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224 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Scrutin : procès-verbaux des opérations de vote.

Date

1992

Cote

1634W187 (Cote)

Résultat n°2

CLUZEL, Jean, Un projet pour la presse, librairie générale de droit et de jurisprudence, 1986.

Date

1986

Cote

175J106 (Cote)

Résultat n°3

1991, 1995

Date

1991-1995

Cote

175J62 (Cote)

Résultat n°4

Organisation du scrutin.

Date

1948

Cote

3W256 (Cote)

Résultat n°5

Délégués aux collèges départementaux pour l'élection des membres du conseil de la République (1 pièce)

Date

1946

Cote

EDEP078/K4 (Cote)

Résultat n°6

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1896-1955

Cote

EDEP099/K4 (Cote)

Résultat n°7

Elections sénatoriales.

Date

1876-1934

Cote

EDEP124/K8 (Cote)

Résultat n°8

Association Tours, Institut des sciences et techniques du vivant, Technopole Val de Loire, 1990.

Date

1990

Cote

175J98 (Cote)

Résultat n°9

1991-1999

Date

1991-1999

Cote

175J20 (Cote)

Résultat n°10

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1876-1919

Cote

EDEP112/K5 (Cote)

Résultat n°11

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1876-1932

Cote

EDEP148/K5 (Cote)

Résultat n°12

Renseignements sur les candidats : notices individuelles.

Date

-

Cote

3M493 (Cote)

Résultat n°13

Elections sénatoriales : procès-verbal d'élections.

Date

1832-1958

Cote

EDEP145/K4 (Cote)

Résultat n°14

Documentation, revue de presse, bulletins du Conseil général.

Date

1970-1989

Cote

175J30 (Cote)

Résultat n°15

Ouvrages d'art et barrage des Maisons rouges. - Conséquences d'une éventuelle crue, rétrospective historique : études, cartes, plans, photographies.

Date

1957-2007

Cote

175J6 (Cote)

Résultat n°16

Fiscalité locale. - Impact fiscal du chantier de la centrale nucléaire de Chinon : textes officiels, études, bilans.

Date

1970-1991

Cote

175J9 (Cote)

Résultat n°17

Documentation : textes des allocutions, liste des maires (1957-2005), chrono de la correspondance (1978-1991), bulletin municipal (1990-1995) et études de l'office public d'aménagement de l'habitat (1990, 1994).

Date

1957-2005

Cote

175J11 (Cote)

Résultat n°18

Renouvellement partiel du 11 janvier 1920, organisation : circulaires, instructions, décrets du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; protestation contre l'élection des délégués (ville de Tours) : arrêté du Conseil de préfecture, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats, rapport du préfet au ministre de l'Intérieur, renseignements sur les candidats, correspondance ; résultat : procès-verbal d'élection, coupures de presse.

Date

1897

Cote

3M489 (Cote)

Résultat n°19

1978-1988

Date

1978-1988

Cote

175J27 (Cote)

Résultat n°20

Elections de délégués sénatoriaux : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1905-1934

Cote

EDEP076/K6 (Cote)

Résultat n°21

55 affiches.

Date

1956-1981

Cote

175J78AF (Cote)

Résultat n°22

Photographies.

Date

-

Cote

175J76 (Cote)

Résultat n°23

Arrondissement de Tours.

Date

1946

Cote

3W254 (Cote)

Résultat n°24

Inaugurations des casernes de gendarmerie de Chinon et de Loches par Jacques Boyon, secrétaire d'Etat à la Défense avec M. Desuret, préfet.

Date

1987

Cote

175J46 (Cote)

Résultat n°25

1957-1990

Date

1957-1990

Cote

175J19 (Cote)

Résultat n°26

Listes des délégués.

Date

1992

Cote

1634W186 (Cote)

Résultat n°27

Politique du logement social. - Demandes des particuliers : documentation, correspondance.

Date

1954-1955

Cote

175J3 (Cote)

Résultat n°28

Elections sénatoriales : pv des opérations électorales.

Date

1876 - 1946

Cote

EDEP020/K7 (Cote)

Résultat n°29

Candidatures. - Dispositions financières : textes officiels, tarifs, listes des candidats.

Date

1992

Cote

1634W185 (Cote)

Résultat n°30

Rapports, études et magazines : Histoire du vin (1959-1991), L'enrichissement des vins de M. Murret-Labarthe rapport au ministre de l'Agriculture (1978), Force nucléaire, la force de dissuasion [s.d], Giscard chez les harkis de Touraine (extraits de la Nouvelle République, 1977), Europe (1983-1993), Le fonctionnement de l'accord de Schengen, rapport présenté au Sénat (1985), Abolition des frontières fiscales (1993), Union européenne et collectivités locales par l'Association des maires de France (1993),La guerre du Golfe (1991).

Date

1959-1993

Cote

175J92 (Cote)

Résultat n°31

Sénatoriales.

Date

1876-1959

Cote

EDEP065/K5 (Cote)

Résultat n°32

Elections sénatoriales.

Date

1923-1974

Cote

EDEP147/K5 (Cote)

Résultat n°33

Redresser la défense de la France, propositions d'actions pour 1986, élaborées par un groupe d'hommes politiques, de diplomates et militaires, préface de Valéry Giscard d'Estaing, C.P.I.P., 1986.

Date

1986

Cote

175J105 (Cote)

Résultat n°34

Berlin.

Date

1961-1989

Cote

175J51 (Cote)

Résultat n°35

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1876-1905

Cote

EDEP049/K4 (Cote)

Résultat n°36

Plébiscites (1851-1852), élections législatives (1849-1902), cantonales (1852-1907), sénatoriales (1876-1905) et au conseil d'arrondissement (1877-1907) : procès-verbaux.

Date

1849-1907

Cote

EDEP116/K2 (Cote)

Résultat n°37

Autoroutes. - Liaisons Tours-Angers (1976-1991), Tours-Vierzon (1990-1992), projet Tours-Chartres (1992) : études, plans.

Date

1976-1992

Cote

175J24 (Cote)

Résultat n°38

Inauguration de la péniche du Conseil général « Touraine à Paris ».

Date

1989

Cote

175J47 (Cote)

Résultat n°39

Elections sénatoriales, élections au conseil d'arrondissement, élection au conseil général : procès-verbal des opérations électorales.

Date

1872-1945

Cote

EDEP088/K4 (Cote)

Résultat n°40

Documentation, photographies, professions de foi, listes des résultats, textes des discours rassemblés dans un classeur intitulé « 128 ans de mandats municipaux, cantonaux, législatif, conseil régional, et Sénat ».

Date

1995

Cote

175J94 (Cote)

Résultat n°41

1989-1991

Date

1989-1991

Cote

175J28 (Cote)

Résultat n°42

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1923

Cote

EDEP/058/K18 (Cote)

Résultat n°43

Elections au conseil de la République : procès-verbal

Date

1946-1955

Cote

EDEP075/K6 (Cote)

Résultat n°44

Elections sénatoriales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbal des opérations électorales.

Date

1925-1959

Cote

EDEP080/K5 (Cote)

Résultat n°45

Budget communal. - Répartition des dépenses : états comparatifs.

Date

1987-1990

Cote

175J8 (Cote)

Résultat n°46

Voyage en Pologne : documentation, photographies.

Date

1994

Cote

175J14 (Cote)

Résultat n°47

Etats-Unis (1963), Madagascar (1963, 1966), Tchécoslovaquie (1968-1991), Corée et Chine (1976), Chine (1979).

Date

1963-1979

Cote

175J86 (Cote)

Résultat n°48

Elections sénatoriales et législatives.

Date

1884-1936

Cote

3M479 (Cote)

Résultat n°49

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1878-1934

Cote

EDEP134/K2 (Cote)

Résultat n°50

Accueil du ministre chinois du commerce à la préfecture : 17 clichés du photographe Germain.

Date

1978

Cote

175J43 (Cote)

Résultat n°51

Procès-verbaux d'élection des délégués des conseils municipaux.

Date

1965

Cote

3W270 (Cote)

Résultat n°52

Election des délégués aux sénatoriales : procès-verbaux

Date

1876-1959

Cote

EDEP056/K4 (Cote)

Résultat n°53

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales

Date

1887-1905

Cote

EDEP100/K3 (Cote)

Résultat n°54

Organismes publics locaux (OPHLM, centre de gestion, syndicat intercommunal de l'électricité, bourse des travaux forestiers du Centre, fédération des collectivités concédantes et régies). - Représentation de M. André-Georges Voisin, nomination : correspondance.

Date

1985-2001

Cote

175J66 (Cote)

Résultat n°55

Etats des frais.

Date

1992

Cote

1634W188 (Cote)

Résultat n°56

Elections sénatoriales : procès-verbal

Date

1894

Cote

EDEP075/K5 (Cote)

Résultat n°57

Tableaux des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants.

Date

1965

Cote

3W269 (Cote)

Résultat n°58

Elections politiques : Référendums : procès-verbaux des opérations électorales(1945-1946). Election sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales (1959-1965). Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales (1945-1951). Elections au Conseil de la République : listes d'appel des votants, procès-verbaux des opérations électorales (1946-1955). Elections au Conseil général : liste d'appel des votants (1955), procès-verbaux des opérations électorales (1945-1955). Elections municipales : procès-verbaux (1852-1959) des opérations électorales et d'installation du Conseil municipal. (1852;1945-1959), liste d'appel des votants (1959).

Date

1852-1959

Cote

EDEP135/K2 (Cote)

Résultat n°59

1986-1987

Date

1986-1987

Cote

175J59 (Cote)

Résultat n°60

Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations électorales.

Date

1876-1923

Cote

EDEP030/K10 (Cote)

Résultat n°61

Elections sénatoriales : procès-verbaux.

Date

1876-1905

Cote

EDEP113/1K4 (Cote)

Résultat n°62

Interventions et questions écrites d'André-Georges Voisin : textes, synthèse.

Date

1959-1992

Cote

175J70 (Cote)

Résultat n°63

Elections sénatoriales (1923), au Conseil d'arrondissement (1934) et au Conseil général (1937; 1945): procès-verbaux des opérations électorales

Date

1923-1945

Cote

EDEP132/1K11 (Cote)

Résultat n°64

Annuaire du Conseil général [s.d], liste des préfets (1995), liste des maires des communes du département (1988).

Date

1988-1995

Cote

175J18 (Cote)

Résultat n°65

Elections sénatoriales : procès-verbal de l'élection des délégués et des suppléants.

Date

1894-1948

Cote

EDEP126/K5 (Cote)

Résultat n°66

Développement urbain. - Affaires scolaires, projet d'établissement du collège André Duchesne (1989-1992), répartition des charges des écoles publiques (1988-1991) : textes officiels, études, statistiques. Aires de stationnement : textes officiels, correspondance (1972-1988). Commune à vocation touristique, aménagement, accueil, subventions : correspondance, plans (1987-1990).

Date

1972-1992

Cote

175J7 (Cote)

Résultat n°67

Programme commun de gouvernement du parti communiste et du parti socialiste, Editions sociales, 1973.

Date

1973

Cote

175J103 (Cote)

Résultat n°68

Election des délégués et des suppléants des conseils municipaux : procès-verbaux d'élection (classement par canton et par commune), tableau des délégués élus, renseignements sur la nuance politique des délégués ; résultats des élections liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, coupures de presse, correspondance (1934).

Date

-

Cote

3M496 (Cote)

Résultat n°69

1988

Date

1988

Cote

175J35 (Cote)

Résultat n°70

Mali et Niger (1980), Sénégal (1981).

Date

1980-1981

Cote

175J85 (Cote)

Résultat n°71

Zone industrielle. - Implantation des entreprises : études, plans.

Date

1954-1955

Cote

175J4 (Cote)

Résultat n°72

Voyages à l'étranger : documents numérotés de 1 à 125.

Date

1963-1991

Cote

175J96 (Cote)

Résultat n°73

Finances et fiscalité (1982-1991), affaires scolaires (1984-1988)

Date

1982-1991

Cote

175J21 (Cote)

Résultat n°74

Candidatures. - Electeurs : textes officiels.

Date

1974

Cote

1128W2 (Cote)

Résultat n°75

Elections sénatoriales

Date

1932-1958

Cote

EDEP010/K4 (Cote)

Résultat n°76

Plans.

Date

1955-1956

Cote

175J2 (Cote)

Résultat n°77

Organisation du scrutin.

Date

1965

Cote

3W268 (Cote)

Résultat n°78

Renouvellement partiel du 5 janvier 1879, organisation : circulaires, instruction, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; établissement des listes électorales : liste des délégués et des suppléants des conseils municipaux, liste des électeurs sénatoriaux ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat : liste d'émargement des votants, procès-verbal d'élection, état de l'indemnité de déplacement allouée aux délégués, correspondance.

Date

1879

Cote

3M482 (Cote)

Résultat n°79

Arrondissement de Tours.

Date

1959

Cote

3W267 (Cote)

Résultat n°80

1988-1989

Date

1988-1989

Cote

175J60 (Cote)