Aide à la recherche

1416W - Voirie (1965-1994)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1416W1-31 (Cote)

Date

1965-1994

Importance matérielle

4,60 ml

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Origine

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des routes et des transports

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Vente de terrains pour des opérations routières au profit du Département d'Indre-et-Loire ; études sur différentes levées de la Loire.

Conditions d'accès

Selon les lois et règlements en vigueur.

Documents en relation

W - Voirie, acquisitions, ventes et échanges de terrains (1995-2006) : cotes 1433W1-13, 1523W1-13, 1781W1-23

Date

1984-1994

Mots clés matières

acquisition domaniale

Date

1993

1er au 15

Cote/Cotes extrêmes

1416W26 (Cote)

Date

1993