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  1. Résultat n°1

    111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

    Date

    1266-2005

    Cote

    111J (Cote)

    • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...

    Producteur :

    Orillard, Jacques Pierre, comte de Villemanzy,  Beaumont, Pierre-Armel de

  2. Résultat n°2

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .

    Date

    an II-an IV, an VI-an VII

    Cote

    1Q1140 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  3. Résultat n°3

    3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q560 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
  4. Résultat n°4

    4e volume.

    Cote

    1Q1152 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 4e volume.
  5. Résultat n°5

    Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre registres précédents.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q817 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre...
  6. Résultat n°6

    Notes prises en vue de la confection d'un sommier des rentes nationales de 1ère origine (un cahier s.d.). Etat des rentes et capitaux appartenant à la Nation découverts par le sieur Foucqué agissant pour le compte de la Caisse d'amortissement .

    Date

    s.d. et [1813]

    Cote

    1Q902 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Notes prises en vue de la confection d'un sommier des...
  7. Résultat n°7

    Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris celles provenant de l'ancien domaine royal) découvertes par le préposé de la Caisse d'amortissement et qui n'ont pas été mises en recouvrement, faute des titres et des renseignements nécessaires.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q1128 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris...
  8. Résultat n°8

    (1er volume)

    Cote

    1Q775 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • (1er volume)
  9. Résultat n°9

    Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus entre 1791 et l'an VII (classement par bureau et régime de vente).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q609 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus...
  10. Résultat n°10

    Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles en novembre (1825-1828), service à la mémoire du pape Léon XII (1829), fêtes de juillet 1830 (1831-1847).

    Cote

    1M394 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Sacre de Charles X (1824-1825), fêtes de la Saint-Charles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  11. Résultat n°11

    3e volume.

    Cote

    1Q1151 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 3e volume.
  12. Résultat n°12

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q149 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  13. Résultat n°13

    Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés dans le département d'Indre-et-Loire inscrits sur les listes générales ou supplétives des émigrés, avec indication du lieu de situation des biens et éventuellement de la date de radiation de la liste.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q597 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés...
  14. Résultat n°14

    Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .

    Date

    exercices 1778 à 1790

    Cote

    1Q1153 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des ventes de coupes de bois
    • Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .
  15. Résultat n°15

    Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144 [lacunes n° 83, 94, 98, 101, 105, 125, 134, 138, 140-141, 143] (14 floréal-24 thermidor an VII), ventes n° 1 à 20 [lacunes : n° 9 et 19] (29 germinal an IX) .

    Date

    an VII, an IX

    Cote

    1Q472 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régime des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire an...
    • Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144...
  16. Résultat n°16

    Sommier des ventes : n° 1 à 87 .

    Cote

    1Q159 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
  17. Résultat n°17

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q192 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  18. Résultat n°18

    Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).

    Date

    1792, an IV

    Cote

    1Q922 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Pièces diverses
    • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
  19. Résultat n°19

    Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles de 1ère et 2e origines qui n'ont pas acquitté la totalité du prix de leur acquisition.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q953 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Preuilly-sur-Claise
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles...
  20. Résultat n°20

    Table alphabétique des lieux sur lesquels sont assises des rentes nationales (concerne uniquement le district de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q563 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Table alphabétique des lieux sur lesquels sont assises...
  21. Résultat n°21

    Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847), célébration du mariage du duc d'Orléans (1837), naissance du comte de Paris (1838), mort du duc d'Orléans (1842).

    Cote

    1M395 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Fêtes du roi Louis Philippe le 1ermai (1831-1847),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  22. Résultat n°22

    Relevé des rentes nationales de 1ère origine établi à partir du dépouillement des actes enregistrés au bureau de Tours de 1760 à 1788.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q1113 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Relevé des rentes nationales de 1ère origine établi...
  23. Résultat n°23

    Sommier des biens nationaux et des rentes nationales provenant de la commune de Tours, avec table alphabétique des fermiers et débiteurs de rentes.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q1114 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux et des rentes nationales...
  24. Résultat n°24

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q81 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  25. Résultat n°25

    1er volume .

    Cote

    1Q1149 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 1er volume .
  26. Résultat n°26

    Table alphabétique des anciens possesseurs des biens de 1ère origine vendus sous les n° 1 à 1514 du 28 décembre 1790 au 2 janvier 1792.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q864 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
    • Table alphabétique des anciens possesseurs des biens...
  27. Résultat n°27

    Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire, établis à partir des recherches effectuées, tant aux Archives nationales que dans celles du bureau des finances de la généralité de Tours, copies de titres conservés aux Archives nationales, tableau des domaines engagés du département de Maine-et-Loire dont les titres originaux sont conservés dans les archives du bureau des finances de la généralité de Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q675 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire,...
  28. Résultat n°28

    2e volume.

    Cote

    1Q1150 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
    • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
    • 2e volume.
  29. Résultat n°29

    Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q779 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
  30. Résultat n°30

    (1 volume) an II-an III

    Cote

    1Q511 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale des individus condamnés par jugement...
    • (1 volume) an II-an III
  31. Résultat n°31

    n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).

    Cote

    1Q114 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).
  32. Résultat n°32

    Table alphabétique des fermiers des biens de 1ère origine (les folios 1 à 30 renvoient au 1er volume 1Q882 et les folios 32 à 61 au 2e volume 1Q883).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q884 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Table alphabétique des fermiers des biens de 1ère origine...
  33. Résultat n°33

    Inventaire des procès-verbaux d'adjudication des biens nationaux passés devant les districts de Chinon et de Langeais (1ère et 2e origines) et devant ceux de Loches et de Preuilly (2e origine) rédigé à la préfecture en 1824 ; états des biens adjugés devant le district de Chinon (janvier-26 septembre 1791).

    Date

    1791, 1824

    Cote

    1Q416 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Inventaire des procès-verbaux d'adjudication des biens...
  34. Résultat n°34

    Table alphabétique des établissements représentés par la Nation mentionnés dans les trois registres des rentes dues à la Nation.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q561 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Table alphabétique des établissements représentés par...
  35. Résultat n°35

    Enregistrement de la correspondance relative aux biens nationaux envoyée aux administrateurs du département.

    Date

    vendémiaire-frimaire an II

    Cote

    1Q397 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Enregistrement de la correspondance relative aux biens...
  36. Résultat n°36

    Liste supplétive des émigrés et déportés du district de Tours ; seconde liste supplétive des émigrés, reclus et déportés du département d'Indre-et-Loire.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q598 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste supplétive des émigrés et déportés du district...
  37. Résultat n°37

    (4e volume)

    Cote

    1Q778 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • (4e volume)
  38. Résultat n°38

    Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant généralité de Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q673 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant...
  39. Résultat n°39

    Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants d'émigrés .

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q903 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants...
  40. Résultat n°40

    (2e volume).

    Cote

    1Q776 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • (2e volume).
  41. Résultat n°41

    Registre de transcription des affiches de vente : n° 1 à 31, avec mention des soumissionnaires.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q8 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District d'Amboise
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des affiches de vente : n°...
  42. Résultat n°42

    Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q275 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...
  43. Résultat n°43

    Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise (1832-1847), Bléré (1830-1847), Château-la-Vallière (1832-1848) et Neuillé-Pont-Pierre (1833).

    Cote

    3M166 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Restauration - Monarchie de juillet
    • Listes électorales
    • Formation des listes électorales.
    • Bulletins individuels des électeurs : cantons d'Amboise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  44. Résultat n°44

    n° 46 à 70 (lacunes : 60-62, 64-69).

    Cote

    1Q115 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 46 à 70 (lacunes : 60-62, 64-69).
  45. Résultat n°45

    Relevé des biens nationaux vendus dans le ressort du bureau de Manthelan en application de la loi du 16 brumaire an V (s.d.). Etat des rentes nationales découvertes par le sieur Foucqué agissant pour le compte de la Caisse d'amortissement (1813).

    Date

    s.d., [1813]

    Cote

    1Q943 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Manthelan puis de Ligueil
    • Pièces diverses
    • Relevé des biens nationaux vendus dans le ressort du...
  46. Résultat n°46

    Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés.

    Date

    17 pluviôse an II-11 messidor an III

    Cote

    1Q907 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  47. Résultat n°47

    Registre de transcription des affiches de vente n° 1 à 25, avec mention des soumissionnaires.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q36 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des affiches de vente n°...
  48. Résultat n°48

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales de 1ère origine assignées sur des maisons situées à Tours.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q274 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 1ère origine
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales...
  49. Résultat n°49

    Sommier des biens nationaux de 1ère origine donnés à ferme ou à loyer (rédaction abandonnée au bout de quelques pages).

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q1100 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des biens nationaux de 1ère origine donnés...
  50. Résultat n°50

    n° 71 à 89.

    Cote

    1Q116 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Chinon
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes :
    • n° 71 à 89.
  51. Résultat n°51

    (3e volume).

    Cote

    1Q777 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Chinon
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
    • (3e volume).
  52. Résultat n°52

    Registre des rentes de 1ère origine attribuées après le Concordat à des fabriques paroissiales de l'arrondissement de Loches.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q559 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Rentes et créances de la nation
    • Registre des rentes de 1ère origine attribuées après...
  53. Résultat n°53

    Proclamation de la paix et entrée du roi dans la capitale (juin 1814), commémoration de la mort de Louis XVI et de Marie-Antoinette (1814-1828), fêtes de Saint Louis [Désignation d'une rosière] (1814-1829), célébration du retour du roi dans ses états (mai 1816), mariage du duc de Berry et buste de Louis XVIII (1816-1818), naissance et baptême du duc de Bordeaux (1820-1821), célébration de la mort du duc de Berry en février (1820-1826),Te deumpour la délivrance de Ferdinand VII, roi d'Espagne (1823), prières publiques pendant la maladie de Louis XVIII puis service funèbre pour sa mort (1824).

    Cote

    1M393 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
    • Fêtes et cérémonies nationales
    • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
    • Restauration et Monarchie de Juillet
    • Proclamation de la paix et entrée du roi dans la capitale...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  54. Résultat n°54

    (2 volumes) an II-an III

    Cote

    1Q513 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale des individus condamnés par jugement...
    • Liste des étrangers dont les pays sont en guerre avec...
    • (2 volumes) an II-an III
  55. Résultat n°55

    Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales renvoyant : - sans indication de volume, au registre 1Q889 - avec indication 1er volume, au registre 1Q894 - avec indication 2e et 3e volumes, aux registres 1Q896 et 897 - avec indication 4e volume, au registre 1Q905.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q901 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Loches
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Table alphabétique des débiteurs de rentes nationales...
  56. Résultat n°56

    Sommier des revenus provenant des biens nationaux de 1ère et 2e origines.

    Date

    [1807-1877]

    Cote

    1Q954 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Preuilly-sur-Claise
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier des revenus provenant des biens nationaux de...
  57. Résultat n°57

    Registre journal de recette des revenus provenant des établissements publics supprimés ou dont les biens ont été saisis par les lois du 24 août 1793 et postérieures (fabriques, communes, hôpitaux et corporations d'arts et métiers), avec une table alphabétique des débiteurs (12 pluviôse an II-24 germinal an III) suivi de : état des amendes de police (1845-1871) et relevé des mentions de non-comparution en audience de conciliation devant les juges de paix (1870-1872).

    Date

    1845-1872

    Cote

    1Q1131 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Tours
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Registre journal de recette des revenus provenant des...
  58. Résultat n°58
    Classe 1869

    248 medias

    Classe 1869

    Date

    1869

    Cote

    1R172 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1869

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  59. Résultat n°59

    Remplacement militaire, autorisation et refus : correspondance, listes nominatives des remplaçants admis et refusés.

    Date

    1820-1869

    Cote

    1R177 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Remplacement - Substitution
    • Remplacement militaire, autorisation et refus : correspondance,...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  60. Résultat n°60

    Conscrits dispensés, exemptés et déclarés soutiens de famille, demande et contrôle : correspondance.

    Date

    1834-1869

    Cote

    1R180 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Exemption - Sursis - Réforme
    • Conscrits dispensés, exemptés et déclarés soutiens...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  61. Résultat n°61

    Militaires, recrutement, classes 1851 et 1852, 1867 à 1869 : instructions, correspondance.

    Date

    1851-1869

    Cote

    1R176 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Militaires, recrutement, classes 1851 et 1852, 1867...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  62. Résultat n°62
    Classe 1869

    458 medias

    Classe 1869

    Date

    1869

    Cote

    1R131 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1869

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  63. Résultat n°63
    Classe 1868

    254 medias

    Classe 1868

    Date

    1868

    Cote

    1R171 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1868

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  64. Résultat n°64
    Classe 1868

    452 medias

    Classe 1868

    Date

    1868

    Cote

    1R130 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1868

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  65. Résultat n°65
    Classe 1867

    390 medias

    Classe 1867

    Date

    1867

    Cote

    1R129 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1867

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  66. Résultat n°66
    Classe 1867

    268 medias

    Classe 1867

    Date

    1867

    Cote

    1R170 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1867

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  67. Résultat n°67
    Tables alphabétiques du contingent, classes 1855 à 1866.

    209 medias

    Tables alphabétiques du contingent, classes 1855 à 1866.

    Date

    1855-1866

    Cote

    1R173 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Tables alphabétiques du contingent, classes 1855 à...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  68. Résultat n°68
    Classe 1866

    422 medias

    Classe 1866

    Date

    1866

    Cote

    1R128 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1866

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  69. Résultat n°69
    Classe 1866

    270 medias

    Classe 1866

    Date

    1866

    Cote

    1R169 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1866

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  70. Résultat n°70
    Classe 1865

    422 medias

    Classe 1865

    Date

    1865

    Cote

    1R127 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1865

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  71. Résultat n°71
    Classe 1865

    262 medias

    Classe 1865

    Date

    1865

    Cote

    1R168 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1865

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  72. Résultat n°72

    Conscrits dispensés des classes 1855 à 1865, recensement : états nominatifs des soldats exonérés du service militaire en exécution de la loi du 26 avril 1855.

    Date

    1855-1865

    Cote

    1R181 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Exemption - Sursis - Réforme
    • Conscrits dispensés des classes 1855 à 1865, recensement...

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  73. Résultat n°73
    Classe 1864

    413 medias

    Classe 1864

    Date

    1864

    Cote

    1R126 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1864

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  74. Résultat n°74
    Classe 1864

    257 medias

    Classe 1864

    Date

    1864

    Cote

    1R167 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1864

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  75. Résultat n°75
    Classe 1863

    433 medias

    Classe 1863

    Date

    1863

    Cote

    1R125 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1863

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  76. Résultat n°76
    Classe 1863

    272 medias

    Classe 1863

    Date

    1863

    Cote

    1R166 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1863

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  77. Résultat n°77
    Classe 1862

    276 medias

    Classe 1862

    Date

    1862

    Cote

    1R165 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1862

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  78. Résultat n°78

    - articles n° 2 à 20 : des droits domaniaux de toute nature (refonte du sommier précédent, 1807) - articles 21 et suivants : des aliénations et baux à ferme de domaines nationaux (1835-1862).

    Date

    1807-1862

    Cote

    1Q839 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Bureau de Langeais
    • Comptabilité des revenus des biens nationaux
    • Sommier :
    • - articles n° 2 à 20 : des droits domaniaux de toute...
  79. Résultat n°79
    Classe 1862

    434 medias

    Classe 1862

    Date

    1862

    Cote

    1R124 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Listes cantonales de tirage au sort.
    • Classe 1862

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  80. Résultat n°80
    Classe 1861

    269 medias

    Classe 1861

    Date

    1861

    Cote

    1R164 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • De la Seconde Restauration à la fin du Second Empire...
    • Recrutement - Recensement - Tirage au sort
    • Recrutement, listes départementales du contingent.
    • Classe 1861

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre