Filtrer les résultats
Multimédias
  • 297
  • 3
Période
  • 3
  • 5
  • 48
  • 247
  • 151
Nom de l'inventaire
  • 50
  • 30
  • 23
  • 21
  • 9
Afficher plus
Lieux
  • 51
  • 30
  • 23
  • 21
  • 9
Afficher plus
Typologies
  • 183
  • 160
  • 137
  • 123
  • 95
Afficher plus
Sujets
  • 300
  • 133
  • 57
  • 42
  • 40
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Producteurs
  • 50
  • 30
  • 23
  • 21
  • 9
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

300 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne à Tours à M. Crépeaux (15 Brumaire an 11)

    Date

    An XI

    Cote

    1J/1532 (Cote)

    • Contexte : Acte d'adjudication d'une maison située rue du Cygne...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire) 

  2. Résultat n°2

    Famille Beloin-Blaive

    Date

    1675-1910

    Cote

    1J1590/1 (Cote)

    • Contexte : 1J1590 - Archives personnelles de la famille Millet...

    • Famille Beloin-Blaive

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles de chasser, gestion : instructions, correspondance, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, plans des lots, affiches.

    Date

    an X-1938

    Cote

    7M351 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Chasse
    • Adjudication du droit de chasse et autorisations exceptionnelles...
  4. Résultat n°4

    Droit de pêche, sommier général des adjudications.

    Date

    1812

    Cote

    7M361 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la préfecture
    • Pêche
    • Droit de pêche, sommier général des adjudications.
  5. Résultat n°5

    Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré : affiche.

    Date

    1825

    Cote

    7M540 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans le Cher (rivière), commune de Bléré...
  6. Résultat n°6

    Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.

    Date

    1843

    Cote

    7M541 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche dans La Creuse (rivière) : affiche.
  7. Résultat n°7

    Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon et de Loches : affiche.

    Date

    1920

    Cote

    7M542 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de chasse dans les forêts domaniales de Chinon...
  8. Résultat n°8

    Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1912-1954

    Cote

    7M543 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  9. Résultat n°9

    Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres : adjudications, promesses de ventes, cahier des charges, correspondance

    Date

    1879-1977

    Cote

    2N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux
    • 2 N - Gestion des bois
    • Bois, ventes et achats de coupes de bois et d'arbres...
  10. Résultat n°10

    Fabriques d'allumettes chimiques, contrôle : états des fabricants autorisés, règlement des indemnités accordées aux fabricants non autorisés, correspondance, circulaires, instructions, affiche.

    Date

    1872-1874

    Cote

    9M29 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Administration de différents secteurs d'activités artisanales...
    • Industrie chimique
    • Fabriques d'allumettes chimiques, contrôle : états...
  11. Résultat n°11

    Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1841-1853

    Cote

    EDEP/058/O21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Construction : cahier des charges imposé aux entrepreneurs,...
  12. Résultat n°12

    Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal d'adjudication.

    Date

    1864

    Cote

    EDEP/058/O25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux.
    • Ponts, construction : cahier des charges, devis, procès-verbal...
  13. Résultat n°13

    Commission administrative du bureau de bienfaisance : composition, procès-verbal d'adjudication des fournitures de pain aux indigents.

    Date

    1880-1915

    Cote

    EDEP/058/Q5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Commission administrative du bureau de bienfaisance...
  14. Résultat n°14

    Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains : adjudications, actes de vente, actes de cession gratuite

    Date

    1865-1905

    Cote

    EDEP016/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, vente et acquisition de terrains...
  15. Résultat n°15

    Octroi : bail à ferme et adjudication

    Date

    1762

    Cote

    EDEP020/L7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Octroi : bail à ferme et adjudication

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  16. Résultat n°16

    Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations.

    Date

    1851 - 1905

    Cote

    EDEP020/L8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de plaçage et de pesage aux jours de foire :...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  17. Résultat n°17

    Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits de délibérations, correspondance, pétition, estimation (avec plan) ; construction et entretien : devis, adjudication, cahier des charges.

    Date

    1851 - 1921

    Cote

    EDEP020/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Lavoirs, création : acquisition de terrain, extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  18. Résultat n°18

    Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème : promesse de vente, copies d'actes ; murs et portail, construction : cahier des charges, devis, adjudication, plan du projet de porte (1895).

    Date

    1830 - 1913

    Cote

    EDEP020/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, acquisition d'un terrain au clos du Crème...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  19. Résultat n°19

    Salles d'asile, construction : cahier des charges, devis, plans (1866 - 1882), adjudication, extraits de délibérations.

    Date

    1866 - 1891

    Cote

    EDEP020/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Salles d'asile, construction : cahier des charges,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  20. Résultat n°20

    Ecoles, travaux de réparations, construction d'une classe supplémentaire et d'une école maternelle : devis, adjudication, extraits de délibérations du Conseil municipal, rapport de l'inspecteur d'académie sur la situation des bâtiments d'école (1885), plans ; aménagement d'un terrain de sports : correspondance.

    Cote

    EDEP020/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecoles, travaux de réparations, construction d'une...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  21. Résultat n°21

    Ecole de garçons, construction : plans et liste des terrains à acquérir(1) (1897 - 1901) ; arrêté de cessibilité, constitution d'un jury d'expropriation, pv de décisions (1900 - 1902), devis, avant - métré, cahier des charges, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1896 - 1902) ; location de l'ancienne école (1908).

    Date

    1896 - 1908

    Cote

    EDEP020/M7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecole de garçons, construction : plans et liste des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  22. Résultat n°22

    Ecole de filles, construction : devis, adjudication, mémoires des travaux exécutés, plans (1904).

    Date

    1900 - 1909

    Cote

    EDEP020/M8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecoles
    • Ecole de filles, construction : devis, adjudication,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  23. Résultat n°23

    Emplacements communaux sur la voie publique, location : cahiers des charges, adjudications, listes des concessionnaires.

    Date

    1836 - 1913

    Cote

    EDEP020/N3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Emplacements communaux sur la voie publique, location...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  24. Résultat n°24

    Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre par la commune pour agrandir la place du mail : pétition des habitants, correspondance, pv d'adjudication des déblais ; plantation d'ormeaux sur la place, autorisation : arrêté préfectoral.

    Date

    1852 - 1863

    Cote

    EDEP020/N5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Acquisition de l'ancien cimetière de Saint - Pierre...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  25. Résultat n°25

    Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv d'adjudication, expertises.

    Date

    1832 - 1914

    Cote

    EDEP020/N6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Vente d'arbres et de noix : cahier des charges, pv...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  26. Résultat n°26

    Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations, supplique à l'intendant de la généralité pour financer les travaux (1779) ; carrières de Saint - Pierre et de Guigné, concessions de fonds : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, listes nominatives des concessionnaires ; acquisitions et cessions de terrains, location à un producteur de champignons : bail ; rapports du garde - mines sur l'organisation et la sécurité.

    Date

    1779 - 1944

    Cote

    EDEP020/N8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Carrière Saint - Pierre, accès : extrait de délibérations,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  27. Résultat n°27

    Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs (1824 - 1868), arrêtés préfectoraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahier des charges, adjudications, plans, pv de réception, rapports de l'agent - voyer, extraits de délibérations, souscriptions.

    Date

    1824 - 1934

    Cote

    EDEP020/O10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, classement : états récapitulatifs...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  28. Résultat n°28

    Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions et cessions de terrain : actes de vente ; travaux de construction et d'entretien : extraits de délibérations, devis, cahier des charges, adjudications.

    Date

    1843 - 1913

    Cote

    EDEP020/O12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux, classement : tableaux généraux ; acquisitions...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  29. Résultat n°29

    Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés préfectoraux, devis, cahier des charges, matrice de rôle du prix à répartir entre les propriétaires riverains (1819), adjudications, pv de réception des travaux, rapports, correspondance, plans.

    Date

    1818 - 1907

    Cote

    EDEP020/O17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Curage des rivières, ruisseaux et canaux : arrêtés...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  30. Résultat n°30

    Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente, estimations, rapports de l'agent - voyer, plans ; travaux de construction et d'entretien : devis, cahiers des charges, adjudications, rapports, pv de réception des travaux, reçus ; toisé du pavage à exécuter ; construction de trottoirs et caniveaux : arrêté préfectoral, devis, plans ; réclamations et pétitions relatives à l'entretien de la voirie et à l'écoulement des eaux de pluie.

    Date

    1759 - 1932

    Cote

    EDEP020/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Voirie urbaine, cessions de terrains : actes de vente,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  31. Résultat n°31

    Pont Robineau, construction : supplique des échevins à l'intendant de la généralité pour remplacer le pont de bois par un pont en pierre, délibérations des officiers municipaux, extrait des registres du conseil d'Etat du Roi relatifs au financement des travaux, adjudication, extrait de l'état des revenus de la ville de Beaulieu, (1766 - 1776) ; pont du Gué - Guénard, réparations : devis, extraits du registre de délibérations de la maison de ville (1754 - 1792), financement, pv de réception des travaux, extraits de délibérations du conseil municipal, plan (1851 - 1882).

    Date

    1766 - 1882

    Cote

    EDEP020/O6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont Robineau, construction : supplique des échevins...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  32. Résultat n°32

    Puits et pompes, construction et entretien : extraits de délibérations, cahier des charges, devis, adjudications, traités, mémoires des travaux exécutés, pv de réception, pétition, souscription

    Date

    1836 - 1928

    Cote

    EDEP020/O7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Puits et pompes, construction et entretien : extraits...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  33. Résultat n°33

    Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges, adjudications, extraits de délibérations, traité, correspondance ; éclairage au gaz : traités, extraits de délibérations, statistiques mensuelles, mémoires de fournitures.

    Date

    1843 - 1949

    Cote

    EDEP020/O8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Réverbères, achat et entretien : cahiers des charges,...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  34. Résultat n°34

    Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives des indigents à secourir ; adjudication du pain et de la viande donnés aux pauvres : cahier des charges, extraits de délibérations, soumissions, pv d'adjudication, mémoires de fournitures.

    Date

    1838 - 1920

    Cote

    EDEP020/Q6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Distribution de pain aux pauvres : listes nominatives...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  35. Résultat n°35

    Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement ; acquisition de mobilier : devis, soumissions, adjudication, extraits de délibérations, mémoires.

    Date

    1847 - 1927

    Cote

    EDEP020/R3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série R : Instruction publique. Sciences. Lettres et...
    • Inventaire du mobilier de l'école : pv de récolement...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  36. Résultat n°36

    Eglise, travaux et construction d'une sacristie : devis, adjudication, plan.

    Date

    1819-1844

    Cote

    EDEP021/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux et construction d'une sacristie : devis,...
  37. Résultat n°37

    Adjudication des pâturages communaux.

    Date

    1811

    Cote

    EDEP021/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Adjudication des pâturages communaux.
  38. Résultat n°38

    Lavoir public dit des Canaux [ 153]. Construction : devis estimatif, correspondance, cahier des charges et conditions, procès-verbal d'adjudication (1840), procès-verbal de réception définitive (1852). Redressement et réfection du chemin riverain [ 154], allongement d'un ponceau et construc-tion d'un mur de souténement : plan parcellaire, tableau indicatif des propriétés à acquérir, profils longitudinal et transversaux (1885), plans, élévation et coupe, avant-métré des travaux, devis estimatif et cahier des charges (1886), bordereau de pièces, correspondance, arrêtés préfectoraux, soumissions, mémoires, règlement d'eau, notes (1886-1889). Menus travaux : mémoires (1899-1902).

    Date

    1840-1902

    Cote

    EDEP027/1M22 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Lavoirs
    • Lavoir public dit des Canaux [ 153]. Construction :...
  39. Résultat n°39

    Autorisation et recours à adjudication pour la réparation du presbytère et de la maison commune : arrêté préfectoral, lettre, devis, conditions et procès-verbal d'adjudication de travaux.

    Date

    an XIII

    Cote

    EDEP027/1M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • 1 M - Edifices publics
    • Mairie, justice de paix
    • Autorisation et recours à adjudication pour la réparation...
  40. Résultat n°40

    Procès-verbal d'adjudication des travaux sur les chemins formant embranchement du bourg d'Athée à la route de Tours à Bourges, devis, détails estimatifs et procès-verbaux d'adjudication des ouvrages à faire sur le chemin de La Croix-de-Bléré à Tours par Dierre et sur celui de La Croix-de-Bléré à Chenonceaux par Civray

    Date

    1791

    Cote

    EDEP027/1O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • 1O Travaux publics et voirie en général
    • Travaux de charité de la période révolutionnaire
    • Travaux financés sur les fonds de charité destinés...
    • Procès-verbal d'adjudication des travaux sur les chemins...