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683 résultats

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  1. Résultat n°1

    Maison du prisonnier : plan (1 pièce).

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP066/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 066 - Commune de Chédigny - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Maison du prisonnier : plan (1 pièce).
  2. Résultat n°2

    Prison : procès-verbaux d'élargissement, mémoire du chirurgien, requête du geôlier.

    Date

    1711-1783

    Cote

    C 1331 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Prison
    • Prison : procès-verbaux d'élargissement, mémoire du...
  3. Résultat n°3

    Travaux publics, rétablissement du grand chemin sur la route d'Espagne côté du Berry : contribution des habitants. Lavoir du grand mail. Comblement des fossés de la rue Neuve et abbatis des arbres. Réparations du presbytère et de la maison curiale de la paroisse Saint-Ours. Construction du nouveau cimetière. Réparations du choeur de l'église Saint-Ours. Pavage du marché. Réparations de l'église des Bénédictins de Beaulieu. Réparations du couvent des capucins. Ouvrages au Palais royal, à la prison, à la maison de ville. Démolition de la tour Quintefol. Canal de l'Indre.

    Date

    1746-1777

    Cote

    EDEP132/DD9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série DD : Biens communaux. Eaux et Forêts. Travaux...
    • Travaux publics, rétablissement du grand chemin sur...
  4. Résultat n°4

    Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811) ; avis de mandats d'arrêt signés Pottier, directeur du jury du tribunal du district Loches ; surveillance des maisons d'arrêt : correspondance (1792-an IV) ; état des condamnés à l'emprisonnement; surveillance des condamnés libérés; départ du concierge de la prison : descriptif des meubles et effets (1820) ; évasion d'un prisonnier : procès-verbal (1821) ; surveillance et règlementation : un arrêté préfectoral inachevé (1828) ; détenus, habitants lochois et droits communs : notifications de jugement et condamnations, certificats d'indigence délivrés par les maires, correspondance (an II-1820) ; évasions de prisonniers : extraits de délibérations; feuilles de route et ordres de conduite (1823-1830)

    Date

    1792-1830

    Cote

    EDEP132/4J1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 132 - Commune de Loches - Archives déposées...

    • Série J - Police, justice, hygiéne
    • 4 J - Etablissements pénitentiaires
    • Prison, répression : registre d'entrées (1792-1811)...
  5. Résultat n°5

    Construction d'une prison : adjudication.

    Date

    1798

    Cote

    EDEP083/I7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Construction d'une prison : adjudication.
  6. Résultat n°6

    Commission de surveillance des prisons du département, formation, organisation.

    Date

    An VIII-1938

    Cote

    1Y7 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons du département,...
  7. Résultat n°7
    8 frimaire an IX-[mai 1807]

    51 medias

    8 frimaire an IX-[mai 1807]

    Date

    8 frimaire an IX-[mai 1807]

    Cote

    2Y241 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
    • 8 frimaire an IX-[mai 1807]
  8. Résultat n°8
    1er messidor an IX-23 juin 1809

    100 medias

    1er messidor an IX-23 juin 1809

    Date

    1er messidor an IX-23 juin 1809

    Cote

    2Y243 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
    • 1er messidor an IX-23 juin 1809
  9. Résultat n°9

    Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise en liberté : état de circulation des détenus de la maison d'arrêt et de justice (1811). Nomination du personnel des prisons, nomination, démission et destitution : arrêtés préfectoraux, correspondance (an X-1814).

    Date

    an X-1814

    Cote

    1M246 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Événements politiques et opinion publique
    • Affaires politiques
    • Premier Empire
    • Police des prisons. Emprisonnement, évasions et mise...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  10. Résultat n°10
    13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

    207 medias

    13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

    Date

    13 frimaire an X-12 pluviôse an XII

    Cote

    2Y218 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 13 frimaire an X-12 pluviôse an XII
  11. Résultat n°11
    24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

    224 medias

    24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

    Date

    24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV

    Cote

    2Y388 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de justice
    • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
    • 24 ventôse an X-22 vendémiaire an XIV
  12. Résultat n°12
    messidor an X-thermidor an XI

    75 medias

    messidor an X-thermidor an XI

    Date

    messidor an X-thermidor an XI

    Cote

    2Y1 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt d'Amboise
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou.
    • messidor an X-thermidor an XI
  13. Résultat n°13
    13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

    203 medias

    13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

    Date

    13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII

    Cote

    2Y219 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 13 pluviôse an XII-24 prairial an XIII
  14. Résultat n°14
    fructidor an XII-octobre 1809

    100 medias

    fructidor an XII-octobre 1809

    Date

    fructidor an XII-octobre 1809

    Cote

    2Y2 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt d'Amboise
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou.
    • fructidor an XII-octobre 1809
  15. Résultat n°15
    24 prairial an XIII-2 avril 1806

    146 medias

    24 prairial an XIII-2 avril 1806

    Date

    24 prairial an XIII-2 avril 1806

    Cote

    2Y220 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 24 prairial an XIII-2 avril 1806
  16. Résultat n°16
    26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

    212 medias

    26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

    Date

    26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812

    Cote

    2Y389 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de justice
    • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
    • 26 vendémiaire an XIV-18 janvier 1812
  17. Résultat n°17
    3 avril 1806-9 janvier 1808

    200 medias

    3 avril 1806-9 janvier 1808

    Date

    3 avril 1806-9 janvier 1808

    Cote

    2Y221 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 3 avril 1806-9 janvier 1808
  18. Résultat n°18

    1807-1874

    Date

    1807-1874

    Cote

    1Y43 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Personnel
    • Recrutement et gestion de carrière.
    • 1807-1874
  19. Résultat n°19
    19 mai 1807-4 août 1820

    47 medias

    19 mai 1807-4 août 1820

    Date

    19 mai 1807-4 août 1820

    Cote

    2Y242 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
    • 19 mai 1807-4 août 1820
  20. Résultat n°20
    12 janvier 1808-14 février 1811

    217 medias

    12 janvier 1808-14 février 1811

    Date

    12 janvier 1808-14 février 1811

    Cote

    2Y222 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 12 janvier 1808-14 février 1811
  21. Résultat n°21
    Registre d'écrou des «prévenus, conscrits et autres passagèrement détenus».

    71 medias

    Registre d'écrou des «prévenus, conscrits et autres passagèrement détenus».

    Date

    mai 1808-juin 1830

    Cote

    2Y135 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Registre d'écrou des «prévenus, conscrits et autres...
  22. Résultat n°22
    9 août 1809-18 septembre 1821

    82 medias

    9 août 1809-18 septembre 1821

    Date

    9 août 1809-18 septembre 1821

    Cote

    2Y244 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'inscription des «Personnes détenues en...
    • 9 août 1809-18 septembre 1821
  23. Résultat n°23
    10 août 1809-mars 1828

    136 medias

    10 août 1809-mars 1828

    Date

    10 août 1809-mars 1828

    Cote

    2Y108 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 10 août 1809-mars 1828
  24. Résultat n°24
    décembre 1809-novembre 1812

    50 medias

    décembre 1809-novembre 1812

    Date

    décembre 1809-novembre 1812

    Cote

    2Y3 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt d'Amboise
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou.
    • décembre 1809-novembre 1812
  25. Résultat n°25

    Enquêtes sur la condition pénitentiaire.

    Date

    1810-1926

    Cote

    1Y6 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Enquêtes sur la condition pénitentiaire.
  26. Résultat n°26

    Détenus militaires, dépenses d'entretien.

    Date

    1810-1877

    Cote

    1Y30 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Frais d'entretien des détenus
    • Détenus militaires, dépenses d'entretien.
  27. Résultat n°27

    1811-1814

    Date

    1811-1814

    Cote

    1Y90 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Mendicité et vagabondage
    • Dépôt de mendicité sis dans les bâtiments des Récollets...
    • 1811-1814
  28. Résultat n°28
    15 février 1811-19 janvier 1813

    207 medias

    15 février 1811-19 janvier 1813

    Date

    15 février 1811-19 janvier 1813

    Cote

    2Y223 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 15 février 1811-19 janvier 1813
  29. Résultat n°29
    avril 1811-9 juillet 1820

    139 medias

    avril 1811-9 juillet 1820

    Date

    avril 1811-9 juillet 1820

    Cote

    2Y104 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Registres d'écrou pour les détenus à titre préventif.
    • avril 1811-9 juillet 1820
  30. Résultat n°30
    28 janvier 1812-25 septembre 1816

    212 medias

    28 janvier 1812-25 septembre 1816

    Date

    28 janvier 1812-25 septembre 1816

    Cote

    2Y390 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de justice
    • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
    • 28 janvier 1812-25 septembre 1816
  31. Résultat n°31
    décembre 1812-3 mars 1814

    35 medias

    décembre 1812-3 mars 1814

    Date

    décembre 1812-3 mars 1814

    Cote

    2Y4 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt d'Amboise
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou.
    • décembre 1812-3 mars 1814
  32. Résultat n°32

    Bâtiments militaires, entretien, casernement : correspondance, devis, rapports, états de liquidation des dépenses, projet d'établissement de prison militaire.

    Date

    1813-1833

    Cote

    2R6 (Cote)

    • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

    • Fonds de la préfecture
    • Casernement et logement des troupes
    • Bâtiments militaires, entretien, casernement : correspondance,...
  33. Résultat n°33
    12 février 1813-13 mai 1816

    212 medias

    12 février 1813-13 mai 1816

    Date

    12 février 1813-13 mai 1816

    Cote

    2Y224 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 12 février 1813-13 mai 1816
  34. Résultat n°34
    7 mars 1814-30 septembre 1827

    103 medias

    7 mars 1814-30 septembre 1827

    Date

    7 mars 1814-30 septembre 1827

    Cote

    2Y5 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt d'Amboise
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou.
    • 7 mars 1814-30 septembre 1827
  35. Résultat n°35

    1815-1817

    Date

    1815-1817

    Cote

    1Y91 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Mendicité et vagabondage
    • Dépôt de mendicité sis dans les bâtiments des Récollets...
    • 1815-1817
  36. Résultat n°36
    3 août 1815-19 mai 1816

    25 medias

    3 août 1815-19 mai 1816

    Date

    3 août 1815-19 mai 1816

    Cote

    2Y33 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 3 août 1815-19 mai 1816
  37. Résultat n°37

    Location de chambres pour servir de mairie, de justice de paix et de maison d'arrêt

    Date

    1816-1826

    Cote

    EDEP062/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 062 - Commune de Château-la-Vallière - Archives...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Location de chambres pour servir de mairie, de justice...
  38. Résultat n°38
    18 mai 1816-28 février 1820

    410 medias

    18 mai 1816-28 février 1820

    Date

    18 mai 1816-28 février 1820

    Cote

    2Y225 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou des prévenus.
    • 18 mai 1816-28 février 1820
  39. Résultat n°39
    19 mai 1816-31 mars 1817

    25 medias

    19 mai 1816-31 mars 1817

    Date

    19 mai 1816-31 mars 1817

    Cote

    2Y34 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 19 mai 1816-31 mars 1817
  40. Résultat n°40
    2 septembre 1816-9 septembre 1821

    186 medias

    2 septembre 1816-9 septembre 1821

    Date

    2 septembre 1816-9 septembre 1821

    Cote

    2Y391 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de justice
    • «Registre civil (prévenus et accusés) et criminel (condamnés...
    • 2 septembre 1816-9 septembre 1821
  41. Résultat n°41

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Date

    4 novembre 1816-3 janvier 1842

    Cote

    1Y8 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Rapports, enquêtes, inspections, commissions de surveillance
    • Commission de surveillance des prisons de Tours: registres...
    • 4 novembre 1816-3 janvier 1842
  42. Résultat n°42
    31 mars 1817-6 avril 1818

    27 medias

    31 mars 1817-6 avril 1818

    Date

    31 mars 1817-6 avril 1818

    Cote

    2Y35 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 31 mars 1817-6 avril 1818
  43. Résultat n°43
    6 avril 1818-24 avril 1819

    25 medias

    6 avril 1818-24 avril 1819

    Date

    6 avril 1818-24 avril 1819

    Cote

    2Y36 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 6 avril 1818-24 avril 1819
  44. Résultat n°44
    27 avril 1819-27 septembre 1820

    25 medias

    27 avril 1819-27 septembre 1820

    Date

    27 avril 1819-27 septembre 1820

    Cote

    2Y37 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 27 avril 1819-27 septembre 1820
  45. Résultat n°45
    10 février-16 septembre 1820

    56 medias

    10 février-16 septembre 1820

    Date

    10 février-16 septembre 1820

    Cote

    2Y402 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de correction
    • Registres d'écrou.
    • 10 février-16 septembre 1820
  46. Résultat n°46
    10 juillet 1820-janvier 1828

    122 medias

    10 juillet 1820-janvier 1828

    Date

    10 juillet 1820-janvier 1828

    Cote

    2Y105 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Registres d'écrou pour les détenus à titre préventif.
    • 10 juillet 1820-janvier 1828
  47. Résultat n°47
    Registre de «Dépôt provisoire des inculpés».

    102 medias

    Registre de «Dépôt provisoire des inculpés».

    Date

    3 septembre 1820-25 septembre 1821

    Cote

    2Y226 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registre de «Dépôt provisoire des inculpés».
  48. Résultat n°48
    5 octobre 1820-5 avril 1822

    29 medias

    5 octobre 1820-5 avril 1822

    Date

    5 octobre 1820-5 avril 1822

    Cote

    2Y38 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 5 octobre 1820-5 avril 1822
  49. Résultat n°49
    19 décembre 1820-5 mai 1829

    200 medias

    19 décembre 1820-5 mai 1829

    Date

    19 décembre 1820-5 mai 1829

    Cote

    2Y403 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de correction
    • Registres d'écrou.
    • 19 décembre 1820-5 mai 1829
  50. Résultat n°50
    janvier-avril 1821

    10 medias

    janvier-avril 1821

    Date

    janvier-avril 1821

    Cote

    2Y377 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou dettier.
    • janvier-avril 1821
  51. Résultat n°51

    Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par Mlle Auger].

    Date

    1821-1838

    Cote

    1Y16 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Rentes données aux prisons de la ville de Tours [par...
  52. Résultat n°52
    juin 1821-26 novembre 1827

    120 medias

    juin 1821-26 novembre 1827

    Date

    juin 1821-26 novembre 1827

    Cote

    2Y378 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou dettier.
    • juin 1821-26 novembre 1827
  53. Résultat n°53
    «Registre exclusivement destiné aux accusés sous arrêt de mise en accusation».

    98 medias

    «Registre exclusivement destiné aux accusés sous arrêt de mise en accusation».

    Date

    17 juillet 1821-19 août 1831

    Cote

    2Y392 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de justice
    • «Registre exclusivement destiné aux accusés sous arrêt...
  54. Résultat n°54
    14 août 1821-6 octobre 1828

    204 medias

    14 août 1821-6 octobre 1828

    Date

    14 août 1821-6 octobre 1828

    Cote

    2Y245 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • «Registre de la maison d'arrêt près le tribunal de...
    • 14 août 1821-6 octobre 1828
  55. Résultat n°55
    12 septembre 1821-7 mars 1826

    202 medias

    12 septembre 1821-7 mars 1826

    Date

    12 septembre 1821-7 mars 1826

    Cote

    2Y227 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou provisoire.
    • 12 septembre 1821-7 mars 1826
  56. Résultat n°56
    18 septembre 1821-20 juillet 1827

    206 medias

    18 septembre 1821-20 juillet 1827

    Date

    18 septembre 1821-20 juillet 1827

    Cote

    2Y326 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou pour les passagers.
    • 18 septembre 1821-20 juillet 1827
  57. Résultat n°57
    17 avril 1822-9 avril 1823

    25 medias

    17 avril 1822-9 avril 1823

    Date

    17 avril 1822-9 avril 1823

    Cote

    2Y39 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 17 avril 1822-9 avril 1823
  58. Résultat n°58
    12 avril 1823-26 mai 1824

    25 medias

    12 avril 1823-26 mai 1824

    Date

    12 avril 1823-26 mai 1824

    Cote

    2Y40 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 12 avril 1823-26 mai 1824
  59. Résultat n°59
    9 juin 1824-23 juillet 1825

    26 medias

    9 juin 1824-23 juillet 1825

    Date

    9 juin 1824-23 juillet 1825

    Cote

    2Y41 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 9 juin 1824-23 juillet 1825
  60. Résultat n°60
    Registre d'écrou

    47 medias

    Registre d'écrou

    Date

    6 décembre 1824-30 septembre 1833

    Cote

    2Y101 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt de Langeais
    • Population carcérale
    • Registre d'écrou
  61. Résultat n°61
    2 août 1825-24 mai 1826

    26 medias

    2 août 1825-24 mai 1826

    Date

    2 août 1825-24 mai 1826

    Cote

    2Y42 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 2 août 1825-24 mai 1826
  62. Résultat n°62
    7 mars 1826-17 août 1829

    208 medias

    7 mars 1826-17 août 1829

    Date

    7 mars 1826-17 août 1829

    Cote

    2Y228 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou provisoire.
    • 7 mars 1826-17 août 1829
  63. Résultat n°63
    31 mai 1826-21 juin 1827

    25 medias

    31 mai 1826-21 juin 1827

    Date

    31 mai 1826-21 juin 1827

    Cote

    2Y43 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 31 mai 1826-21 juin 1827
  64. Résultat n°64
    Registre d'écrou pour «les militaires conduits par la gendarmerie royale».

    61 medias

    Registre d'écrou pour «les militaires conduits par la gendarmerie royale».

    Date

    27 juillet 1826-17 mai 1839

    Cote

    2Y138 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Registre d'écrou pour «les militaires conduits par...
  65. Résultat n°65

    Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.

    Date

    1827-1828

    Cote

    1Y17 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 1 Y - Fonds de la Préfecture
    • Administration générale et surveillance des prisons
    • Conditions pénitentiaires
    • Gestion administrative et financière des établissements...
    • Comptabilité des prisons
    • Maisons d'arrêt de Chinon, de Loches et de Tours, comptabilité.
  66. Résultat n°66
    22 juin 1827-20 novembre 1828

    25 medias

    22 juin 1827-20 novembre 1828

    Date

    22 juin 1827-20 novembre 1828

    Cote

    2Y44 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 22 juin 1827-20 novembre 1828
  67. Résultat n°67
    20 juillet 1827-16 mai 1834

    209 medias

    20 juillet 1827-16 mai 1834

    Date

    20 juillet 1827-16 mai 1834

    Cote

    2Y327 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou pour les passagers.
    • 20 juillet 1827-16 mai 1834
  68. Résultat n°68
    8 octobre 1827-24 mars 1840

    80 medias

    8 octobre 1827-24 mars 1840

    Date

    8 octobre 1827-24 mars 1840

    Cote

    2Y6 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt d'Amboise
    • Population carcérale
    • Registres d'écrou.
    • 8 octobre 1827-24 mars 1840
  69. Résultat n°69
    8 décembre 1827-1849

    427 medias

    8 décembre 1827-1849

    Date

    8 décembre 1827-1849

    Cote

    2Y379 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou dettier.
    • 8 décembre 1827-1849
  70. Résultat n°70
    janvier 1828-14 septembre 1831

    193 medias

    janvier 1828-14 septembre 1831

    Date

    janvier 1828-14 septembre 1831

    Cote

    2Y109 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • janvier 1828-14 septembre 1831
  71. Résultat n°71
    10 octobre 1828-29 septembre 1831

    122 medias

    10 octobre 1828-29 septembre 1831

    Date

    10 octobre 1828-29 septembre 1831

    Cote

    2Y246 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • «Registre de la maison d'arrêt près le tribunal de...
    • 10 octobre 1828-29 septembre 1831
  72. Résultat n°72
    23 novembre 1828-28 janvier 1830

    26 medias

    23 novembre 1828-28 janvier 1830

    Date

    23 novembre 1828-28 janvier 1830

    Cote

    2Y45 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 23 novembre 1828-28 janvier 1830
  73. Résultat n°73
    4 mai 1829-24 septembre 1831

    73 medias

    4 mai 1829-24 septembre 1831

    Date

    4 mai 1829-24 septembre 1831

    Cote

    2Y404 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de correction
    • Registres d'écrou.
    • 4 mai 1829-24 septembre 1831
  74. Résultat n°74
    18 août 1829-19 novembre 1833

    206 medias

    18 août 1829-19 novembre 1833

    Date

    18 août 1829-19 novembre 1833

    Cote

    2Y229 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison d'arrêt
    • Registres d'écrou provisoire.
    • 18 août 1829-19 novembre 1833
  75. Résultat n°75
    30 janvier 1830-18 février 1831

    29 medias

    30 janvier 1830-18 février 1831

    Date

    30 janvier 1830-18 février 1831

    Cote

    2Y46 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Chinon
    • Population carcérale
    • Écrous
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 30 janvier 1830-18 février 1831
  76. Résultat n°76

    Plan géométrique des étages levé par de Ligny.

    Date

    3 juillet 1830

    Cote

    IV/19/4/2 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Chinon
    • Maison d'arrêt
    • Plan géométrique des étages levé par de Ligny.
  77. Résultat n°77

    Plan géométrique du rez-de-chaussée levé par de Ligny.

    Date

    3 juillet 1830

    Cote

    IV/19/4/1 (Cote)

    • Contexte : Plans tirés des séries anciennes et modernes (1605-1944)

    • Plans classés par commune
    • Chinon
    • Maison d'arrêt
    • Plan géométrique du rez-de-chaussée levé par de Ligny.
  78. Résultat n°78
    24 septembre 1831-30 avril 1834

    54 medias

    24 septembre 1831-30 avril 1834

    Date

    24 septembre 1831-30 avril 1834

    Cote

    2Y110 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Registres d'écrou de la maison d'arrêt.
    • 24 septembre 1831-30 avril 1834
  79. Résultat n°79
    27 septembre 1831-30 septembre 1834

    203 medias

    27 septembre 1831-30 septembre 1834

    Date

    27 septembre 1831-30 septembre 1834

    Cote

    2Y405 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt, de justice et de correction de Tours
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Maison de correction
    • Registres d'écrou.
    • 27 septembre 1831-30 septembre 1834
  80. Résultat n°80
    octobre 1831-30 avril 1834

    33 medias

    octobre 1831-30 avril 1834

    Date

    octobre 1831-30 avril 1834

    Cote

    2Y124 (Cote)

    • Contexte : Y - Établissements pénitentiaires

    • Sous-série 2 Y - Fonds des établissements pénitentiaires
    • Maison d'arrêt et de correction de Loches
    • Population carcérale
    • Écrou
    • Registres d'écrou de la maison de correction.
    • octobre 1831-30 avril 1834