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49 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

1957-1960

Date

1957-1960

Cote

2437W49 (Cote)

Résultat n°2

1961-1964

Date

1961-1964

Cote

2437W48 (Cote)

Résultat n°3

1957-1960

Date

1957-1960

Cote

2437W47 (Cote)

Résultat n°4

Mars 1960-octobre 1961

Date

1960-1961

Cote

2437W46 (Cote)

Résultat n°5

Novembre 1957-mars 1960

Date

1957-1960

Cote

2437W45 (Cote)

Résultat n°6

Installation d'un système d'aide à l'atterrissage aux instruments par visibilité réduite (Instrument Landing System -ILS)

Date

1972-1975

Cote

2437W44 (Cote)

Résultat n°7

Contentieux, l'un pour diffamation, l'autre pour rupture de la convention d'autorisation temporaire d'occupation du domaine public envers un prestataire : conclusions présentées au tribunal, arrêt de la cour d'appel d'Orléans.

Date

2000-2003

Cote

2437W43 (Cote)

Résultat n°8

Ligne Tours-Lyon (créée en 1968), perspectives de relance de la ligne sans escale : études, obligations de services publics imposées par la communauté européenne en 1992, participation financière de l'État, synthèse de la proposition de reprise de la ligne : appel d'offres, procès-verbaux de réunions, (Airlinair en 2001), extension de la ligne Angers-Tours-Lyon en 2005: convention, suivi financier.

Date

1997-2008

Cote

2437W42 (Cote)

Résultat n°9

Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)

Date

1974-2010

Cote

2437W41 (Cote)

Résultat n°10

2000-2010

Date

2000-2010

Cote

2437W40 (Cote)

Résultat n°11

1959-1999

Date

1959-1999

Cote

2437W39 (Cote)

Résultat n°12

Élections au conseil des Prud'hommes : déclaration nominative.

Date

2008

Cote

2437W38 (Cote)

Résultat n°13

Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

Date

2008-2010

Cote

2437W37 (Cote)

Résultat n°14

Plan de communication, financement : délibérations, plan financier.

Date

1992-2009

Cote

2437W36 (Cote)

Résultat n°15

Financement du « contrat de promotion de la destination Touraine » sur le marché britannique (décision de la commission européenne du 3 février 2004 limitant l'aide publique à 5 ans pour l'ouverture d'une ligne aérienne européenne) : contrat avec la compagnie gestionnaire de Ryanair, tableau récapitulatifs des dépenses.

Date

2004-2009

Cote

2437W35 (Cote)

Résultat n°16

2002-2010

Date

2002-2010

Cote

2437W34 (Cote)

Résultat n°17

1992-2001

Date

1992-2001

Cote

2437W33 (Cote)

Résultat n°18

Établissement recevant du public, contrôle, programme technique du contrôle des bagages en soute : procès-verbaux de la commission de sécurité, plans.

Date

1997-2000

Cote

2437W32 (Cote)

Résultat n°19

Dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage, DIU, voirie, réseaux, locaux, hangar, vigie, architecture intérieure, signalisation : plans, dossier d'exécution.

Date

1996-2001

Cote

2437W31 (Cote)

Résultat n°20

Comptes rendus de chantier, procès-verbaux de réception des travaux, plans de récolement, certificats de conformité.

Date

2000

Cote

2437W30 (Cote)