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38 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

-

Cote

EDEP132/1O13 (Cote)

Résultat n°2

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

-

Cote

EDEP132/1O14 (Cote)

Résultat n°3

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

-

Cote

EDEP132/1O12 (Cote)

Résultat n°4

Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation, pétition, actes de vente, correspondance (1809-1826) ; travaux de réparation : rapport, extrait de délibération (1886)

Date

1809-1886

Cote

EDEP132/1P5 (Cote)

Résultat n°5

Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain Pierre Elie Buron : minutes, jugement

Date

1813-1829

Cote

EDEP138/S1 (Cote)

Résultat n°6

Gestion mobilière et immobilière : correspondance, devis de travaux, factures, extraits du registre de délibérations, actes d'acquisition d'immeubles.

Date

1823-1925

Cote

8M31 (Cote)

Résultat n°7

Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans, correspondance ; école de filles : pétition pour en demander la création, acquisition d'immeubles, travaux

Date

1837-1913

Cote

EDEP141/3M1 (Cote)

Résultat n°8

Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral du 21 mars 1863 approuvant le plan général, ventes et acquisitions de terrains, travaux, plans (classés par ordre alphabétique de noms de rues)

Date

1850-1863

Cote

EDEP132/1O11 (Cote)

Résultat n°9

Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires : arrêtés, délibérations du conseil municipal, correspondance, avis des Domaines, procès-verbal d'arpentage, plan et état parcellaires, promesses de vente, actes administratifs de transfert de propriété

Date

1970-1981

Cote

EDEP119/1N3 (Cote)

Résultat n°10

Janvier à juillet

Date

1984

Cote

1416W3 (Cote)

Résultat n°11

Août à décembre

Date

1984

Cote

1416W4 (Cote)

Résultat n°12

Juin à décembre

Date

1985

Cote

1416W6 (Cote)

Résultat n°13

Janvier à mai

Date

1985

Cote

1416W5 (Cote)

Résultat n°14

Janvier à octobre

Date

1986

Cote

1416W7 (Cote)

Résultat n°15

Novembre à décembre

Date

1986

Cote

1416W8 (Cote)

Résultat n°16

Juin à décembre

Date

1987

Cote

1416W10 (Cote)

Résultat n°17

Janvier à mai

Date

1987

Cote

1416W9 (Cote)

Résultat n°18

Août à décembre

Date

1988

Cote

1416W12 (Cote)

Résultat n°19

Janvier à juillet

Date

1988

Cote

1416W11 (Cote)

Résultat n°20

Mai à août

Date

1989

Cote

1416W14 (Cote)

Résultat n°21

Septembre à décembre

Date

1989

Cote

1416W15 (Cote)

Résultat n°22

Janvier à avril

Date

1989

Cote

1416W13 (Cote)

Résultat n°23

Janvier à avril

Date

1990

Cote

1416W16 (Cote)

Résultat n°24

Mai à août

Date

1990

Cote

1416W17 (Cote)

Résultat n°25

Septembre à décembre

Date

1990

Cote

1416W18 (Cote)

Résultat n°26

Janvier à juin

Date

1991

Cote

1416W19 (Cote)

Résultat n°27

Juillet à décembre

Date

1991

Cote

1416W20 (Cote)

Résultat n°28

Septembre à décembre

Date

1992

Cote

1416W23 (Cote)

Résultat n°29

Janvier à avril

Date

1992

Cote

1416W21 (Cote)

Résultat n°30

Mai à août

Date

1992

Cote

1416W22 (Cote)

Résultat n°31

Juin

Date

1993

Cote

1416W25 (Cote)

Résultat n°32

Janvier à mai

Date

1993

Cote

1416W24 (Cote)

Résultat n°33

1er au 15

Date

1993

Cote

1416W26 (Cote)

Résultat n°34

Septembre à décembre

Date

1993

Cote

1416W29 (Cote)

Résultat n°35

21 au 29

Date

1993

Cote

1416W27 (Cote)

Résultat n°36

Août

Date

1993

Cote

1416W28 (Cote)

Résultat n°37

Juillet à décembre

Date

1994

Cote

1416W31 (Cote)

Résultat n°38

Janvier à juillet

Date

1994

Cote

1416W30 (Cote)