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31 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Accidents du travail, déclaration, registre.
Cote
EDEP140/Q2 (Cote)
 Date
1900-1965
 Lieu
Luzé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail, déclaration, registre.
Résultat n°2

Abilly- Francueil
Cote
8M56 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Assurances
  • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
  • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
  • Abilly- Francueil
Résultat n°3

Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
Cote
EDEP027/E11 (Cote)
 Date
1841-1899
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série E : Etat civil
  • Certificats médicaux suite à morts violentes (accidents).
Résultat n°4

Accidents du travail : registre pour l'inscription des déclarations d'accidents du travail, déclarations d'accidents du travail
Cote
EDEP141/5Q4 (Cote)
 Date
1901-1948
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Sous-série 5Q
  • Accidents du travail : registre pour l'inscription...
Résultat n°5

Accidents du travail : correspondance, registres des déclarations d'accidents du travail en agriculture, déclarations d'accidents de travail, certificats médicaux, certificats constatant l'accident
Cote
EDEP119/4Q4 (Cote)
 Date
1902-1973
 Lieu
L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France), Saint-Maurice-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)], Saint-Gilles-de-l'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
correspondance, registre, certificat

  • Contexte : E-dépôt 119 - Commune de L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : correspondance, registres des...
Résultat n°6

Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail et sur les grèves à Tours (1899).
Cote
4M1162 (Cote)
 Date
1899
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Pierre-des-Corps (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Saint-Symphorien (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tours (Indre-et-Loire, France)], Saint-Cyr-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rapport de police, coupure de presse

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds du commissariat spécial de police de Tours
  • Fonctionnement
  • Mouvements associatifs et syndicaux, surveillance :...
  • Dossier de presse sur la loi sur les accidents du travail...
Résultat n°7

Accidents du travail, déclarations et enregistrement : registres
Cote
EDEP132/5Q1 (Cote)
 Date
1947-1950
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • 5 Q - Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail, déclarations et enregistrement...
Résultat n°8

1918
Cote
7M100 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Main d'oeuvre agricole
  • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
  • 1918
Résultat n°9

Accidents du travail, déclaration : carnet à souches (1 pièce).
Cote
EDEP105/Q11 (Cote)
 Date
1900-1928
 Lieu
Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : E-dépôt 105 - Commune de Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail, déclaration : carnet à souches...
Résultat n°10

Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin
Cote
8M59 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Assurances
  • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
  • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
  • Saint-Martin-le-Beau-La-Tour-Saint-Gelin
Résultat n°11

Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines
Cote
8M58 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Assurances
  • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
  • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
  • Manthelan-Saint-Laurent-en-Gâtines
Résultat n°12

Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie (1855), La Rouennaise (1855-1870), La Province et l'Iris (1855-1869), Assurance mutuelle universelle (1856), La Cantonale (1856), La Masse, compagnie d'assurance mutuelle contre les frais occasionnés par les maladies et les accidents (1856), La Provinciale (1856-1857), La Riveraine (1857-1867), Société d'assurance mutuelle mobilière et immobilière de l'Indre (1858), Caisse générale des associations agricoles (1858-1860), l'Alliance rurale (1858), La Protectrice, assurance contre la mortalité des bestiaux (1858-1862), L'Europe (1859-1872), L'Économie agricole, société d'assurances mutuelles contre la mortalité des bestiaux (1860), la Culture, société d'assurances contre la grêle (1860), Compagnie d'assurance générale sur la vie (1861), Lloyd central (1862), la garantie agricole (1866), l'Aigle impériale, société d'assurances mutuelles des pères de famille contre les chances du tirage au sort (1869-1870), la France rurale (1881-1887), La Mutuelle d'Indre-et-loire, société d'assurances mobilière et immobilière (1892), la Mutuelle agricole tourangelle (1898-1918).
Cote
8M55 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Assurances
  • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
  • Compagnies et sociétés : correspondance, statuts, autorisation...
  • Société d'assurance mutuelle immobilière contre l'incendie...
Résultat n°13

1919
Cote
7M101 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Main d'oeuvre agricole
  • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
  • 1919
Résultat n°14

Genillé-Luzillé
Cote
8M57 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Assurances
  • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
  • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
  • Genillé-Luzillé
Résultat n°15

Tours-Yzeures-sur-Creuse
Cote
8M60 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 8M
  • Commerce
  • Entreprises commerciales
  • Assurances
  • Sociétés et compagnies d'assurances mutuelles.
  • Caisses locales d'assurance mutuelle agricole contre...
  • Tours-Yzeures-sur-Creuse
Résultat n°16

1917
Cote
7M99 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Main d'oeuvre agricole
  • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
  • 1917
Résultat n°17

Accidents du travail : déclarations
Cote
EDEP016/Q6 (Cote)
 Date
1898-1939
 Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 016 - Commune d'Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance
  • Accidents du travail : déclarations
Résultat n°18

1916
Cote
7M98 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

  • Sous-série 7M
  • Agriculture
  • Fonds de la préfecture
  • Main d'oeuvre agricole
  • Main d'oeuvre étrangère, emploi des prisonniers de...
  • 1916
Résultat n°19

Accidents du travail : déclarations.
Cote
EDEP021/Q6 (Cote)
 Date
1944-1949
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
déclaration

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Série Q : Assistance et prévoyance.
  • Accidents du travail : déclarations.
Résultat n°20

Accidents du travail : registre de procès-verbaux.
Cote
EDEP021/K5 (Cote)
 Date
1942-1944
 Lieu
Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal, registre

  • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

  • Serie K : Elections et Personnel
  • Accidents du travail : registre de procès-verbaux.