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521 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Elections municipales : procès-verbaux
Cote
EDEP052/K3 (Cote)
 Date
1881-1829
 Lieu
Chançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 052 - Commune de Chançay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbaux
Résultat n°2

Membres du conseil municipal, candidature, nomination et installation : correspondance (an IX-1880), tableau (1896), procès-verbaux (an IX-1896) [ 134] ; convocation : autorisation préfectorale (1826-1869)
Cote
EDEP027/1K34 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Membres du conseil municipal, candidature, nomination...
Résultat n°3

Election et protection du maire et des échevins de la ville de Tours, intervention du roi
Cote
1J1719/1 (Cote)
 Date
1670
 Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1J1719 - Arrêts du Conseil d'État du roi et de la Cour...

  • Election et protection du maire et des échevins de...
Résultat n°4

Election du syndic et de l'assemblée municipale : procès-verbal.
Cote
EDEP049/K7 (Cote)
 Date
1787
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election du syndic et de l'assemblée municipale : procès-verbal.
Résultat n°5

Election du maire de la paroisse de Chambourg, des officiers municipaux et des notables : procès-verbaux.
Cote
EDEP049/K8 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election du maire de la paroisse de Chambourg, des...
Résultat n°6

Elections municipales : protestation.
Cote
EDEP083/K1 (Cote)
 Date
1797-1888
 Lieu
Cormery (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 083 - Commune de Cormery - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections
  • Elections municipales : protestation.
Résultat n°7

Elections municipales : pv des opérations électorales, pv d'installation du maire et des adjoints, liste des conseillers municipaux, nomination du maire et des adjoints
Cote
EDEP082/K3 (Cote)
 Date
an VIII-1865
 Lieu
Continvoir (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 082 - Commune de Continvoir - Archives déposées...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : pv des opérations électorales,...
Résultat n°8

Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance, procès-verbal.
Cote
EDEP027/1K33 (Cote)
 Date
an VIII-1840
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Conseil municipal, maires et adjoints
  • Maire et adjoints, nomination et installation : correspondance,...
Résultat n°9

Conseil municipal : procès-verbal d'installation du conseil et d'élection du maire, tableaux des conseillers, démissions, nominations
Cote
EDEP141/1K10 (Cote)
 Date
1800-1945
 Lieu
Luzillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, procès-verbal

  • Contexte : E-dépôt 141 - Commune de Luzillé (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1K
  • Conseil municipal : procès-verbal d'installation du...
Résultat n°10

Elections communales de l'an IX : état nominatif des citoyens de l'arrondissement communal de Tours, absents pour le service public, qui ont droit de vote .
Cote
EDEP027/1K30 (Cote)
 Date
an IX
 Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 027 - Commune de Bléré (Indre-et-Loire) - Archives...

  • Archives postérieures à 1789
  • Série K : Elections. Personnel.
  • 1 K - Elections
  • Elections locales et consulaires, XIXe-XXe s.
  • Elections communales de l'an IX : état nominatif des...
Résultat n°11

Elections communales : liste des noms sortis de la Boîte aux scrutins destinée à recevoir les suffrages donnés par les votants à des absents exclusivement
Cote
EDEP203/K1 (Cote)
 Date
an IX (calendrier républicain)
 Lieu
Rochecorbon (Indre-et-Loire, France), Saint-Georges-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Rochecorbon (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 203 - Commune de Rochecorbon - Archives déposées...

  • Série K : Elections, personnel
  • Elections communales : liste des noms sortis de la...
Résultat n°12

Election communale : listes des votants et des suffrages
Cote
EDEP049/K9 (Cote)
 Date
An IX
 Lieu
Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal d'élection

  • Contexte : E-dépôt 049 - Commune de Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Election communale : listes des votants et des suffrages
Résultat n°13

Formation des listes de notabilité.
Cote
3M144 (Cote)
 Date
an IX-an X
 Lieu - Type de document
liste électorale

  • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

  • Election du personnel politique
  • Consulat - Premier Empire - Cent jours
  • Listes d'éligibilité.
  • Formation des listes de notabilité.
Résultat n°14

Elections municipales : listes électorales.
Cote
EDEP/058/K3 (Cote)
 Date
1801-1869
 Lieu
La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale

  • Contexte : E-dépôt 058 - Commune de La Chapelle-sur-Loire - Archives...

  • Série K : Elections, Personnel
  • Elections politiques
  • Elections municipales : listes électorales.
Résultat n°15

Elections municipales, nomination des maires, adjoints et conseillers municipaux : procès-verbaux, correspondance.
Cote
EDEP116/K3 (Cote)
 Date
1810-1908
 Lieu
Les Hermites (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, correspondance

  • Contexte : E-dépôt 116 - Commune des Hermites (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales, nomination des maires, adjoints...
Résultat n°16

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux
Cote
EDEP048/K5 (Cote)
 Date
1812-1935
 Lieu
Chambon (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 048 - Commune de Chambon (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
Résultat n°17

Elections municipales : procès-verbaux, listes des conseillers municipaux
Cote
EDEP056/K7 (Cote)
 Date
1812-1953
 Lieu
La Chapelle-aux-Naux (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 056 - Commune de La Chapelle-aux-Naux - Archives...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections municipales : procès-verbaux, listes des...
Résultat n°18

Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée primaire, procès-verbaux d'élection des membres du conseil, procès-verbaux de l'installation du conseil et de l'élection du maire et des adjoints, listes des votants, tableaux des conseillers municipaux (lacunes).
Cote
EDEP113/1K7 (Cote)
 Date
1815-1910
 Lieu
Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Saint-Martin-d'Étableaux (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative

  • Contexte : E-dépôt 113 - Commune du Grand-Pressigny (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Sous-série 1 K : Elections
  • Elections politiques
  • Elections municipales : procès-verbal de l'assemblée...
Résultat n°19

Elections municipales : arrêtés de nomination des membres du conseil municipal, procès-verbaux des opérations de l'assemblée électorale, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal et de l'élection du maire et de l'adjoint, tableau des conseillers municipaux.
Cote
EDEP103/K7 (Cote)
 Date
1818-1965
 Lieu
Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste nominative, procès-verbal d'élection, arrêté du maire

  • Contexte : E-dépôt 103 - Commune d'Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire)...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Elections politiques.
  • Elections municipales : arrêtés de nomination des membres...
Résultat n°20

Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant le dépôt de la liste des électeurs et du tableau de rectification au secrétariat de la mairie ; affaires diverses concernant l'établissement des listes électorales 1822-1914. Plébiscites, élections sénatoriales, élections législatives, élections cantonales, élections municipales : correspondance et procès-verbaux d'élection 1837-1919. Maires, adjoints et conseillers municipaux : listes, nominations, démissions, affaires diverses 1821-1912. Elections au tribunal de commerce de Tours : listes électorales 1872-1885. Elections au conseil de prud'hommes de Tours : listes électorales 1877-1884.
Cote
EDEP124/K1 (Cote)
 Date
1821-1919
 Lieu
Larçay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
liste électorale, procès-verbal, registre, correspondance, procès-verbal d'élection, liste

  • Contexte : E-dépôt 124 - Commune de Larçay (Indre-et-Loire) -...

  • Série K : Elections. Personnel.
  • Listes électorales : registre des procès-verbaux constatant...