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  1. Résultat n°1

    Lettres T à V

    Cote

    1Q517 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres T à V
  2. Résultat n°2

    Lettres L à S

    Cote

    1Q516 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres L à S
  3. Résultat n°3

    Lettres A à K.

    Cote

    1Q515 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Mises sous séquestre :
    • Radiations de la liste des émigrés et mainlevées de...
    • Lettres A à K.
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    150J - Fonds de la famille Gallet de Mondragon (1431-2007)

    Date

    1431-2007

    Cote

    150J (Cote)

    • Contexte : 150J - Fonds de la famille Gallet de Mondragon (1431-2007)

    Producteur :

    Gallet de Mondragon (famille)

  11. Résultat n°11
    1J1571 - Récit de voyage d'un marin tourangeau au départ de Marseille et à destination de Calcutta (1913)

    21 medias

    1J1571 - Récit de voyage d'un marin tourangeau au départ de Marseille et à destination de Calcutta (1913)

    Date

    1913

    Cote

    1J/1571 (Cote)

    • Contexte : 1J1571 - Récit de voyage d'un marin tourangeau au départ...

    Producteur :

    Producteurs privés isolés (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal d'adjudication

    Date

    1790-1795

    Cote

    EDEP141/5N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 5N
    • Revente, état des biens des émigrés, procès-verbal...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Période révolutionnaire : police générale, certificats de civisme, correspondance, déclaration des biens d'un émigré

    Date

    1791-An II

    Cote

    EDEP141/2I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2I
    • Période révolutionnaire : police générale, certificats...

    Producteur :

    Commune de Luzillé (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires de domaines, instructions, règlements, rapports, correspondance.

    Date

    1792-an II

    Cote

    EDEP139/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 139 - Commune de Luynes (Indre-et-Loire) -...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Biens des émigrés : état nominatif des propriétaires...

    Producteur :

    Commune de Luynes (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires, registre des fermiers des biens d'émigrés, procès-verbal de dépôt d'un bail d'une dîme dépendant de la fabrique.

    Date

    1790-an III

    Cote

    EDEP113/3N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Sous-série 3 N : Biens nationaux
    • Biens nationaux : instructions, correspondance, inventaires,...
  16. Résultat n°16

    Emigrés : certificat de civisme.

    Date

    an III

    Cote

    EDEP113/2I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Sous-série 2 I : Police générale
    • Emigrés : certificat de civisme.
  17. Résultat n°17

    Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états à dresser, correspondance, extrait de délibération.

    Date

    an II-an III

    Cote

    EDEP027/5N21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • 5 N - Biens nationaux
    • Titres
    • Biens d'émigrés et déportés : instructions pour états...
  18. Résultat n°18

    Emigration saisonnière : passeports et livrets individuels de travail

    Date

    1809-1888

    Cote

    EDEP008/I10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Emigration saisonnière : passeports et livrets individuels...
  19. Résultat n°19

    L - V

    Cote

    4M921 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
    • L - V
  20. Résultat n°20

    B - J

    Cote

    4M920 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Sûreté générale et police judiciaire
    • Surveillance politique
    • Emigrés amnistiés : dossiers individuels (classement...
    • B - J
  21. Résultat n°21

    Liste supplétive des émigrés et déportés du district de Tours ; seconde liste supplétive des émigrés, reclus et déportés du département d'Indre-et-Loire.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q598 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste supplétive des émigrés et déportés du district...
  22. Résultat n°22

    Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés dans le département d'Indre-et-Loire inscrits sur les listes générales ou supplétives des émigrés, avec indication du lieu de situation des biens et éventuellement de la date de radiation de la liste.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q597 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste alphabétique des individus domiciliés ou possessionnés...
  23. Résultat n°23

    Lettres P à Z.

    Cote

    1Q596 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres P à Z.
  24. Résultat n°24

    Lettres L à P.

    Cote

    1Q595 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres L à P.
  25. Résultat n°25

    Lettres D à K.

    Cote

    1Q594 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres D à K.
  26. Résultat n°26

    Lettres A à C.

    Cote

    1Q593 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Listes des émigrés et déportés
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres A à C.
  27. Résultat n°27

    Ventes correspondant aux affiches n° 21 à 25.

    Date

    4 pluviôse an III-16 vendémaire an IV

    Cote

    1Q53 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 21 à 25.
  28. Résultat n°28

    Ventes correspondant aux affiches n° 16 à 20.

    Date

    21 brumaire-24 nivôse an III

    Cote

    1Q52 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 16 à 20.
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Bulletins des demandes de radiation de la liste des émigrés n° 1 à 13.

    Date

    vendémiaire an VI-prairial an VII

    Cote

    1Q510 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Bulletins des demandes de radiation de la liste des...
  31. Résultat n°31

    Ventes correspondant aux affiches n° 8 à 15 .

    Date

    19 thermidor an II-11 brumaire an III

    Cote

    1Q51 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 8 à 15 .
  32. Résultat n°32

    7e supplément à la liste générale des émigrés (1 volume).

    Date

    an IX

    Cote

    1Q509 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 7e supplément à la liste générale des émigrés (1 volume).
  33. Résultat n°33

    6e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).

    Date

    an VIII

    Cote

    1Q508 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 6e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).
  34. Résultat n°34

    5e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).

    Date

    an VI

    Cote

    1Q507 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 5e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).
  35. Résultat n°35

    (3 volumes).

    Cote

    1Q506 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 4e supplément à la liste générale des émigrés.
    • (3 volumes).
  36. Résultat n°36

    (3 volumes) .

    Cote

    1Q505 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 4e supplément à la liste générale des émigrés.
    • (3 volumes) .
  37. Résultat n°37

    (2 volumes).

    Cote

    1Q504 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 4e supplément à la liste générale des émigrés.
    • (2 volumes).
  38. Résultat n°38

    3e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).

    Date

    an III

    Cote

    1Q503 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 3e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).
  39. Résultat n°39

    2e liste des citoyens ayant obtenu la radiation définitive de leur nom de la liste des émigrés et 3e supplément à la liste générale des émigrés (2 volumes).

    Date

    an III

    Cote

    1Q502 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 2e liste des citoyens ayant obtenu la radiation définitive...
  40. Résultat n°40

    (1 volume).

    Cote

    1Q501 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 2e supplément à la liste générale des émigrés et 1ère...
    • (1 volume).
  41. Résultat n°41

    (1 volume)

    Cote

    1Q500 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 2e supplément à la liste générale des émigrés et 1ère...
    • (1 volume)
  42. Résultat n°42

    Ventes correspondant aux affiches n° 20 à 25.

    Date

    24 nivôse an III-16 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q50 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 20 à 25.
  43. Résultat n°43

    (1 volume)

    Cote

    1Q499 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 2e supplément à la liste générale des émigrés et 1ère...
    • (1 volume)
  44. Résultat n°44

    4 volumes

    Cote

    1Q498 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 1er supplément à la liste générale des émigrés
    • 4 volumes
  45. Résultat n°45

    4 volumes

    Cote

    1Q497 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 1er supplément à la liste générale des émigrés
    • 4 volumes
  46. Résultat n°46

    3 volumes

    Cote

    1Q496 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • 1er supplément à la liste générale des émigrés
    • 3 volumes
  47. Résultat n°47

    Lettres N à Z.

    Cote

    1Q495 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres N à Z.
  48. Résultat n°48

    Lettres H à M.

    Cote

    1Q494 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres H à M.
  49. Résultat n°49

    Lettres D à G.

    Cote

    1Q493 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres D à G.
  50. Résultat n°50

    Lettres A à C .

    Cote

    1Q492 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres A à C .
  51. Résultat n°51

    Lettres P à Z.

    Cote

    1Q491 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres P à Z.
  52. Résultat n°52

    Lettres H à O.

    Cote

    1Q490 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres H à O.
  53. Résultat n°53

    Ventes n° 107 à 241 correspondant aux affiches n° 13 à 19.

    Date

    19 vendémiaire-13 nivôse an III

    Cote

    1Q49 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes n° 107 à 241 correspondant aux affiches n° 13...
  54. Résultat n°54

    Lettres D à G.

    Cote

    1Q489 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres D à G.
  55. Résultat n°55

    Lettres A à C .

    Cote

    1Q488 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres A à C .
  56. Résultat n°56

    Lettres P à Z.

    Cote

    1Q487 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres P à Z.
  57. Résultat n°57

    Lettres L à P.

    Cote

    1Q486 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres L à P.
  58. Résultat n°58

    Lettres D à K.

    Cote

    1Q485 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres D à K.
  59. Résultat n°59

    Lettres A à C.

    Cote

    1Q484 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Liste générale par ordre alphabétique des émigrés de...
    • Lettres A à C.
  60. Résultat n°60

    Affiches annonçant la publication des listes des émigrés et condamnés et procès-verbaux de publication de ces affiches dans les districts du département d'Indre-et-Loire.

    Date

    1793-an VI

    Cote

    1Q483 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Affiches annonçant la publication des listes des émigrés...
  61. Résultat n°61

    Listes des émigrés et déportés d'Indre-et-Loire établies par les autorités du département, avec mention éventuelle des biens leur appartenant, et correspondance relative à l'établissement de ces listes.

    Date

    1793-an VI

    Cote

    1Q482 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Liste des émigrés, condamnés, déportés et étrangers,...
    • Listes des émigrés et déportés d'Indre-et-Loire établies...
  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63

    Ventes n° 1 à 106 correspondant aux affiches n° 1 à 12.

    Date

    25 floréal an II-9 vendémiaire an III

    Cote

    1Q48 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes n° 1 à 106 correspondant aux affiches n° 1 à...
  64. Résultat n°64

    Registre des adjudications : ventes n° 1 à 241 correspondant aux affiches n° 1 à 19 .

    Date

    25 floréal an II-13 nivôse an III

    Cote

    1Q47 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Registre des adjudications : ventes n° 1 à 241 correspondant...
  65. Résultat n°65

    Minutes des affiches des ventes n° 1 à 25.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q46 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Minutes des affiches des ventes n° 1 à 25.
  66. Résultat n°66

    Procès-verbaux d'estimation et de division des biens immeubles.

    Date

    an II-an III

    Cote

    1Q45 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Château-Renault
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'estimation et de division des biens...
  67. Résultat n°67

    Lois et décrets concernant les biens nationaux, les émigrés, les droits féodaux, les rentes.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q395 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Lois et décrets concernant les biens nationaux, les...
  68. Résultat n°68

    Lois relatives aux émigrés.

    Date

    1791-an II

    Cote

    1Q394 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Lois, instructions, correspondance et délibérations
    • Lois relatives aux émigrés.
  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70
  71. Résultat n°71
  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    - Gatien Rougé (an II) - Sain de Bois-le-Comte (an II) - Taschereau des Pictières (an III) - de Vandoeuvre (1792) - Armand Désiré Vignerot du Plessis-Richelieu, duc d'Aiguillon (château de Véretz) (1793-an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q388 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Gatien Rougé (an II) - Sain de Bois-le-Comte (an...
  74. Résultat n°74

    - Marie Louise de Robien, épouse Riquetti-Mirabeau (1792-1793) - de Rocreuse (an II) - Rolland des Escotais (1792-1793).

    Date

    1792-an II

    Cote

    1Q387 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Marie Louise de Robien, épouse Riquetti-Mirabeau...
  75. Résultat n°75

    - Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin de Gauville (1793) - Louvel de Maisonneuve (an II) - Mignon (an II) - Mornand (an II) - de Passac (1792) - Pommier ou Pomiès (an II-an IV) - Preuilly (an II).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    1Q386 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Legardeur de Repentigny (1792-an II) - Le Pellerin...
  76. Résultat n°76

    - Nicolas Gouy (an III) - de Jousseaume (an II) - La Béraudière (an II) - Landriève (an III) - de La Rue du Can de Champchevrier (1792) - Le Boucher de Martigny (an II-an III) - Lefebvre de La Falluère (an II).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q385 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Nicolas Gouy (an III) - de Jousseaume (an II) - La...
  77. Résultat n°77

    - Bonnet, vicaire d'Esvres (1793) - Brette (1792) - Butré (an II-an III) - Carré, curé de Truyes (1793) - Joachim Mamert François de Conzié, archevêque de Tours (1792-an II) - Cossard, ancien prêtre (an II) - Alexandre Victor Gilles de Fontenailles (an II-an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q384 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • Émigrés.
    • - Bonnet, vicaire d'Esvres (1793) - Brette (1792) -...
  78. Résultat n°78

    n° 75-76, 79, 82-85.

    Date

    21 brumaire-13 frimaire an III

    Cote

    1Q383 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • n° 75-76, 79, 82-85.
  79. Résultat n°79

    n° 65-67, 71-74.

    Date

    17 vendémiaire-15 brumaire an III

    Cote

    1Q382 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • n° 65-67, 71-74.
  80. Résultat n°80

    n° 53 à 60, 63-64.

    Date

    8 fructidor an II-14 vendémiaire an III

    Cote

    1Q381 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Tours
    • Biens de 2e origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
    • n° 53 à 60, 63-64.