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211 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Garde nationale : registres de contrôle matricule, liste de recensement, feuilles d'appel, procès-verbaux d'élection

Date

1831-1870

Cote

EDEP069/H1 (Cote)

Résultat n°2

Garde nationale, organisation et contrôle : élections et nominations d'officiers, liste de recensement

Date

1831-1848

Cote

EDEP110/H3 (Cote)

Résultat n°3

Sapeurs-pompiers, création de la division, financement, élections, nomination : règlement intérieur, procès-verbal d'élections au conseil supérieur des sapeurs pompiers, arrêtés de nomination, factures.

Date

1910-1979

Cote

EDEP104/H7 (Cote)

Résultat n°4

1931-1932

Date

-

Cote

7M38 (Cote)

Résultat n°5

Elections des membres du Conseil municipal : procès-verbal des opérations de l'assemblée électorale, listes d'appel et d'inscription des votants.

Date

1884-1947

Cote

EDEP126/K7 (Cote)

Résultat n°6

Garde nationale : recensement (1870) ; élection des officiers (1831-1846).

Date

1831-1870

Cote

EDEP042/H4 (Cote)

Résultat n°7

Arrondissement de Loches - 1932

Date

-

Cote

9M13 (Cote)

Résultat n°8

Election d'officiers et de sous-officiers : procès-verbaux.

Date

1831-1870

Cote

EDEP099/H7 (Cote)

Résultat n°9

Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château Renault)

Date

-

Cote

7M52 (Cote)

Résultat n°10

Casiers administratifs électoraux : condamnations de prison pour vols.

Date

1943-1946

Cote

EDEP135/I5 (Cote)

Résultat n°11

Procès-verbal d'installation de M. Picard au comité local de la commune.

Date

1834

Cote

EDEP107/D1 (Cote)

Résultat n°12

Bureau de bienfaisance : élections et nominations de membres de la commission administrative.

Date

1929-1935

Cote

EDEP096/Q1 (Cote)

Résultat n°13

Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.

Date

1931-1939

Cote

9M9 (Cote)

Résultat n°14

Personnel, nomination des membres du bureau de bienfaisance et de la commission administrative : arrêtés, procès-verbal d'élection.

Date

1830-1935

Cote

EDEP113/1Q3 (Cote)

Résultat n°15

Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

Date

1947

Cote

EDEP020/K13 (Cote)

Résultat n°16

Règlement et élections : décret impérial relatif à l'organisation de la garde nationale, extraits du registre des délibérations, règlement et registre de la garde nationale sédentaire, bulletins journaliers, correspondance, liste d'électeurs par bureaux, procès-verbaux d'élection, dépouillement des votes, liste supplémentaire, correspondance

Date

1815-1870

Cote

EDEP132/3H2 (Cote)

Résultat n°17

Sapeurs-pompiers, élections au Conseil supérieur : listes nominatives, procès-verbaux des opérations électorales, délibération; subdivision de sapeurs-pompiers : règlement, contrôle nominatif

Date

1902-1928

Cote

EDEP112/H21 (Cote)

Résultat n°18

Conseil municipal, renouvellement : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1822-1843

Cote

EDEP129/D1 (Cote)

Résultat n°19

Arrondissement de Loches - 1938

Date

-

Cote

9M14 (Cote)

Résultat n°20

1927

Date

-

Cote

7M28 (Cote)