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71 résultats

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  1. Résultat n°1

    n° 37012010000543 à 37012010000576

    Date

    2010

    Cote

    2391W6 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000543 à 37012010000576

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2

    n° 37012010000265 à 37012010000410

    Date

    2010

    Cote

    2391W4 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000265 à 37012010000410

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  3. Résultat n°3

    n° 37012010000641 à 37012010000698

    Date

    2010

    Cote

    2391W8 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000641 à 37012010000698

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    n° 37012010000808 à 37012010000850

    Date

    2010

    Cote

    2391W10 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000808 à 37012010000850

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    n° 37012010000577 à 37012010000640

    Date

    2010

    Cote

    2391W7 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000577 à 37012010000640

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    n° 3701201000089 à 37012010000184

    Date

    2010

    Cote

    2391W2 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 3701201000089 à 37012010000184

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    n° 37012010000185 à 37012010000264

    Date

    2010

    Cote

    2391W3 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000185 à 37012010000264

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    n° 37012010000412 à 37012010000539

    Date

    2010

    Cote

    2391W5 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000412 à 37012010000539

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    n° 37012010000701 à 37012010000796

    Date

    2010

    Cote

    2391W9 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n° 37012010000701 à 37012010000796

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    n°370120100001 à 3701201000088

    Date

    2010

    Cote

    2391W1 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2010
    • n°370120100001 à 3701201000088

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Véhicules employés au transport en commun de personnes. - Mise en circulation : autorisations.

    Date

    2005

    Cote

    2091W9 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Autorisations de circulation (dépannage, transport...
    • Véhicules employés au transport en commun de personnes....

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Véhicules agricoles ou forestiers.

    Date

    2005

    Cote

    2091W6 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Véhicules agricoles ou forestiers.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Véhicules remorques neufs.

    Date

    2005

    Cote

    2091W5 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Véhicules remorques neufs.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Transformation et changement de genre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W8 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Modifications de véhicules
    • Transformation et changement de genre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    4e trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W4 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 4e trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1er trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W1 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 1er trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses. - Agrément : certificats.

    Date

    2005

    Cote

    2091W10 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Procès-verbaux de visites techniques
    • Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses....

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    3e trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W3 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 3e trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Pose d'une carrosserie.

    Date

    2005

    Cote

    2091W7 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception nationale par type
    • Modifications de véhicules
    • Pose d'une carrosserie.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    2e trimestre.

    Date

    2005

    Cote

    2091W2 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Contrôles techniques de véhicules
    • Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5...
    • 2005
    • 2e trimestre.

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    Recensement : inventaire des carrières du département d'Indre-et-Loire exploitées en 1843 (1975), étude présentée par le Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) sur les mouvements du sol et du sous-sol, estimation financière (1976), articles de presse, documentation, cartes I.G.N.

    Date

    1950-1991

    Cote

    2121W1 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Recensement : inventaire des carrières du département...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations troglodytiques, aménagement : rapports, cartes I.G.N.

    Date

    1943-1991

    Cote

    2121W17 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    La Croix-en-Touraine. - Caves d'entraînement de tir, stabilité, creusement de cave à vin, contrôle du matériel utilisé : correspondance, articles de presse.

    Date

    1978-1990

    Cote

    2121W5 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • La Croix-en-Touraine. - Caves d'entraînement de tir,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    Larçay. - Projet de création d'un caveau-dancing dans une ancienne champignonnière : rapport du service des mines, procès-verbaux de visites de la commission de sécurité, procès-verbaux d'essais de tuffeau du Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics, coupe géologique. Situation des champignonnières : études (1970). Effondrement du coteau (1985-1990), contentieux : procès-verbaux de visites de la commission de sécurité, rapport d'observations géotechniques du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, arrêté municipal de déclaration de péril.

    Date

    1970-1990

    Cote

    2121W14 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Larçay. - Projet de création d'un caveau-dancing dans...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle, renforcement des cavités : procès-verbaux de visites. Effondrement du coteau de la rue Chaude (1982) : rapport d'expertise et procès-verbal de gendarmerie (1983), rapport du service des mines, ordonnance de référé. Grottes pétrifiantes, contrôle : fiche de classement du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, correspondance.

    Date

    1969-1990

    Cote

    2121W40 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    Langeais. - Stabilité des coteaux, caves habitées, champignonnières, contrôle : rapports du service des mines ; construction, résistance du tuffeau : procès-verbaux d'essais du Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics, quatre photographies, cartes I.G.N.

    Date

    1940-1990

    Cote

    2121W13 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Langeais. - Stabilité des coteaux, caves habitées,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    Hommes. - Réaménagement des anciennes carrières de la Plaine, propositions d'aménagements paysagers, financement : plans, conventions, comptes-rendus de réunions, rapport.

    Date

    1980-1989

    Cote

    2121W12 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Hommes. - Réaménagement des anciennes carrières de...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de granulats, financement : correspondance, convention, procès-verbaux de réunions.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2121W39 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis du service des mines.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2121W24 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes, projet de lotissement dans le périmètre du site inscrit de la Clarté-Dieu, contrôle : plans, rapport du service des mines, procès-verbal de gendarmerie (1987).

    Date

    1973-1989

    Cote

    2121W37 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée à des fins pédagogiques, financement : rapport, plans.

    Date

    1980-1988

    Cote

    2121W3 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Montbazon. - Dégradation du coteau, contrôle : correspondance, plans, cartes I.G.N.

    Date

    1977-1988

    Cote

    2121W20 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Montbazon. - Dégradation du coteau, contrôle : correspondance,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    Loches. - Stabilité des caves, effondrements de coteaux, champignonnières, contrôle : comptes-rendus de visites, rapports du service des mines, plans, articles de presse, arrêtés de péril, huit photographies.

    Date

    1972-1988

    Cote

    2121W15 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Loches. - Stabilité des caves, effondrements de coteaux,...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    Pont-de-Ruan et Saché. - Réhabilitation des carrières de la Châtaigneraie sur le territoire des deux communes, financement, programmation : fiche d'opération, étude préalable, étude géologique, carte, comptes-rendus de réunions pilotées par la direction départementale de l'équipement, étude générale présentée par le comité de gestion de la taxe parafiscale.

    Date

    1982-1988

    Cote

    2121W23 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Pont-de-Ruan et Saché. - Réhabilitation des carrières...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    Montlouis-sur-Loire. - Aménagement de caves : avis du service des mines, correspondance, plans.

    Date

    1977-1988

    Cote

    2121W21 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Montlouis-sur-Loire. - Aménagement de caves : avis...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves : avis du service des mines, correspondance, plans.

    Date

    1985-1987

    Cote

    2121W35 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves :...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement de caves : rapport du service des mines, correspondance, plans, articles de presse.

    Date

    1964-1987

    Cote

    2121W16 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    Rochecorbon. - Coteau des Basses Rivières, contrôle : rapport du service des mines (1942-1987) ; effondrements : études, contentieux : ordonnance du tribunal administratif d'Orléans (1985), projets de construction : avis, arrêté préfectoral (1975), relevés de mesures. Coteau de la Lanterne, mesures de protection contre des éboulements : plans, rapports d'examens du service des mines ; protection du coteau, financement : relevés périodiques de mesures (1982-1989).

    Date

    1942-1987

    Cote

    2121W26 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Rochecorbon. - Coteau des Basses Rivières, contrôle...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    Saint-Etienne-de-Chigny. - Aménagement de caves, construction d'un lotissement, contrôle des sites : rapport du service des mines, plans ; éboulement de rochers : procès-verbal de gendarmerie (1979).

    Date

    1969-1987

    Cote

    2121W30 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Saint-Etienne-de-Chigny. - Aménagement de caves, construction...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles : réglementation, rapport de présentation, recommandations, fiches techniques de prévention, cartes.

    Date

    1980-1986

    Cote

    2121W2 (Cote)

    • Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

    • Cavités souterraines
    • Contrôle : dossiers par commune
    • Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles...

    Producteur :

    Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)