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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne à Tours à M. Crépeaux (15 Brumaire an 11)
Cote
1J/1532 (Cote)
 Date
An XI
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France) -- rue du Cygne
 Type de document -

  • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...
Résultat n°2

Famille Beloin-Blaive
Cote
1J1590/1 (Cote)
 Date
1675-1910
 Lieu
Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, titre de propriété

  • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

  • Famille Beloin-Blaive
Résultat n°3

Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.
Cote
7M351 (Cote)
 Date
an X-1938
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Chasse
  • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
Résultat n°4

Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Cote
7M361 (Cote)
 Date
1812
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la préfecture
  • Pêche
  • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
Résultat n°5

Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.
Cote
7M540 (Cote)
 Date
1825
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Cher (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
Résultat n°6

Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Cote
7M541 (Cote)
 Date
1843
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
Résultat n°7

Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.
Cote
7M542 (Cote)
 Date
1920
 Lieu
Chinon, forêt de (Indre-et-Loire, France), Loches, forêt de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
Résultat n°8

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.
Cote
7M543 (Cote)
 Date
1912-1954
 Lieu
Creuse (France ; cours d'eau), Loire (France ; cours d'eau), Authion (France ; cours d'eau), Vienne (France ; cours d'eau), Layon (France ; cours d'eau), Loir-et-Cher (France ; département), Loire-Atlantique (France ; département), Loiret (France ; département), Maine-et-Loire (France ; département)
 Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Eaux et forêts
  • Fonds de la direction des eaux et forêts
  • Chasse et pêche
  • Adjudication des droits de chasse et de pêche
  • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
Résultat n°9

Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance
Cote
2N1 (Cote)
 Date
1879-1977
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
  • 2 N - Gestion des bois
  • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
Résultat n°10

Fabriques d'allumettes chimiques, contrôle : états des fabricants autorisés, règlement des indemnités accordées aux fabricants non autorisés, correspondance, circulaires, instructions, affiche.
Cote
9M29 (Cote)
 Date
1872-1874
 Lieu - Type de document
affiche

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 9M
  • Industrie
  • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
  • Industrie chimique
  • Fabriques d'allumettes chimiques, contrôle : états...
Résultat n°11

Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP/058/O21 (Cote)
 Date
1841-1853
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
Résultat n°12

Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP/058/O25 (Cote)
 Date
1864
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux.
  • Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal...
Résultat n°13

Commission administrative du bureau de bienfaisance : composition, procès-verbal d'adjudication des fournitures de pain aux indigents.
Cote
EDEP/058/Q5 (Cote)
 Date
1880-1915
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
Résultat n°14

Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite
Cote
EDEP016/O3 (Cote)
 Date
1865-1905
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
Résultat n°15

Octroi : bail à ferme et adjudication
Cote
EDEP020/L7 (Cote)
 Date
1762
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Octroi : bail à ferme et adjudication
Résultat n°16

Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations.
Cote
EDEP020/L8 (Cote)
 Date
1851 - 1905
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire :...
Résultat n°17

Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits de délibérations, correspondance, pétition, estimation (avec plan) ; construction et entretien : devis, adjudication, cahier des charges.
Cote
EDEP020/M1 (Cote)
 Date
1851 - 1921
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, pétition, cahier des charges, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...
Résultat n°18

Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème : promesse de vente, copies d'actes ; murs et portail, construction : cahier des charges, devis, adjudication, plan du projet de porte (1895).
Cote
EDEP020/M3 (Cote)
 Date
1830 - 1913
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...
Résultat n°19

Salles d'asile, construction : cahier des charges, devis, plans (1866 - 1882), adjudication, extraits de délibérations.
Cote
EDEP020/M4 (Cote)
 Date
1866 - 1891
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Salles d'asile, construction : cahier des charges,...
Résultat n°20

Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.
Cote
EDEP020/M6 (Cote)
 Date- Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, délibération, rapport, plan, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...
Résultat n°21

Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).
Cote
EDEP020/M7 (Cote)
 Date
1896 - 1908
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...
Résultat n°22

Ecole de filles, construction : devis, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1904).
Cote
EDEP020/M8 (Cote)
 Date
1900 - 1909
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecoles
  • Ecole de filles, construction : devis, adjudication,...
Résultat n°23

Emplacements communaux sur la voie publique, location : cahiers des charges, adjudications, listes des concessionnaires.
Cote
EDEP020/N3 (Cote)
 Date
1836 - 1913
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Emplacements communaux sur la voie publique, location...
Résultat n°24

Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre par la commune pour agrandir la place du mail : pétition des habitants, correspondance, pv d'adjudication des déblais ; plantation d'ormeaux sur la place, autorisation : arrêté préfectoral.
Cote
EDEP020/N5 (Cote)
 Date
1852 - 1863
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pétition, correspondance, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre...
Résultat n°25

Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.
Cote
EDEP020/N6 (Cote)
 Date
1832 - 1914
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, rapport d'expertise

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...
Résultat n°26

Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.
Cote
EDEP020/N8 (Cote)
 Date
1779 - 1944
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, liste nominative, bail, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...
Résultat n°27

Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.
Cote
EDEP020/O10 (Cote)
 Date
1824 - 1934
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, arrêté préfectoral, pièce comptable, plan, délibération, rapport

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...
Résultat n°28

Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.
Cote
EDEP020/O12 (Cote)
 Date
1843 - 1913
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions...
Résultat n°29

Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir entre les propriétaires riverains (1819), adjudications, pv de réception des travaux, rapports, correspondance, plans.
Cote
EDEP020/O17 (Cote)
 Date
1818 - 1907
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, pièce comptable, cahier des charges, matrice d'imposition, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés...
Résultat n°30

Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.
Cote
EDEP020/O4 (Cote)
 Date
1759 - 1932
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
acte authentique, rapport, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...
Résultat n°31

Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).
Cote
EDEP020/O6 (Cote)
 Date
1766 - 1882
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, pièce comptable, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...
Résultat n°32

Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription
Cote
EDEP020/O7 (Cote)
 Date
1836 - 1928
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, pièce comptable, pétition, mémoire, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Puits et pompes, construction et entretien : extraits...
Résultat n°33

Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.
Cote
EDEP020/O8 (Cote)
 Date
1843 - 1949
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, statistique, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges,...
Résultat n°34

Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.
Cote
EDEP020/Q6 (Cote)
 Date
1838 - 1920
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, délibération, mémoire, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Bureau de bienfaisance
  • Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives...
Résultat n°35

Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.
Cote
EDEP020/R3 (Cote)
 Date
1847 - 1927
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire, procès-verbal, pièce comptable, délibération, mémoire

  • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

  • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
  • Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement...
Résultat n°36

Eglise, travaux et construction d'une sacristie : devis, adjudication, plan.
Cote
EDEP021/M1 (Cote)
 Date
1819-1844
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Eglise, travaux et construction d'une sacristie : devis,...
Résultat n°37

Adjudication des pâturages communaux.
Cote
EDEP021/N1 (Cote)
 Date
1811
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • Adjudication des pâturages communaux.
Résultat n°38

Lavoir public dit des Canaux [ 153]. Construction : devis estimatif, correspondance, cahier des charges et conditions, procès-verbal d'adjudication (1840), procès-verbal de réception définitive (1852). Redressement et réfection du chemin riverain [ 154], allongement d'un ponceau et construc-tion d'un mur de souténement : plan parcellaire, tableau indicatif des propriétés à acquérir, profils longitudinal et transversaux (1885), plans, élévation et coupe, avant-métré des travaux, devis estimatif et cahier des charges (1886), bordereau de pièces, correspondance, arrêtés préfectoraux, soumissions, mémoires, règlement d'eau, notes (1886-1889). Menus travaux : mémoires (1899-1902).
Cote
EDEP027/1M22 (Cote)
 Date
1840-1902
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, pièce comptable, correspondance, mémoire, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Lavoirs
  • Lavoir public dit des Canaux [ 153]. Construction :...
Résultat n°39

Autorisation et recours à adjudication pour la réparation du presbytère et de la maison commune : arrêté préfectoral, lettre, devis, conditions et procès-verbal d'adjudication de travaux.
Cote
EDEP027/1M3 (Cote)
 Date
an XIII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
arrêté préfectoral, correspondance, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 1 M - Edifices publics
  • Mairie, justice de paix
  • Autorisation et recours à adjudication pour la réparation...
Résultat n°40

Procès-verbal d'adjudication des travaux sur les chemins formant embranchement du bourg d'Athée à la route de Tours à Bourges, devis, détails estimatifs et procès-verbaux d'adjudication des ouvrages à faire sur le chemin de La Croix-de-Bléré à Tours par Dierre et sur celui de La Croix-de-Bléré à Chenonceaux par Civray
Cote
EDEP027/1O1 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de charité de la période révolutionnaire
  • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
  • Procès-verbal d'adjudication des travaux sur les chemins...
Résultat n°41

Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête, procès-verbal d'adjudication d'arbres, correspondance, devis, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, extraits de délibération, état de dépense, mémoires, cahiers des charges, projet de nivellement, plan calque (1861).
Cote
EDEP027/1O10 (Cote)
 Date
1790-1876
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, pièce comptable, délibération, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Carrière (mail de la) : plan coté [ v. 1790], requête,...
Résultat n°42

Devis, détail estimatif et procès-verbal d'adjudication des ouvrages à faire sur le chemin de Bléré à Cour-d'Oison, extraits de délibérations concernant l'adjudication du 5 novembre 1791, procès-verbaux de plainte, visite ou audience relatifs à l'état des chemins de Bléré à Luzillé, de Loches aux Vallées, ainsi que des fossés
Cote
EDEP027/1O2 (Cote)
 Date
1791-1792
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Travaux de charité de la période révolutionnaire
  • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
  • Devis, détail estimatif et procès-verbal d'adjudication...
Résultat n°43

Madame (rue) : demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratifs, extrait de délibérations, cahier des charges, devis, procès-verbaux d'adjudication, de réception provisoire et définitive.
Cote
EDEP027/1O26 (Cote)
 Date
1842-1856
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, plan, délibération, cahier des charges, pièce comptable, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Madame (rue) : demandes et autorisations d'alignement...
Résultat n°44

Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception, devis, demandes et autorisations d'alignement avec croquis figuratif, correspondance, cahiers des charges, soumission, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/1O28 (Cote)
 Date
an III-1895
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, pièce comptable, correspondance, plan, cahier des charges, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Marché au blé (place du) : procès-verbal de réception,...
Résultat n°45

Rabelais (rue) : correspondance, extrait de délibération, avis d'enquête, cahiers des charges, devis estimatifs avec plans d'alignement et projet de nivellement, procès-verbaux d'adjudication.
Cote
EDEP027/1O33 (Cote)
 Date
1838-1861
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, cahier des charges, pièce comptable, plan, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Rabelais (rue) : correspondance, extrait de délibération,...
Résultat n°46

Vienne (rue de) : déclaration d'intention de construire, procès-verbaux d'adjudication, devis estimatifs, procès-verbal de réception, correspondance, marché.
Cote
EDEP027/1O35 (Cote)
 Date
1831-1859
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Vienne (rue de) : déclaration d'intention de construire,...
Résultat n°47

Pont de Bléré. Rétablissement d'une arche : projet et détail estimatif, devis, plan de la forme de charpente à construire en place d'une arche en pierre, extraits de délibérations, correspondance, état comparatif de la dépense à faire pour la construction d'une travée en bois ou d'une arche en pierre, affiches de publication et procès-verbal d'adjudication (1792). Retard et autres travaux : extraits de délibérations, affiche (1792-an II).
Cote
EDEP027/1O40 (Cote)
 Date
1792-an II
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, plan, délibération, correspondance, affiche, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pont de Bléré. Rétablissement d'une arche : projet...
Résultat n°48

an III, an IX-an XII
Cote
EDEP027/1O44 (Cote)
 Date
an III-an XII
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • an III, an IX-an XII
Résultat n°49

1818-1830
Cote
EDEP027/1O45 (Cote)
 Date
1818-1818
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • 1818-1830
Résultat n°50

1831-1842
Cote
EDEP027/1O46 (Cote)
 Date
1831-1831
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • 1831-1842
Résultat n°51

1850-1863
Cote
EDEP027/1O47 (Cote)
 Date
1850-1863
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, procès-verbal, cahier des charges

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage : correspondance, extraits de délibérations,...
  • 1850-1863
Résultat n°52

Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance, extraits de délibérations, annonce d'adjudication de travaux, soumission.
Cote
EDEP027/1O48 (Cote)
 Date
1869-1906
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, pièce comptable, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Voirie urbaine
  • Pavage, entretien : mémoires, factures, correspondance,...
Résultat n°53

an XIV-1819
Cote
EDEP027/1O64 (Cote)
 Date
an XIV-1819
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • an XIV-1819
Résultat n°54

1821-1841
Cote
EDEP027/1O65 (Cote)
 Date
1821-1841
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1821-1841
Résultat n°55

1842-1852
Cote
EDEP027/1O66 (Cote)
 Date
1842-1852
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1842-1852
Résultat n°56

1853-1859
Cote
EDEP027/1O67 (Cote)
 Date
1853-1859
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1853-1859
Résultat n°57

1860-1871
Cote
EDEP027/1O68 (Cote)
 Date
1860-1860
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1860-1871
Résultat n°58

1872-1903
Cote
EDEP027/1O69 (Cote)
 Date
1872-1872
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, note, rapport, pièce comptable, procès-verbal, arrêté préfectoral

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins vicinaux ordinaires : correspondance, extraits...
  • 1872-1903
Résultat n°59

Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay : devis estimatif, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, de réception de travaux et de constat d'état, extraits de délibérations.
Cote
EDEP027/1O70 (Cote)
 Date
1841-1857
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 1, de Bléré à Courçay :...
Résultat n°60

Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré à Cigogné : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, devis et détail estimatifs, cahiers des charges, plan au sol et élévation de l'allongement du ponceau au lieu appelé le Lavoir des canaux, avec coupes longitudinale et transversale, coupe d'un mur en retour, avant-métré, procès-verbal d'enquête.
Cote
EDEP027/1O72 (Cote)
 Date
an XIII-1887
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, procès-verbal, pièce comptable, cahier des charges, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 2 (puis n° 4), de Bléré...
Résultat n°61
Chemin vicinal ordinaire n° 5, de Vau par les Riaux, ou de Bléré à Sublaines : extraits de délibérations, correspondance, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, rapports, décomptes de travaux exécutés, plan du chemin, dossier de travaux complet avec notamment avant-métré, devis, bordereau de prix, détail estimatif, plans calques (plans parcellaires, profils longitudinal et transversaux, ouvrages d'art, profils de chaussées), devis supplémentaire avec plan coupe de l'aqueduc pour le passage de la Fontaine du Vau, actes de vente de parcelles, notes.

9 medias

Chemin vicinal ordinaire n° 5, de Vau par les Riaux, ou de Bléré à Sublaines : extraits de délibérations, correspondance, cahier des charges, procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, rapports, décomptes de travaux exécutés, plan du chemin, dossier de travaux complet avec notamment avant-métré, devis, bordereau de prix, détail estimatif, plans calques (plans parcellaires, profils longitudinal et transversaux, ouvrages d'art, profils de chaussées), devis supplémentaire avec plan coupe de l'aqueduc pour le passage de la Fontaine du Vau, actes de vente de parcelles, notes.
Cote
EDEP027/1O75 (Cote)
 Date
1815-1897
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, correspondance, cahier des charges, procès-verbal, rapport, pièce comptable, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 5, de Vau par les Riaux,...
Résultat n°62
Chemin vicinal ordinaire n° 9, de la route 76 au port : cahier des charges, lettres d'envoi, procès-verbaux d'adjudication, plan transversal et profil longitudinal d'une portion de chemin.

1 media

Chemin vicinal ordinaire n° 9, de la route 76 au port : cahier des charges, lettres d'envoi, procès-verbaux d'adjudication, plan transversal et profil longitudinal d'une portion de chemin.
Cote
EDEP027/1O77 (Cote)
 Date
1847-1851
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, correspondance, procès-verbal, plan

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 9, de la route 76 au port...
Résultat n°63

Chemin vicinal ordinaire n° 11, des Marlays à la Courtille : procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux.
Cote
EDEP027/1O79 (Cote)
 Date
1845-1846
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 11, des Marlays à la Courtille...
Résultat n°64

Chemin vicinal ordinaire n° 13, de la route de Loches à celle de Luzillé : procès-verbaux d'adjudication, de degré d'avancement et de réception de travaux, correspondance, extrait de délibération.
Cote
EDEP027/1O81 (Cote)
 Date
1844-1869
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, correspondance, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemin vicinal ordinaire n° 13, de la route de Loches...
Résultat n°65

Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations, devis, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et d'avancement de travaux, listes de souscription.
Cote
EDEP027/1O86 (Cote)
 Date
1813-1934
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, pièce comptable, cahier des charges, procès-verbal, liste

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Petite voirie
  • Chemins ruraux : correspondance, extraits de délibérations,...
Résultat n°66

Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux affrent (adjudication du 25 mai 1791) : devis, procès-verbal d'adjudication, extraits de délibérations, pétition de l'adjudicataire, rapports, procès-verbaux de situation des ouvrages (1791-1793).
Cote
EDEP027/1O89 (Cote)
 Date
1791-1794
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, procès-verbal, délibération, pétition, rapport

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 1O Travaux publics et voirie en général
  • Grande voirie
  • Route départementale n 4 dite d'Amboise à La Haye par...
  • Bail d'entretien des années 1791-1794 et contentieux...
Résultat n°67

Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbaux d'adjudication d'arbres et de réception de travaux.
Cote
EDEP027/1Q6 (Cote)
 Date
1808-1871
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 1 Q - Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
  • Bureau de bienfaisance
  • Biens, entretien et aliénation : correspondance, extraits...
Résultat n°68

Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal d'adjudication (1786), requête de l'adjudicataire (1791), état de produit (1787-1790), protestation des commis de la Régie générale (1790), extraits de délibérations (1790-1792). Droits à percevoir aux barriéres du département, adjudication : cahier des charges (an VIII). Droits d'entrée sur les vins et octroi, rétablissement envisagé : correspondance, extrait de délibération (1808-1809).
Cote
EDEP027/2L2 (Cote)
 Date
1786-1809
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série L : Finances de la commune
  • 2 L - Revenus et charges de la commune
  • Octrois. Droits d'octroi ou courtepinte : procès-verbal...
Résultat n°69

Eglise, entretien et réparation : publications, devis et détails estimatifs, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication et de réception, mémoires, extraits de délibérations, correspondance.
Cote
EDEP027/2M1 (Cote)
 Date
an X-1933
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable, cahier des charges, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • 2 M - Edifices du culte et cimetiéres
  • Eglise
  • Eglise, entretien et réparation : publications, devis...
Résultat n°70

Arbres communaux, échenillage, vente, plantation : extraits de délibérations, correspondance, procès-verbaux d'adjudication, mandats de paiement.
Cote
EDEP027/2N1 (Cote)
 Date
1808-1867
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération, procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 2 N - Bois
  • Arbres communaux, échenillage, vente, plantation :...
Résultat n°71

Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien, déplacement, alimentation en eau : bail, procès-verbaux de visite, d'adjudication et de vente de matériaux, mémoires, correspondance, extraits de délibérations, devis, commandement d'huissier.
Cote
EDEP027/3N1 (Cote)
 Date
1818-1928
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail, procès-verbal, mémoire, correspondance, délibération, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 3 N - Eaux
  • Puits et pompes publics, réservoir d'eau, entretien,...
Résultat n°72

Pêche. Demande de renseignement : lettre de l'agent national du district (an III). Adjudication de la ferme de la péche dans le Cher : correspondance, cahiers des charges et tableau d'adjudicataires, procès-verbal (an XII-1812). Adjudication des 1er et 2e cantonnement de péche dans le Cher canalisé : correspondance (1859-1868).
Cote
EDEP027/3N2 (Cote)
 Date
an XII-1868
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
cahier des charges, procès-verbal, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 3 N - Eaux
  • Pêche. Demande de renseignement : lettre de l'agent...
Résultat n°73

Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance (an III-1889). Travaux de canalisation : correspondance (1824-1842). Aménagement des berges, abords du pont et port : correspondance, mandat de paiement, procès-verbaux d'adjudication et de réception de travaux, rapports, extraits de délibérations (1815-1900).
Cote
EDEP027/3O1 (Cote)
 Date
an III-1900
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, pièce comptable, procès-verbal, rapport, délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Cher. Crues, débâcles et basses eaux : correspondance...
Résultat n°74

Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication : correspondance (1809, 1811). Bacs provisoires pendant travaux ou interdictions de passage sur le pont de Bléré, adjudication : correspondance, cahier des charges, procès-verbal d'estimation, arrêté préfectoral, note (1836) ; autorisation : correspondance (1856).
Cote
EDEP027/3O4 (Cote)
 Date
1809-1856
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, cahier des charges, procès-verbal, arrêté préfectoral, note

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • 3O Navigation et régime des eaux
  • Bacs. Bacs de Nitray et Azay- sur-Cher, adjudication...
Résultat n°75

Farine : marché de fourniture à la commune, lettres de l'adjudicataire, meunier à Saint-Branchs, mémoires et quittances, comptes des farines reçues et vendues à prix réduit aux nécessiteux.
Cote
EDEP027/4F38 (Cote)
 Date
1855-1856
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
mémoire, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • 4 F Subsistances
  • Réquisitions, approvisionnement
  • Farine : marché de fourniture à la commune, lettres...
Résultat n°76

Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication, instruction.
Cote
EDEP027/5N10 (Cote)
 Date
1793-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, circulaire

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Fabrique : extraits de procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°77

Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance, extraits de délibérations, procès-verbal d'apposition de scellés, déclarations des biens-fonds et rentes, extrait de procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP027/5N11 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, délibération, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Chapelles Saint-Bonaventure et Saint-Pierre : correspondance,...
Résultat n°78

Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal d'adjudication.
Cote
EDEP027/5N14 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Confrérie du Saint-Sacrement : extrait de procès-verbal...
Résultat n°79

Hôpital de Bléré : extrait de procès-verbal d'adjudication, correspondance, extrait de délibération relative aux rentes dues à la Nation à cause de l'Hôpital.
Cote
EDEP027/5N15 (Cote)
 Date
an III
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, délibération, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Hôpital de Bléré : extrait de procès-verbal d'adjudication,...
Résultat n°80

Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance de la closerie et métairie de la Barbottiére et de la métairie de Foix, requête des enchérisseurs de la métairie de Foix le Sage, extrait de délibération relative.
Cote
EDEP027/5N16 (Cote)
 Date
1788-1791
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
  • 5 N - Biens nationaux
  • Titres
  • Ursulines d'Amboise : déclaration de la consistance...