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71 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

n° 37012010000543 à 37012010000576
Cote
2391W6 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000543 à 37012010000576
Résultat n°2

n° 37012010000265 à 37012010000410
Cote
2391W4 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000265 à 37012010000410
Résultat n°3

n° 37012010000641 à 37012010000698
Cote
2391W8 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000641 à 37012010000698
Résultat n°4

n° 37012010000808 à 37012010000850
Cote
2391W10 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000808 à 37012010000850
Résultat n°5

n° 37012010000577 à 37012010000640
Cote
2391W7 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000577 à 37012010000640
Résultat n°6

n° 3701201000089 à 37012010000184
Cote
2391W2 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 3701201000089 à 37012010000184
Résultat n°7

n° 37012010000185 à 37012010000264
Cote
2391W3 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000185 à 37012010000264
Résultat n°8

n° 37012010000412 à 37012010000539
Cote
2391W5 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000412 à 37012010000539
Résultat n°9

n° 37012010000701 à 37012010000796
Cote
2391W9 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n° 37012010000701 à 37012010000796
Résultat n°10

n°370120100001 à 3701201000088
Cote
2391W1 (Cote)
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2010
  • n°370120100001 à 3701201000088
Résultat n°11

Véhicules employés au transport en commun de personnes. - Mise en circulation : autorisations.
Cote
2091W9 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Autorisations de circulation (dépannage, transport...
  • Véhicules employés au transport en commun de personnes....
Résultat n°12

Véhicules agricoles ou forestiers.
Cote
2091W6 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception nationale par type
  • Véhicules agricoles ou forestiers.
Résultat n°13

Véhicules remorques neufs.
Cote
2091W5 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception nationale par type
  • Véhicules remorques neufs.
Résultat n°14

Transformation et changement de genre.
Cote
2091W8 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception nationale par type
  • Modifications de véhicules
  • Transformation et changement de genre.
Résultat n°15

4e trimestre.
Cote
2091W4 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2005
  • 4e trimestre.
Résultat n°16

1er trimestre.
Cote
2091W1 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2005
  • 1er trimestre.
Résultat n°17

Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses. - Agrément : certificats.
Cote
2091W10 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Procès-verbaux de visites techniques
  • Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses....
Résultat n°18

3e trimestre.
Cote
2091W3 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2005
  • 3e trimestre.
Résultat n°19

Pose d'une carrosserie.
Cote
2091W7 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception nationale par type
  • Modifications de véhicules
  • Pose d'une carrosserie.
Résultat n°20

2e trimestre.
Cote
2091W2 (Cote)
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Contrôles techniques de véhicules
  • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
  • 2005
  • 2e trimestre.
Résultat n°21

Recensement : inventaire des carrières du département d'Indre-et-Loire exploitées en 1843 (1975), étude présentée par le Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) sur les mouvements du sol et du sous-sol, estimation financière (1976), articles de presse, documentation, cartes I.G.N.
Cote
2121W1 (Cote)
 Date
1950-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Recensement : inventaire des carrières du département...
Résultat n°22

Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations troglodytiques, aménagement : rapports, cartes I.G.N.
Cote
2121W17 (Cote)
 Date
1943-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations...
Résultat n°23

La Croix-en-Touraine. - Caves d'entraînement de tir, stabilité, creusement de cave à vin, contrôle du matériel utilisé : correspondance, articles de presse.
Cote
2121W5 (Cote)
 Date
1978-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • La Croix-en-Touraine. - Caves d'entraînement de tir,...
Résultat n°24

Larçay. - Projet de création d'un caveau-dancing dans une ancienne champignonnière : rapport du service des mines, procès-verbaux de visites de la commission de sécurité, procès-verbaux d'essais de tuffeau du Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics, coupe géologique. Situation des champignonnières : études (1970). Effondrement du coteau (1985-1990), contentieux : procès-verbaux de visites de la commission de sécurité, rapport d'observations géotechniques du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, arrêté municipal de déclaration de péril.
Cote
2121W14 (Cote)
 Date
1970-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Larçay. - Projet de création d'un caveau-dancing dans...
Résultat n°25

Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle, renforcement des cavités : procès-verbaux de visites. Effondrement du coteau de la rue Chaude (1982) : rapport d'expertise et procès-verbal de gendarmerie (1983), rapport du service des mines, ordonnance de référé. Grottes pétrifiantes, contrôle : fiche de classement du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, correspondance.
Cote
2121W40 (Cote)
 Date
1969-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle,...
Résultat n°26

Langeais. - Stabilité des coteaux, caves habitées, champignonnières, contrôle : rapports du service des mines ; construction, résistance du tuffeau : procès-verbaux d'essais du Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics, quatre photographies, cartes I.G.N.
Cote
2121W13 (Cote)
 Date
1940-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Langeais. - Stabilité des coteaux, caves habitées,...
Résultat n°27

Hommes. - Réaménagement des anciennes carrières de la Plaine, propositions d'aménagements paysagers, financement : plans, conventions, comptes-rendus de réunions, rapport.
Cote
2121W12 (Cote)
 Date
1980-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Hommes. - Réaménagement des anciennes carrières de...
Résultat n°28

Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de granulats, financement : correspondance, convention, procès-verbaux de réunions.
Cote
2121W39 (Cote)
 Date
1985-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de...
Résultat n°29

Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis du service des mines.
Cote
2121W24 (Cote)
 Date
1988-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis...
Résultat n°30

Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes, projet de lotissement dans le périmètre du site inscrit de la Clarté-Dieu, contrôle : plans, rapport du service des mines, procès-verbal de gendarmerie (1987).
Cote
2121W37 (Cote)
 Date
1973-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes,...
Résultat n°31

Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée à des fins pédagogiques, financement : rapport, plans.
Cote
2121W3 (Cote)
 Date
1980-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée...
Résultat n°32

Montbazon. - Dégradation du coteau, contrôle : correspondance, plans, cartes I.G.N.
Cote
2121W20 (Cote)
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Montbazon. - Dégradation du coteau, contrôle : correspondance,...
Résultat n°33

Loches. - Stabilité des caves, effondrements de coteaux, champignonnières, contrôle : comptes-rendus de visites, rapports du service des mines, plans, articles de presse, arrêtés de péril, huit photographies.
Cote
2121W15 (Cote)
 Date
1972-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Loches. - Stabilité des caves, effondrements de coteaux,...
Résultat n°34

Pont-de-Ruan et Saché. - Réhabilitation des carrières de la Châtaigneraie sur le territoire des deux communes, financement, programmation : fiche d'opération, étude préalable, étude géologique, carte, comptes-rendus de réunions pilotées par la direction départementale de l'équipement, étude générale présentée par le comité de gestion de la taxe parafiscale.
Cote
2121W23 (Cote)
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Pont-de-Ruan et Saché. - Réhabilitation des carrières...
Résultat n°35

Montlouis-sur-Loire. - Aménagement de caves : avis du service des mines, correspondance, plans.
Cote
2121W21 (Cote)
 Date
1977-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Montlouis-sur-Loire. - Aménagement de caves : avis...
Résultat n°36

Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves : avis du service des mines, correspondance, plans.
Cote
2121W35 (Cote)
 Date
1985-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves :...
Résultat n°37

Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement de caves : rapport du service des mines, correspondance, plans, articles de presse.
Cote
2121W16 (Cote)
 Date
1964-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement...
Résultat n°38

Rochecorbon. - Coteau des Basses Rivières, contrôle : rapport du service des mines (1942-1987) ; effondrements : études, contentieux : ordonnance du tribunal administratif d'Orléans (1985), projets de construction : avis, arrêté préfectoral (1975), relevés de mesures. Coteau de la Lanterne, mesures de protection contre des éboulements : plans, rapports d'examens du service des mines ; protection du coteau, financement : relevés périodiques de mesures (1982-1989).
Cote
2121W26 (Cote)
 Date
1942-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Rochecorbon. - Coteau des Basses Rivières, contrôle...
Résultat n°39

Saint-Etienne-de-Chigny. - Aménagement de caves, construction d'un lotissement, contrôle des sites : rapport du service des mines, plans ; éboulement de rochers : procès-verbal de gendarmerie (1979).
Cote
2121W30 (Cote)
 Date
1969-1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Saint-Etienne-de-Chigny. - Aménagement de caves, construction...
Résultat n°40

Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles : réglementation, rapport de présentation, recommandations, fiches techniques de prévention, cartes.
Cote
2121W2 (Cote)
 Date
1980-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

  • Cavités souterraines
  • Contrôle : dossiers par commune
  • Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles...