Délibérations du Conseil municipal : registres.

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E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées (1579-1990)

Déplier tous les niveaux

Commune de Saint-Règle (Indre-et-Loire) - Archives déposées

Cote/Cotes extrêmes

EDEP236 (Cote)

Date

1579-1929

Localisation physique

AD37 - site de Chambray-lès-Tours

Modalités d'entrées

Dépôts des 24 juillet 2001 et 19 avril 2017

Mots clés lieux

Saint-Règle (Indre-et-Loire, France)

Mots clés producteurs

Saint-Règle (Indre-et-Loire)

Série D : Administration générale de la commune.

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Date

1846-1929

Délibérations du Conseil municipal : registres.

Cote/Cotes extrêmes

EDEP236/D2 (Cote)

Date

1877-1909

Présentation du contenu

1877-15 mars 1909

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