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  1. Résultat n°1

    111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy (1266-2005)

    Date

    1266-2005

    Cote

    111J (Cote)

    • Contexte : 111J - Fonds Jacques-Pierre Orillard de Villemanzy...

    Producteur :

    Orillard, Jacques Pierre, comte de Villemanzy,  Beaumont, Pierre-Armel de

  2. Résultat n°2

    264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles et politiques (seconde moitié du 20e siècle)

    Date

    1901-2000

    Cote

    264J (Cote)

    • Contexte : 264J - Fonds Pierre-Armel de Beaumont : archives professionnelles...

    Producteur :

    Beaumont (famille de)

  3. Résultat n°3

    Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux d'organisation agricole : instructions, correspondance, procès-verbaux d'élection et de nomination des membres.

    Date

    1916

    Cote

    7M69 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Comités communaux d'action agricole et comités cantonaux...
  4. Résultat n°4

    Conseil supérieur du travail dans l'industrie, organisation et élection : décrets, circulaires, instructions ministérielles et préfectorales, listes électorales.

    Date

    1899-1930

    Cote

    10M5 (Cote)

    • Contexte : 10 M - Travail et main-d'oeuvre (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Organisation et réglementation
    • Contrôle du travail
    • Conseil supérieur du travail dans l'industrie, organisation...
  5. Résultat n°5

    1919

    Cote

    7M26 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
    • 1919
  6. Résultat n°6

    1920-1926

    Cote

    7M27 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
    • 1920-1926
  7. Résultat n°7

    1927

    Cote

    7M28 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
    • 1927
  8. Résultat n°8

    1928-1929

    Cote

    7M29 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
    • 1928-1929
  9. Résultat n°9

    1930

    Cote

    7M30 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
    • 1930
  10. Résultat n°10

    1931-1932

    Cote

    7M31 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
    • 1931-1932
  11. Résultat n°11

    1933-1934

    Cote

    7M32 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
    • 1933-1934
  12. Résultat n°12

    1935-1939

    Cote

    7M33 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Instructions, circulaires, correspondance, procès-verbaux...
    • 1935-1939
  13. Résultat n°13

    1919-1925

    Cote

    7M34 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1919-1925
  14. Résultat n°14

    1926

    Cote

    7M35 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1926
  15. Résultat n°15

    1927

    Cote

    7M36 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1927
  16. Résultat n°16

    1928-1931

    Cote

    7M37 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1928-1931
  17. Résultat n°17

    1931-1932

    Cote

    7M38 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1931-1932
  18. Résultat n°18

    1932-1933

    Cote

    7M39 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1932-1933
  19. Résultat n°19

    1933-1936

    Cote

    7M40 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1933-1936
  20. Résultat n°20

    1938

    Cote

    7M41 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1938
  21. Résultat n°21

    1939

    Cote

    7M42 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes des associations et syndicats agricoles, demandes...
    • 1939
  22. Résultat n°22

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M43 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1920
    • Arrondissement de Chinon
  23. Résultat n°23

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M44 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1920
    • Arrondissement de Loches
  24. Résultat n°24

    Arrondissement de Tours

    Cote

    7M45 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1920
    • Arrondissement de Tours
  25. Résultat n°25

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M46 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1925-1926
    • Arrondissement de Chinon
  26. Résultat n°26

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M47 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1925-1926
    • Arrondissement de Loches
  27. Résultat n°27

    Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château-Renault)

    Cote

    7M48 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1925-1926
    • Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château-Renault)
  28. Résultat n°28

    Arrondissement de Tours (cantons de Montbazon à Vouvray)

    Cote

    7M49 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1925-1926
    • Arrondissement de Tours (cantons de Montbazon à Vouvray)
  29. Résultat n°29

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M50 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1930-1931
    • Arrondissement de Chinon
  30. Résultat n°30

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M51 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1930-1931
    • Arrondissement de Loches
  31. Résultat n°31

    Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château Renault)

    Cote

    7M52 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1930-1931
    • Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château...
  32. Résultat n°32

    Arrondissement de Tours (cantons de Montbazon à Vouvray)

    Cote

    7M53 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1930-1931
    • Arrondissement de Tours (cantons de Montbazon à Vouvray)
  33. Résultat n°33

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M54 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1935-1936
    • Arrondissement de Chinon
  34. Résultat n°34

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M55 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1935-1936
    • Arrondissement de Loches
  35. Résultat n°35

    Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château Renault)

    Cote

    7M56 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1935-1936
    • Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château...
  36. Résultat n°36

    Arrondissement de Tours (cantons de Montbazon à Vouvray)

    Cote

    7M57 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1935-1936
    • Arrondissement de Tours (cantons de Montbazon à Vouvray)
  37. Résultat n°37

    Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château Renault)

    Cote

    7M58 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1938-1939
    • Arrondissement de Tours (cantons d'Amboise à Château...
  38. Résultat n°38

    Arrondissement de Tours (cantons de Montbazon à Vouvray)

    Cote

    7M59 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Listes électorales (1920-1939).
    • 1938-1939
    • Arrondissement de Tours (cantons de Montbazon à Vouvray)
  39. Résultat n°39

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M60 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1927
    • Arrondissement de Chinon
  40. Résultat n°40

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M61 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1927
    • Arrondissement de Loches
  41. Résultat n°41

    Arrondissement de Tours

    Cote

    7M62 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1927
    • Arrondissement de Tours
  42. Résultat n°42

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M63 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1930
    • Arrondissement de Chinon
  43. Résultat n°43

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M64 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1930
    • Arrondissement de Loches
  44. Résultat n°44

    1933. Arrondissement de Tours

    Cote

    7M65 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1933. Arrondissement de Tours
  45. Résultat n°45

    Arrondissement de Chinon

    Cote

    7M66 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1936
    • Arrondissement de Chinon
  46. Résultat n°46

    Arrondissement de Loches

    Cote

    7M67 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1936
    • Arrondissement de Loches
  47. Résultat n°47

    1939. Arrondissement de Tours

    Cote

    7M68 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Services et organismes administratifs agricoles
    • Services administratifs agricoles
    • Chambres consultatives d'agriculture
    • Organisation des élections.
    • Procès-verbaux des opérations de vote (1927-1939).
    • 1939. Arrondissement de Tours
  48. Résultat n°48

    Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales des artisans-compagnons et des artisans-maîtres.

    Date

    1932-1938

    Cote

    9M10 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Procès-verbaux des opérations des assemblées électorales...
  49. Résultat n°49

    Arrondissement de Chinon - 1932

    Cote

    9M11 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Chinon - 1932
  50. Résultat n°50

    Arrondissement de Chinon - 1938

    Cote

    9M12 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Chinon - 1938
  51. Résultat n°51

    Arrondissement de Loches - 1932

    Cote

    9M13 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Loches - 1932
  52. Résultat n°52

    Arrondissement de Loches - 1938

    Cote

    9M14 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Loches - 1938
  53. Résultat n°53

    Arrondissement de Tours - 1932

    Cote

    9M15 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Tours - 1932
  54. Résultat n°54

    Arrondissement de Tours 1938 : cantons d'Amboise, Bléré, Château-la-Vallière, Château-Renault et Montbazon

    Cote

    9M16 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Tours 1938 : cantons d'Amboise, Bléré,...
  55. Résultat n°55

    Arrondissement de Tours 1938 : cantons de Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi, Tours-Nord, Tours-Sud et Vouvray

    Cote

    9M17 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Listes des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons.
    • Arrondissement de Tours 1938 : cantons de Neuillé-Pont-Pierre,...
  56. Résultat n°56

    Conseil supérieur de l'enseignement technique, élections : procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, recensement des votes, listes électorales.

    Date

    1930-1939

    Cote

    9M62 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Apprentissage et enseignement technique
    • Enseignement technique et professionnel
    • Conseil supérieur de l'enseignement technique, élections...
  57. Résultat n°57

    Organisation : instructions, arrêtés de convocation, lettres de protestation, affiches.

    Date

    1931-1939

    Cote

    9M9 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 9M
    • Industrie
    • Chambre des métiers
    • Création et fonctionnement.
    • Élection
    • Organisation : instructions, arrêtés de convocation,...
  58. Résultat n°58

    Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau : procès-verbaux des résultats, diplômes de nomination, correspondance.

    Date

    1830-1870

    Cote

    EDEP/058/H20 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Elections des officiers, chef de bataillon et porte-drapeau...
  59. Résultat n°59

    Sapeurs-pompiers : procès-verbal des opérations électorales pour la composition du conseil supérieur du corps des sapeurs-pompiers.

    Date

    1920

    Cote

    EDEP/058/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : procès-verbal des opérations électorales...
  60. Résultat n°60

    Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1946-1953

    Cote

    EDEP/058/K25 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

    • Série K : Elections, Personnel
    • Elections professionnelles
    • Délégation des planteurs de tabac : listes des électeurs,...
  61. Résultat n°61

    Elections des délégués aux collèges départementaux : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1946

    Cote

    EDEP004/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 004 - Commune d'Anché (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Série K : Elections. Personnel
    • Elections des délégués aux collèges départementaux...
  62. Résultat n°62

    Nomination du maire et de ses adjoints

    Date

    1825-1896

    Cote

    EDEP008/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 008 - Commune d'Athée-sur-Cher (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Nomination du maire et de ses adjoints
  63. Résultat n°63

    Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection des sous-officiers et caporaux : procès-verbal (1870).

    Date

    1840-1870

    Cote

    EDEP009/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 009 - Commune d'Autrèche (Indre-et-Loire) -...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : liste de recensement (1840) ; élection...
  64. Résultat n°64

    Election des membres des commissions administratives communales : procès-verbaux.

    Date

    1935

    Cote

    EDEP010/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 010 - Commune d'Auzouer-en-Touraine (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Élections. Personnel.
    • Election des membres des commissions administratives...
  65. Résultat n°65

    Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie (1880-1946); souscription publique lancée avec la commune de Cheillé pour l'achat de matériel (s.d.); élections au Conseil supérieur des sapeurs-pompiers : listes des candidats, procès-verbaux des opérations électorales (1907-1938); achat d'une motopompe : devis, correspondance (1932)

    Date

    1880-1946

    Cote

    EDEP014/H6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers : règlement et effectifs de la compagnie...
  66. Résultat n°66

    Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à la commission administrative : procès-verbal des résultats

    Date

    1900-1912

    Cote

    EDEP014/Q4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 014 - Commune d'Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance, élection de deux délégués à...
  67. Résultat n°67

    Conseillers municipaux, nomination: procès - verbaux.

    Date

    1831

    Cote

    EDEP020/D11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Conseillers municipaux, nomination: procès - verbaux.

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  68. Résultat n°68

    Garde nationale : instructions relatives à l'organisation (1789 - 1835), listes de recensement, conseil de discipline : liste nominative, élections des officiers : procès - verbaux (1831 - 1870) réparation des armes : adjudication des travaux.

    Date

    1789 - 1870

    Cote

    EDEP020/H17 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : instructions relatives à l'organisation...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  69. Résultat n°69

    1848 - 1887

    Date

    1848 - 1887

    Cote

    EDEP020/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales et listes d'émargement
    • 1848 - 1887

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  70. Résultat n°70

    Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration : pv récapitulatif, relevé nominatif des électeurs.

    Date

    1947

    Cote

    EDEP020/K13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections professionnelles
    • Sécurité sociale, élection des membres du conseil d'administration...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  71. Résultat n°71

    Conseil supérieur des sapeurs - pompiers : liste des électeurs, pv des opérations électorales.

    Date

    1924 - 1938

    Cote

    EDEP020/K14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Conseil supérieur des sapeurs - pompiers : liste des...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  72. Résultat n°72

    1896 - 1949

    Date

    1896 - 1949

    Cote

    EDEP020/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales et listes d'émargement
    • 1896 - 1949

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  73. Résultat n°73

    Révision des listes électorales : registre des décisions de la commission de révision ; attestations de domicile électoral (1850) ; signalements de condamnés privés de leurs droits civiques.(1884 - 1889).

    Date

    1850 - 1919

    Cote

    EDEP020/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Révision des listes électorales : registre des décisions...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  74. Résultat n°74

    Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral d'approbation ; désignation de délégués au conseil supérieur de la mutualité.

    Date

    1878 - 1911

    Cote

    EDEP020/Q21 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Société de secours mutuels, statuts : arrêté préfectoral...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  75. Résultat n°75

    Commission administrative : nominations, élections des délégués du Conseil municipal.

    Date

    1844 - 1922

    Cote

    EDEP020/Q3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 020 - Commune de Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire)...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance
    • Commission administrative : nominations, élections...

    Producteur :

    Commune de Beaulieu-lès-Loches

  76. Résultat n°76

    Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux d'élections, recensement des hommes, contrôle des armes.

    Date

    1833-1870

    Cote

    EDEP021/H14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 021 - Commune de Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale : règlement (1833), procès-verbaux...
  77. Résultat n°77

    Sectionnement électoral

    Date

    1901-1902

    Cote

    EDEP022/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 022 - Commune de Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire)...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Sectionnement électoral
  78. Résultat n°78

    Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs, dépouillement des votes, procès-verbaux des opérations électorales.

    Date

    1947-1969

    Cote

    EDEP027/1K36 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série K : Elections. Personnel.
    • 1 K - Elections
    • Planteurs de tabac
    • Elections des planteurs de tabac : listes des électeurs,...
  79. Résultat n°79

    Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux (1790), autres instructions (1792, an II), extrait de délibération, note de frais, feuilles de dépouillement (an X).

    Date

    1790-1792

    Cote

    EDEP027/3I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

    • Archives postérieures à 1789
    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • 3 I - Justice
    • Simple police et justice de paix
    • Justice de paix de Bléré.
    • Election des juges et assesseurs : instructions, procès-verbaux...
  80. Résultat n°80

    Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux d'élection

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEP028/H12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 028 - Commune de Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire)...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Garde nationale
    • Election d'officiers et sous officiers : procès-verbaux...