Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 201
Période
  • 3
  • 984
  • 463
  • 52
Nom de l'inventaire
  • 1 163
  • 29
  • 8
  • 1
Lieux
  • 134
  • 91
  • 84
  • 43
  • 40
Afficher plus
Typologies
  • 572
  • 213
  • 71
  • 64
  • 47
Afficher plus
Sujets
  • 1 201
  • 1 194
  • 1 165
  • 1 163
  • 1 163
Afficher plus
Personnes
  • 7
  • 6
  • 5
  • 5
  • 5
Afficher plus
Producteurs
  • 29
  • 8
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

1 201 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre journal de recette des revenus provenant des biens des ascendants d'émigrés : articles n° 383 à 386 (6 pluviôse-2 ventôse an II) [Les autres recettes antérieures à thermidor an II, qui ont été enregistrées sur le registre 1Q1138, ont été reportées pour mémoire sur celui-ci.], 387 à 443 (17 thermidor an II-19 brumaire an IV), 444 à 474 (18 germinal an VI-29 prairial an VII) .
Cote
1Q1140 (Cote)
 Date
an II-an IV, an VI-an VII
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Registre journal de recette des revenus provenant des...
Résultat n°2

3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues à la Nation .
Cote
1Q560 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Rentes et créances de la nation
  • 3e registre des rentes de 1ère et 2e origines dues...
Résultat n°3

4e volume.
Cote
1Q1152 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
  • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
  • 4e volume.
Résultat n°4

Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre registres précédents.
Cote
1Q817 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Langeais
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Table alphabétique des acquéreurs renvoyant aux quatre...
Résultat n°5

Notes prises en vue de la confection d'un sommier des rentes nationales de 1ère origine (un cahier s.d.). Etat des rentes et capitaux appartenant à la Nation découverts par le sieur Foucqué agissant pour le compte de la Caisse d'amortissement .
Cote
1Q902 (Cote)
 Date
s.d. et [1813]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Notes prises en vue de la confection d'un sommier des...
Résultat n°6

Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris celles provenant de l'ancien domaine royal) découvertes par le préposé de la Caisse d'amortissement et qui n'ont pas été mises en recouvrement, faute des titres et des renseignements nécessaires.
Cote
1Q1128 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de 1ère origine (y compris...
Résultat n°7

(1er volume)
Cote
1Q775 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Chinon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
  • (1er volume)
Résultat n°8

Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus entre 1791 et l'an VII (classement par bureau et régime de vente).
Cote
1Q609 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Ventes des biens nationaux
  • Sommier des déchéances d'acquéreurs de biens vendus...
Résultat n°9

Fêtes du couronnement de l'empereur (1805-1814),Te deumpour les victoires de l'empereur (1807, 1813), mariages de militaires en retraite à l'occasion du mariage de l'empereur avec Marie-Louise d'Autriche [Décret impérial du 25 mars 1810.] (1810), naissance du roi de Rome (1810-1811).
Cote
1M392 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
circulaire, correspondance, affiche, programme

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Fêtes et cérémonies publiques, voyages officiels, monuments...
  • Fêtes et cérémonies nationales
  • Cérémonies nationales, organisation : instructions,...
  • Consulat et Empire
  • Fêtes du couronnement de l'empereur (1805-1814),Te...
Résultat n°10

3e volume.
Cote
1Q1151 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
  • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
  • 3e volume.
Résultat n°11

Transcription des affiches de vente.
Cote
1Q149 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Transcription des affiches de vente.
Résultat n°12

Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés dans le département d'Indre-et-Loire inscrits sur les listes générales ou supplétives des émigrés, avec indication du lieu de situation des biens et éventuellement de la date de radiation de la liste.
Cote
1Q597 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Listes des émigrés et déportés
  • Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés...
Résultat n°13

Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .
Cote
1Q1153 (Cote)
 Date
exercices 1778 à 1790
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des ventes de coupes de bois
  • Sommier des ventes de coupes de bois de mainmorte .
Résultat n°14

Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144 [lacunes n° 83, 94, 98, 101, 105, 125, 134, 138, 140-141, 143] (14 floréal-24 thermidor an VII), ventes n° 1 à 20 [lacunes : n° 9 et 19] (29 germinal an IX) .
Cote
1Q472 (Cote)
 Date
an VII, an IX
 Lieu
Saint-Denis-Hors (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Amboise (Indre-et-Loire, France)], Amboise (Indre-et-Loire, France), Chanteloup, château de (Amboise, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'ajudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régime des lois des 26 vendémiaire et 27 brumaire an...
  • Procès-verbaux d'adjudication : ventes n° 71 à 144...
Résultat n°15

Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
Cote
1Q159 (Cote)
 Date- Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
Résultat n°16

Transcription des affiches de vente.
Cote
1Q192 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Transcription des affiches de vente.
Résultat n°17

Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (1792). Bail à ferme des maison, bâtiments, jardin et enclos de la ci-devant communauté des Viantaises de Beaulieu (an IV).
Cote
1Q922 (Cote)
 Date
1792, an IV
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Pièces diverses
  • Etat des rentes et créances dues à la ci-devant communauté...
Résultat n°18

Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles de 1ère et 2e origines qui n'ont pas acquitté la totalité du prix de leur acquisition.
Cote
1Q953 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Preuilly-sur-Claise
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs d'immeubles...
Résultat n°19

Table alphabétique des lieux sur lesquels sont assises des rentes nationales (concerne uniquement le district de Tours).
Cote
1Q563 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre, table

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Rentes et créances de la nation
  • Table alphabétique des lieux sur lesquels sont assises...
Résultat n°20

Relevé des rentes nationales de 1ère origine établi à partir du dépouillement des actes enregistrés au bureau de Tours de 1760 à 1788.
Cote
1Q1113 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Relevé des rentes nationales de 1ère origine établi...
Résultat n°21

Sommier des biens nationaux et des rentes nationales provenant de la commune de Tours, avec table alphabétique des fermiers et débiteurs de rentes.
Cote
1Q1114 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens nationaux et des rentes nationales...
Résultat n°22

Transcription des affiches de vente.
Cote
1Q81 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 1ère origine
  • Transcription des affiches de vente.
Résultat n°23

1er volume .
Cote
1Q1149 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
  • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
  • 1er volume .
Résultat n°24

Table alphabétique des anciens possesseurs des biens de 1ère origine vendus sous les n° 1 à 1514 du 28 décembre 1790 au 2 janvier 1792.
Cote
1Q864 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des ventes de biens nationaux antérieures...
  • Table alphabétique des anciens possesseurs des biens...
Résultat n°25

Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire, établis à partir des recherches effectuées, tant aux Archives nationales que dans celles du bureau des finances de la généralité de Tours, copies de titres conservés aux Archives nationales, tableau des domaines engagés du département de Maine-et-Loire dont les titres originaux sont conservés dans les archives du bureau des finances de la généralité de Tours.
Cote
1Q675 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Domaines engagés
  • Etats des domaines engagés du département d'Indre-et-Loire,...
Résultat n°26

2e volume.
Cote
1Q1150 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Tours
  • Récapitulation générale de la comptabilité des ventes...
  • Registre des comptes ouverts avec les anciens possesseurs...
  • 2e volume.
Résultat n°27

Sommier des rentes nationales et autres revenus de la ci-devant fabrique de Saint-Maurice de Chinon .
Cote
1Q779 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Chinon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales et autres revenus de...
Résultat n°28

(1 volume) an II-an III
Cote
1Q511 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
  • Liste générale des individus condamnés par jugement...
  • (1 volume) an II-an III
Résultat n°29

n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).
Cote
1Q114 (Cote)
 Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Affiches des ventes :
  • n° 1 à 45 (lacunes : 6, 20, 22-26, 31-33, 35-36).
Résultat n°30

Table alphabétique des fermiers des biens de 1ère origine (les folios 1 à 30 renvoient au 1er volume 1Q882 et les folios 32 à 61 au 2e volume 1Q883).
Cote
1Q884 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Table alphabétique des fermiers des biens de 1ère origine...
Résultat n°31

Inventaire des procès-verbaux d'adjudication des biens nationaux passés devant les districts de Chinon et de Langeais (1ère et 2e origines) et devant ceux de Loches et de Preuilly (2e origine) rédigé à la préfecture en 1824 ; états des biens adjugés devant le district de Chinon (janvier-26 septembre 1791).
Cote
1Q416 (Cote)
 Date
1791, 1824
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Inventaire des procès-verbaux d'adjudication des biens...
Résultat n°32

Table alphabétique des établissements représentés par la Nation mentionnés dans les trois registres des rentes dues à la Nation.
Cote
1Q561 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre, table

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Rentes et créances de la nation
  • Table alphabétique des établissements représentés par...
Résultat n°33

Enregistrement de la correspondance relative aux biens nationaux envoyée aux administrateurs du département.
Cote
1Q397 (Cote)
 Date
vendémiaire-frimaire an II
 Lieu - Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Lois, instructions, correspondance et délibérations
  • Enregistrement de la correspondance relative aux biens...
Résultat n°34

Liste supplétive des émigrés et déportés du district de Tours ; seconde liste supplétive des émigrés, reclus et déportés du département d'Indre-et-Loire.
Cote
1Q598 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
liste nominative, registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Listes des émigrés et déportés
  • Liste supplétive des émigrés et déportés du district...
Résultat n°35

(4e volume)
Cote
1Q778 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Chinon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
  • (4e volume)
Résultat n°36

Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant généralité de Tours.
Cote
1Q673 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Domaines engagés
  • Sommier des domaines engagés dans l'étendue de la ci-devant...
Résultat n°37

Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants d'émigrés .
Cote
1Q903 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Loches
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des biens et revenus des émigrés et ascendants...
Résultat n°38

(2e volume).
Cote
1Q776 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Chinon
  • Comptabilité des revenus des biens nationaux
  • Sommier des rentes nationales de 1ère origine.
  • (2e volume).
Résultat n°39

Registre de transcription des affiches de vente : n° 1 à 31, avec mention des soumissionnaires.
Cote
1Q8 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District d'Amboise
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des affiches de vente : n°...
Résultat n°40

Etat des domaines et rentes des monastères et églises supprimées (ville de Tours).
Cote
1Q275 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Tours
  • Biens de 1ère origine
  • Etat des domaines et rentes des monastères et églises...