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40 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP236/D1 (Cote)
 Date
1846-1876
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°2

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP236/D2 (Cote)
 Date
1877-1909
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°3

Délibérations du Conseil municipal : registres.
Cote
EDEP236/D3 (Cote)
 Date
1909-1929
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
Résultat n°4

Inventaire des archives
Cote
EDEP236/D4 (Cote)
 Date
1924
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série D : Administration générale de la commune.
  • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  • Inventaire des archives
Résultat n°5

Baptêmes 1579-1671 (lacune 1648-1649). Sépultures 1622-1624. Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1677.
Cote
EDEP236/E1 (Cote)
 Date
1579-1677
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux et d'état civil
  • Baptêmes 1579-1671 (lacune 1648-1649). Sépultures 1622-1624....
Résultat n°6

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP236/E2 (Cote)
 Date
1670-1715
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux et d'état civil
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°7

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP236/E3 (Cote)
 Date
1715-1772
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux et d'état civil
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°8

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
EDEP236/E4 (Cote)
 Date
1773-an IX
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux et d'état civil
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°9

Naissances, mariages, décès.
Cote
EDEP236/E5 (Cote)
 Date
an X-1836
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Registres paroissiaux et d'état civil
  • Naissances, mariages, décès.
Résultat n°10

Tables décennales.
Cote
EDEP236/E6 (Cote)
 Date
1813-1832
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série E : Etat civil.
  • Tables décennales.
Résultat n°11

Statistiques agricoles
Cote
EDEP236/F1 (Cote)
 Date
1942-1945
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série F: Population, commerce, industrie, agriculture
  • Statistiques agricoles
Résultat n°12

Délimitation de la commune : procès-verbal
Cote
EDEP236/G1 (Cote)
 Date
1810
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Délimitation de la commune : procès-verbal
Résultat n°13

Livre des mutations de propriétés
Cote
EDEP236/G2 (Cote)
 Date
1819
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Livre des mutations de propriétés
Résultat n°14

Etat de sections
Cote
EDEP236/G3 (Cote)
 Date
1839
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Etat de sections
Résultat n°15

Matrice des propriétés foncières
Cote
EDEP236/G4 (Cote)
 Date
1822-1914
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Matrice des propriétés foncières
Résultat n°16

Matrices générales pour la formation du rôle des quatre contributions directes
Cote
EDEP236/G5 (Cote)
 Date
1822-1831
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Matrices générales pour la formation du rôle des quatre...
Résultat n°17

Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
Cote
EDEP236/G6 (Cote)
 Date
1882-1891
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
Résultat n°18

Taxe sur les chiens : rôles
Cote
EDEP236/G7 (Cote)
 Date
1882-1891
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Taxe sur les chiens : rôles
Résultat n°19

Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration
Cote
EDEP236/G8 (Cote)
 Date
1874
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série G : Impôts, cadastre
  • Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
Résultat n°20

Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes de décès, correspondance et réglementation relative aux pensions.
Cote
EDEP236/H1 (Cote)
 Date
1914-1919
 Lieu
Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes...