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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1416W16 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1990
  • Janvier à avril
Résultat n°2
Cote
1416W25 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Juin
Résultat n°3
Cote
1416W7 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1986
  • Janvier à octobre
Résultat n°4
Cote
1416W23 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1992
  • Septembre à décembre
Résultat n°5
Cote
1416W24 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Janvier à mai
Résultat n°6
Cote
8M31 (Cote)
Date
1823-1925
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France) -- Palais du Commerce
Type de document
plan
  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Organismes consultatifs
  • Chambre de commerce de Tours
  • Gestion mobilière et immobilière : correspondance,...
Résultat n°7
Cote
1416W31 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1994
  • Juillet à décembre
Résultat n°8
Cote
1416W26 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Juillet
  • 1er au 15
Résultat n°9
Cote
1416W21 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1992
  • Janvier à avril
Résultat n°10
Cote
EDEP141/3M1 (Cote)
Date
1837-1913
Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pièce comptable, mémoire, plan, correspondance, pétition
  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Sous-série 3 M
  • Ecoles, travaux : devis, adjudications, mémoires, plans,...
Résultat n°11
Cote
EDEP132/1O11 (Cote)
Date
1850-1863
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
Résultat n°12
Cote
1416W29 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Septembre à décembre
Résultat n°13
Cote
1416W22 (Cote)
Date
1992
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1992
  • Mai à août
Résultat n°14
Cote
1416W6 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1985
  • Juin à décembre
Résultat n°15
Cote
EDEP132/1O13 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
Résultat n°16
Cote
1416W17 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1990
  • Mai à août
Résultat n°17
Cote
1416W8 (Cote)
Date
1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1986
  • Novembre à décembre
Résultat n°18
Cote
1416W14 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1989
  • Mai à août
Résultat n°19
Cote
1416W12 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1988
  • Août à décembre
Résultat n°20
Cote
1416W15 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1989
  • Septembre à décembre
Résultat n°21
Cote
EDEP132/1O14 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
Résultat n°22
Cote
1416W27 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Juillet
  • 21 au 29
Résultat n°23
Cote
1416W11 (Cote)
Date
1988
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1988
  • Janvier à juillet
Résultat n°24
Cote
1416W28 (Cote)
Date
1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1993
  • Août
Résultat n°25
Cote
1416W18 (Cote)
Date
1990
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1990
  • Septembre à décembre
Résultat n°26
Cote
1416W19 (Cote)
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1991
  • Janvier à juin
Résultat n°27
Cote
1416W20 (Cote)
Date
1991
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1991
  • Juillet à décembre
Résultat n°28
Cote
1416W3 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1984
  • Janvier à juillet
Résultat n°29
Cote
1416W4 (Cote)
Date
1984
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1984
  • Août à décembre
Résultat n°30
Cote
1416W10 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1987
  • Juin à décembre
Résultat n°31
Cote
1416W9 (Cote)
Date
1987
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1987
  • Janvier à mai
Résultat n°32
Cote
1416W13 (Cote)
Date
1989
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1989
  • Janvier à avril
Résultat n°33
Cote
EDEP132/1O12 (Cote)
Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
texte officiel, arrêté préfectoral, plan
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics Voirie Régime des eaux
  • 1 O - Travaux publics, voirie, service des eaux, canalisations
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
  • Alignement : instructions (1850), arrêté préfectoral...
Résultat n°34
Cote
EDEP119/1N3 (Cote)
Date
1970-1981
Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
Type de document
arrêté du maire, délibération, correspondance, plan, état parcellaire, acte authentique, procès-verbal
  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série N : Biens communaux, terres, bois, eaux
  • Acquisitions et aliénations de terrains, dossiers préparatoires...
Résultat n°35
Cote
EDEP132/1P5 (Cote)
Date
1809-1886
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
Type de document
pétition, acte authentique, correspondance, rapport, délibération
  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série P : Cultes
  • 1 P - Culte catholique
  • Presbytère, cession et acquisition de terrains : ampliation,...
Résultat n°36
Cote
1416W5 (Cote)
Date
1985
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1985
  • Janvier à mai
Résultat n°37
Cote
1416W30 (Cote)
Date
1994
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1416W - Voirie. - Acquisitions ; levées de la Loire...

  • Domaine public, voirie, cession de terrains au profit...
  • 1994
  • Janvier à juillet
Résultat n°38
Cote
EDEP138/S1 (Cote)
Date
1813-1829
Lieu
Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
Type de document
acte authentique
  • Contexte : E-dépôt 138 - Commune de Lussault-sur-Loire (Indre-et-Loire)...

  • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
  • Acquisition et vente d'un corps de bâtiment par Sylvain...