, matrice d'imposition, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés...
Résultat n°30
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
Date
1759 - 1932
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°31
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
Date
1766 - 1882
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
Résultat n°32
Cote
EDEP020/O7 (Cote)
Date
1836 - 1928
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération, pièce comptable, pétition, mémoire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Puits et pompes, construction et entretien : extraits...
Résultat n°33
Cote
EDEP020/O8 (Cote)
Date
1843 - 1949
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération, statistique, correspondance
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges,...
Résultat n°34
Cote
EDEP020/Q6 (Cote)
Date
1838 - 1920
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, délibération, mémoire, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives...
Résultat n°35
Cote
EDEP020/R3 (Cote)
Date
1847 - 1927
Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
inventaire, procès-verbal, pièce comptable, délibération, mémoire
  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement...
Résultat n°36
Cote
EDEP021/M1 (Cote)
Date
1819-1844
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, plan
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux et construction d'une sacristie : devis,...
Résultat n°37
Cote
EDEP021/N1 (Cote)
Date
1811
Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
Type de document -
  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Adjudication des pâturages communaux.
Résultat n°38
Cote
EDEP027/1M22 (Cote)
Date
1840-1902
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, correspondance, mémoire, plan
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Lavoirs
  • Lavoir public dit des Canaux [ 153]. Construction :...
Résultat n°39
Cote
EDEP027/1M3 (Cote)
Date
an XIII
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Mairie, justice de paix
  • Autorisation et recours à adjudication pour la réparation...
Résultat n°40
Cote
EDEP027/1O1 (Cote)
Date
1791
Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
Type de document
procès-verbal, pièce comptable
  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de charité de la période révolutionnaire
  • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
  • Procès-verbal d'adjudication des travaux sur les chemins...