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71 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux de récolement d'inventaire quinquennal recensant le matériel et le mobilier du bureau.
Cote
36W1 (Cote)
 Date
1940-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
  • Procès-verbaux de récolement d'inventaire quinquennal...
Résultat n°2

Registre de surveillance relevant les infractions constatées dans les communes.
Cote
36W2 (Cote)
 Date
1942-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
  • Registre de surveillance relevant les infractions constatées...
Résultat n°3

Etat des communes soumises à vérification, tableau des distances de chaque commune aux chefs-lieux de canton, d'arrondissement et de département.
Cote
36W3 (Cote)
 Date
1942-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
  • Etat des communes soumises à vérification, tableau...
Résultat n°4

Registre des opérations de vérifications primitives sur les instruments dont la marque est déposée au bureau.
Cote
36W4 (Cote)
 Date
1947-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
  • Registre des opérations de vérifications primitives...
Résultat n°5

Registre de contrôle des marchands ambulants.
Cote
36W5 (Cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
  • Registre de contrôle des marchands ambulants.
Résultat n°6

Registre portatif de vérification des instruments de mesure de Chinon et de la gare de Tours.
Cote
36W6 (Cote)
 Date
1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours
  • Registre portatif de vérification des instruments de...
Résultat n°7

1er trimestre.
Cote
2091W1 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2005
  • 1er trimestre.
Résultat n°8

2e trimestre.
Cote
2091W2 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2005
  • 2e trimestre.
Résultat n°9

3e trimestre.
Cote
2091W3 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2005
  • 3e trimestre.
Résultat n°10

4e trimestre.
Cote
2091W4 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2005
  • 4e trimestre.
Résultat n°11

Véhicules remorques neufs.
Cote
2091W5 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception nationale par type
  • Véhicules remorques neufs.
Résultat n°12

Véhicules agricoles ou forestiers.
Cote
2091W6 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception nationale par type
  • Véhicules agricoles ou forestiers.
Résultat n°13

Pose d'une carrosserie.
Cote
2091W7 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception nationale par type
  • Modifications de véhicules
  • Pose d'une carrosserie.
Résultat n°14

Transformation et changement de genre.
Cote
2091W8 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception nationale par type
  • Modifications de véhicules
  • Transformation et changement de genre.
Résultat n°15

Véhicules employés au transport en commun de personnes. - Mise en circulation : autorisations.
Cote
2091W9 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Autorisations de circulation (dépannage, transport...
  • Véhicules employés au transport en commun de personnes....
Résultat n°16

Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses. - Agrément : certificats.
Cote
2091W10 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Procès-verbaux de visites techniques
  • Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses....
Résultat n°17

Recensement : inventaire des carrières du département d'Indre-et-Loire exploitées en 1843 (1975), étude présentée par le Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) sur les mouvements du sol et du sous-sol, estimation financière (1976), articles de presse, documentation, cartes I.G.N.
Cote
2121W1 (Cote)
 Date
1950-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Recensement : inventaire des carrières du département...
Résultat n°18

Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles : réglementation, rapport de présentation, recommandations, fiches techniques de prévention, cartes.
Cote
2121W2 (Cote)
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles...
Résultat n°19

Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée à des fins pédagogiques, financement : rapport, plans.
Cote
2121W3 (Cote)
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée...
Résultat n°20

Chinon. - Coteau Saint-Martin, remblayage, comblement des vides : délibérations du Conseil général, comptes-rendus de réunions à la Préfecture, marchés, plans, avant-métré des galeries, rapports du service des mines (1972-1975), état parcellaire, études géotechniques ; abattage de l'éperon du coteau Sainte-Radegonde : note de la direction régionale de l'industrie et de la recherche (1985), bulletin de la Société archéologique de Touraine (1977).
Cote
2121W4 (Cote)
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Chinon. - Coteau Saint-Martin, remblayage, comblement...