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Résultat n°1
111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

Date

1266-2005

Cote

111J (Cote)
- Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...
Producteur :

Orillard, Jacques Pierre, comte de Villemanzy, Beaumont, Pierre-Armel de
Résultat n°2
Etrangers, inscription, recensement, carte d'identité, passeport : registre.

Date

an XII--1938

Cote

EDEP140/I3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Etrangers, inscription, recensement, carte d'identité,...
Producteur :

Commune de Luzé (Indre-et-Loire)
Résultat n°3
(2 volumes) an II-an III

Cote

1Q513 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
- Liste générale des individus condamnés par jugement...
- Liste des étrangers dont les pays sont en guerre avec...
- (2 volumes) an II-an III
Résultat n°4
Généralités (an II-1891).

Cote

EDEP027/2I17 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...
- Archives postérieures à 1789
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- 2 I - Police générale
- Surveillance des étrangers : instructions, correspondance.
- Généralités (an II-1891).
Résultat n°5
an II-an III

Date

an II-an III

Cote

1Q512 (Cote)
- Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
- Liste générale des individus condamnés par jugement...
- Liste des étrangers dont les pays sont en guerre avec...
- an II-an III
Résultat n°6
1920 - 1936

Cote

7M14 (Cote)
- Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)
- Sous-série 7M
- Agriculture
- Fonds de la préfecture
- Affaires générales et réglementation
- Situation de l'agriculture dans le département
- 1920 - 1936
Résultat n°7
Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers, décomptes des sommes dues aux prisonniers, correspondance relative aux prisonniers malades, aux déserteurs, aux décédés et à ceux désirant rester en France (1809-1810).

Cote

4M775 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
- Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
- Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers,...
Résultat n°8
Instructions et correspondance ministérielle, états nominatifs de répartition, correspondance (an XI-1810).

Cote

4M774 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
- Prisonniers autrichiens, placement dans les communes...
- Instructions et correspondance ministérielle, états...
Résultat n°9
Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes, mexicains, italien (prisonnier Guillaume Durholz), hanovriens : états nominatifs, correspondance (1806-1868).

Cote

4M776 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance et placement dans le département des prisonniers...
- Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes,...
Résultat n°10
Anglais et Irlandais.

Cote

4M771 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
- Dossiers individuels (classement alphabétique, an XIII-1816).
- Anglais et Irlandais.
Résultat n°11
Toutes nationalités.

Cote

4M770 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
- Dossiers individuels (classement alphabétique, an XIII-1816).
- Toutes nationalités.
Résultat n°12
Surveillance des Anglais : liste nominative des Anglais résidant à Tours, correspondance, passeports.

Date

1815-1857

Cote

4M773 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance des Anglais : liste nominative des Anglais...
Résultat n°13
1816 - 1832

Date

1816-1832

Cote

4M888 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1816 - 1832
Résultat n°14
Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

Date

1819-1935

Cote

EDEP075/I6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Police générale, passeports : enregistrement,contrôle...
Résultat n°15
Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

Date

1823-1839

Cote

4M772 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance des étrangers séjournant dans le département.
- Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques...
Résultat n°16
1830 - 1851

Date

1830-1851

Cote

4M886 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
- 1830 - 1851
Résultat n°17
Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

Cote

4M902 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Réquisition de moyens de transport : souches du registre...
Résultat n°18
Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Cote

4M898 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Circulation et mouvement : correspondance relative...
Résultat n°19
1831 - 1833

Date

1831-1833

Cote

4M862 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1831 - 1833
Résultat n°20
Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Cote

4M900 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée...
Résultat n°21
1831 - 1835

Date

1831-1835

Cote

4M894 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Polonais (1831-1883).
- 1831 - 1835
Résultat n°22
Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

Cote

4M901 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Délivrance de passeports pour un retour en Espagne...
Résultat n°23
Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).

Cote

4M899 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes...
Résultat n°24
Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes dues à la commune (novembre-décembre 1937).

Cote

4M903 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés espagnols.
- Hébergement dans la commune d'Esvres : état des sommes...
Résultat n°25
Italiens (1832-1857).

Date

1832-1857

Cote

4M893 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Italiens (1832-1857).
Résultat n°26
Surveillance des étrangers et des condamnés libérés

Date

1832, 1863, 1832-1863

Cote

EDEP141/2I6 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Sous-série 2I
- Surveillance des étrangers et des condamnés libérés
Producteur :

Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)
Résultat n°27
A - L

Cote

4M910 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
- A - L
Résultat n°28
S - Z

Cote

4M909 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- S - Z
Résultat n°29
P - R

Cote

4M908 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- P - R
Résultat n°30
K - M

Cote

4M907 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- K - M
Résultat n°31
1833 - 1838

Date

1833-1838

Cote

4M889 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1833 - 1838
Résultat n°32
1833-1840

Date

1833-1840

Cote

4M879 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
- 1833-1840
Résultat n°33
A - B

Cote

4M904 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- A - B
Résultat n°34
Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus partie du dépôt de Tours : correspondance, bulletins individuels (classement alphabétique, 1835-1840).

Cote

4M912 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Information du préfet sur les réfugiés ne faisant plus...
Résultat n°35
M - Z

Cote

4M911 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Règlement de leurs dettes : dossiers individuels (classement...
- M - Z
Résultat n°36
E - J

Cote

4M906 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- E - J
Résultat n°37
C - D

Cote

4M905 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés Polonais.
- Attribution de subsides et autorisation de déplacement...
- C - D
Résultat n°38
1834 - 1836

Date

1834-1836

Cote

4M863 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1834 - 1836
Résultat n°39
1835 - 1838

Date

1835-1838

Cote

4M873 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1835 - 1838
Résultat n°40
1836 - 1840

Date

1836-1840

Cote

4M895 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Polonais (1831-1883).
- 1836 - 1840
Résultat n°41
1837 - 1839

Date

1837-1839

Cote

4M864 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1837 - 1839
Résultat n°42
1839 - 1867

Date

1839-1867

Cote

4M890 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1839 - 1867
Résultat n°43
1839 - 1840

Date

1839-1840

Cote

4M874 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1839 - 1840
Résultat n°44
Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes et états nominatifs des mutations, correspondance.

Date

1839-1850

Cote

4M882 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés non subventionnés, surveillance légale : listes...
Résultat n°45
1840 - 1842

Date

1840-1842

Cote

4M865 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1840 - 1842
Résultat n°46
1841-1844

Date

1841-1844

Cote

4M880 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
- 1841-1844
Résultat n°47
Permis de séjour, correspondance (1841-1851).

Cote

4M883 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Autorisation de résidence des réfugiés.
- Permis de séjour, correspondance (1841-1851).
Résultat n°48
1841 - 1842

Date

1841-1842

Cote

4M875 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1841 - 1842
Résultat n°49
1841 - 1883

Date

1841-1883

Cote

4M896 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Polonais (1831-1883).
- 1841 - 1883
Résultat n°50
Registre d'inscription des déclarations (18 septembre 1851-3 avril 1852).

Cote

4M884 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Autorisation de résidence des réfugiés.
- Registre d'inscription des déclarations (18 septembre...
Résultat n°51
Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.

Date

1842-1848

Cote

4M885 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Décès de réfugiés, information du préfet : correspondance.
Résultat n°52
1843 - 1845

Date

1843-1845

Cote

4M876 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1843 - 1845
Résultat n°53
1843 - 1844

Date

1843-1844

Cote

4M866 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1843 - 1844
Résultat n°54
1845

Date

1845

Cote

4M867 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1845
Résultat n°55
1845-1854

Date

1845-1854

Cote

4M881 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés du dépôt de Tours, attribution de secours...
- 1845-1854
Résultat n°56
1846

Date

1846

Cote

4M868 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1846
Résultat n°57
1846 - 1849

Date

1846-1849

Cote

4M877 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1846 - 1849
Résultat n°58
1847

Date

1847

Cote

4M869 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1847
Résultat n°59
Mouvement de la population française et étrangère, recensement de la population, listes de mariages, naissances, divorces et décès.

Date

1848-1906

Cote

EDEP087/F1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 087 - Commune de Courcoué - Archives déposées...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Mouvement de la population française et étrangère,...
Résultat n°60
1848 - 1851

Date

1848-1851

Cote

4M870 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1848 - 1851
Résultat n°61
Allemands et Badois (1849-1856).

Date

1849-1856

Cote

4M897 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Allemands et Badois (1849-1856).
Résultat n°62
Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve, installation : devis, adjudication, extrait de délibération, correspondance

Date

1850

Cote

EDEP203/Q7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...
- Série Q : Assistance et prévoyance
- Logement des indigents étrangers dans la cave de Rocnauve,...
Résultat n°63
1851 - 1858

Date

1851-1858

Cote

4M878 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle exercé par les maires : certificats de présence...
- 1851 - 1858
Résultat n°64
1852 - 1871

Date

1852-1871

Cote

4M871 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1852 - 1871
Résultat n°65
1852 - 1877

Date

1852-1877

Cote

4M887 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Circulation et mouvement des réfugiés, autorisation...
- 1852 - 1877
Résultat n°66
1859 - 1881

Date

1859-1881

Cote

4M840 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
- 1859 - 1881
Résultat n°67
160J - Fonds de l'amiral Jean-Olivier de Beaumont (1859-2000)

Date

1859-2000

Cote

160J (Cote)
- Contexte : 160J - Fonds de l'amiral Jean-Olivier de Beaumont (1859-2000)
Producteur :

Beaumont, Jean-Olivier de (Amiral)
Résultat n°68
Surveillance des étrangers suspects du point de vue national : correspondance, rapports de police, dossiers individuels.

Date

1862-1912

Cote

4M783 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance des étrangers suspects du point de vue...
Résultat n°69
Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés aux étrangers (1921-1927), correspondance (1931).

Cote

4M519 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Police administrative
- Nomades et professions ambulantes
- Nomades
- Nomades
- Délivrance de carnets anthropométriques individuels...
- Listes nominatives des carnets anthropométriques délivrés...
Résultat n°70
1868 - 1875

Date

1868-1875

Cote

4M891 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1868 - 1875
Résultat n°71
Etrangers.

Date

1869-1933

Cote

1M298 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires politiques
- Troisième République
- Etrangers.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°72
Surveillance pendant la guerre de 1870 : correspondance, états nominatifs des sujets prussiens expulsés, liste nominative des étrangers résidant à Chinon ; autorisation de séjour : demandes accordées et rejetées.

Date

1870

Cote

4M777 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Surveillance
- Surveillance pendant la guerre de 1870 : correspondance,...
Résultat n°73
Constitution d'un Comité de défense : correspondance (octobre-novembre 1870) ; armement de la garde nationale : arrêtés du gouvernement de la Défense nationale, instructions, rapports, listes nominatives, correspondance, dépêches (novembre 1870-janvier 1871) ; surveillance : états nominatifs des déserteurs étrangers (juillet-août 1870) et des voyageurs (novembre 1870) ; ravitaillement : instructions, correspondance (octobre-novembre 1870).

Date

1870-1871

Cote

1M319 (Cote)
- Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...
- Événements politiques et opinion publique
- Affaires et événements militaires.Défense nationale...
- Evénements militaires
- Guerre de 1870
- Constitution d'un Comité de défense : correspondance...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet
Résultat n°74
1871-1878

Date

1871-1878

Cote

4M856 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Extraditions
- Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
- 1871-1878
Résultat n°75
Etrangers, recensement : registre.

Date

1872-1928

Cote

EDEP054/I3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 054 - Commune de Chanceaux-sur-Choisille (Indre-et-Loire)...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Police générale.
- Etrangers, recensement : registre.
Résultat n°76
1872 - 1882

Date

1872-1882

Cote

4M872 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Réfugiés subventionnés.
- Contrôle général et nominatif : instructions, états...
- 1872 - 1882
Résultat n°77
1876 - 1887

Date

1876-1887

Cote

4M892 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réfugiés
- Contrôle des réfugiés : avis et correspondance relatifs...
- Espagnols (1816-1887).
- 1876 - 1887
Résultat n°78
1879-1886

Date

1879-1886

Cote

4M857 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Extraditions
- Recherches en vue d'extradition : correspondance, circulaires...
- 1879-1886
Résultat n°79
Dénombrement des sujets présents dans les communes de l'arrondissement de Tours le 18 décembre 1881 : états numériques (classement par nationalité et par commune).

Date

1881-1882

Cote

4M656 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Réglementation et statistiques
- Dénombrement des sujets présents dans les communes...
Résultat n°80
1882 - 1889

Date

1882-1889

Cote

4M841 (Cote)
- Contexte : 4M - Police (1800-1940)
- Fonds de la préfecture
- Sûreté générale et police judiciaire
- Police des étrangers
- Expulsions
- Instructions, dossiers individuels.
- Dossiers classés chronologiquement (1859-1922).
- 1882 - 1889

Résultats de la recherche

111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

Date

Cote

Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...

Producteur :

Etrangers, inscription, recensement, carte d'identité, passeport : registre.

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 140 - Commune de Luzé (Indre-et-Loire) - Archives...

Producteur :

(2 volumes) an II-an III

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

Généralités (an II-1891).

Cote

Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

an II-an III

Date

Cote

Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

1920 - 1936

Cote

Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

Etats numériques et nominatifs des mouvements de prisonniers, décomptes des sommes dues aux prisonniers, correspondance relative aux prisonniers malades, aux déserteurs, aux décédés et à ceux désirant rester en France (1809-1810).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Instructions et correspondance ministérielle, états nominatifs de répartition, correspondance (an XI-1810).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Prisonniers de guerre napolitains, espagnols, russes, mexicains, italien (prisonnier Guillaume Durholz), hanovriens : états nominatifs, correspondance (1806-1868).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Anglais et Irlandais.

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Toutes nationalités.

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Surveillance des Anglais : liste nominative des Anglais résidant à Tours, correspondance, passeports.

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1816 - 1832

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Police générale, passeports : enregistrement,contrôle des étrangers : déclaration de résidence (1888-1891), demandes de cartes d'identité (1934-1935)

Date

Cote

Contexte : E-dépôt 075 - Commune de Cigogné - Archives déposées...

Correspondance, notes du préfet, dépêches télégraphiques (1823-1839), rapports de police de la ville de Tours (1824-1825), état des étrangers résidant dans les communes proches de Tours (1831).

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1830 - 1851

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Réquisition de moyens de transport : souches du registre des réquisitions (1937-1940).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Circulation et mouvement : correspondance relative à la délivrance de passeports, état nominatif (1831-1832), dossiers nominatifs des transferts de résidence (1832, 1841-1843), états des mutations des réfugiés Espagnols, Carlistes et Christinos (1841-1848, 1855-1857).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1831 - 1833

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Information du préfet d'Indre-et-Loire sur l'arrivée de réfugiés Carlistes et Christinos dans le département : correspondance (1840-1848).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

1831 - 1835

Date

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Délivrance de passeports pour un retour en Espagne : passeports, souches de passeports (1847-1848).

Cote

Contexte : 4M - Police (1800-1940)

Information des préfets sur l'envoi de réfugiés Carlistes et Christinos vers d'autres départements : correspondance, notes (1841-1847).