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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1846-1876

    Cote

    EDEP236/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  2. Résultat n°2

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1877-1909

    Cote

    EDEP236/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  3. Résultat n°3

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1929

    Cote

    EDEP236/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  4. Résultat n°4

    Inventaire des archives

    Date

    1924

    Cote

    EDEP236/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Inventaire des archives
  5. Résultat n°5

    Baptêmes 1579-1671 (lacune 1648-1649). Sépultures 1622-1624. Baptêmes, mariages, sépultures 1669-1677.

    Date

    1579-1677

    Cote

    EDEP236/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes 1579-1671 (lacune 1648-1649). Sépultures 1622-1624....
  6. Résultat n°6

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1670-1715

    Cote

    EDEP236/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1715-1772

    Cote

    EDEP236/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  8. Résultat n°8

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1773-an IX

    Cote

    EDEP236/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  9. Résultat n°9

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an X-1836

    Cote

    EDEP236/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux et d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  10. Résultat n°10

    Tables décennales.

    Date

    1813-1832

    Cote

    EDEP236/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11

    Statistiques agricoles

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP236/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série F: Population, commerce, industrie, agriculture
    • Statistiques agricoles
  12. Résultat n°12

    Délimitation de la commune : procès-verbal

    Date

    1810

    Cote

    EDEP236/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Délimitation de la commune : procès-verbal
  13. Résultat n°13

    Livre des mutations de propriétés

    Date

    1819

    Cote

    EDEP236/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Livre des mutations de propriétés
  14. Résultat n°14

    Etat de sections

    Date

    1839

    Cote

    EDEP236/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Etat de sections
  15. Résultat n°15

    Matrice des propriétés foncières

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEP236/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrice des propriétés foncières
  16. Résultat n°16

    Matrices générales pour la formation du rôle des quatre contributions directes

    Date

    1822-1831

    Cote

    EDEP236/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrices générales pour la formation du rôle des quatre...
  17. Résultat n°17

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

    Date

    1882-1891

    Cote

    EDEP236/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1882-1891

    Cote

    EDEP236/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles
  19. Résultat n°19

    Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de déclaration

    Date

    1874

    Cote

    EDEP236/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe sur les chevaux, mules et mulets : registre de...
  20. Résultat n°20

    Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes de décès, correspondance et réglementation relative aux pensions.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP236/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes...