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40 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Recensement des classes: tableaux

    Date

    1824-1990

    Cote

    EDEP236/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes: tableaux
  2. Résultat n°2

    Syndicat d'électrification de Souvigny-St Règle : livres des recettes et des dépenses

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP236/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série S : Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes
    • Syndicat d'électrification de Souvigny-St Règle : livres...
  3. Résultat n°3

    Bureau de bienfaisance : livres de recettes et de dépenses

    Date

    1939-1958

    Cote

    EDEP236/Q2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : livres de recettes et de dépenses
  4. Résultat n°4

    Statistiques agricoles

    Date

    1942-1945

    Cote

    EDEP236/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série F: Population, commerce, industrie, agriculture
    • Statistiques agricoles
  5. Résultat n°5

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1876-1936

    Cote

    EDEP236/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Budgets et comptes administratifs
  6. Résultat n°6

    Listes électorales

    Date

    1898-1929

    Cote

    EDEP236/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série K : Elections, personnel
    • Listes électorales
  7. Résultat n°7

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1909-1929

    Cote

    EDEP236/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  8. Résultat n°8

    Inventaire des archives

    Date

    1924

    Cote

    EDEP236/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Inventaire des archives
  9. Résultat n°9

    Service de désinfection, déclarations de maladies : registre

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP236/I4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Service de désinfection, déclarations de maladies :...
  10. Résultat n°10

    Service de désinfection, déclarations de maladie : registre

    Date

    1908-1920

    Cote

    EDEP236/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série I : Police, justice, hygiène publique
    • Service de désinfection, déclarations de maladie :...
  11. Résultat n°11

    Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes de décès, correspondance et réglementation relative aux pensions.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEP236/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Guerre de 14-18, décès, pension : expédition d'actes...
  12. Résultat n°12

    Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion

    Date

    1863-1918

    Cote

    EDEP236/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance
    • Bureau de bienfaisance : budgets et comptes de gestion
  13. Résultat n°13

    Comptes de gestion

    Date

    1893-1918

    Cote

    EDEP236/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune
    • Comptes de gestion
  14. Résultat n°14

    Matrice des propriétés foncières

    Date

    1822-1914

    Cote

    EDEP236/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Matrice des propriétés foncières
  15. Résultat n°15

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1877-1909

    Cote

    EDEP236/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
  16. Résultat n°16

    Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes d'alignement, cahiers des charges, états des travaux, devis, procès-verbaux de réception, budgets des ressources

    Date

    1842-1897

    Cote

    EDEP236/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, état de classement : tableaux; demandes...
  17. Résultat n°17

    Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles

    Date

    1882-1891

    Cote

    EDEP236/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe des prestations sur les chemins vicinaux : rôles
  18. Résultat n°18

    Taxe sur les chiens : rôles

    Date

    1882-1891

    Cote

    EDEP236/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série G : Impôts, cadastre
    • Taxe sur les chiens : rôles
  19. Résultat n°19

    Pont de Thomaux, demande de reconstruction : rapport de l'agent-voyer

    Date

    1878

    Cote

    EDEP236/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Pont de Thomaux, demande de reconstruction : rapport...
  20. Résultat n°20

    Délibérations du Conseil municipal : registres.

    Date

    1846-1876

    Cote

    EDEP236/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 236 - Commune de Saint-Règle - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.
    • Délibérations du Conseil municipal : registres.