Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire) - Recherche

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1

Procès-verbaux de récolement d'inventaire quinquennal recensant le matériel et le mobilier du bureau.

Date

1940-1948

Cote

36W1 (Cote)

2

Langeais. - Stabilité des coteaux, caves habitées, champignonnières, contrôle : rapports du service des mines ; construction, résistance du tuffeau : procès-verbaux d'essais du Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics, quatre photographies, cartes I.G.N.

Date

1940-1990

Cote

2121W13 (Cote)

3

Registre de surveillance relevant les infractions constatées dans les communes.

Date

1942-1967

Cote

36W2 (Cote)

4

Etat des communes soumises à vérification, tableau des distances de chaque commune aux chefs-lieux de canton, d'arrondissement et de département.

Date

1942-1950

Cote

36W3 (Cote)

5

Rochecorbon. - Coteau des Basses Rivières, contrôle : rapport du service des mines (1942-1987) ; effondrements : études, contentieux : ordonnance du tribunal administratif d'Orléans (1985), projets de construction : avis, arrêté préfectoral (1975), relevés de mesures. Coteau de la Lanterne, mesures de protection contre des éboulements : plans, rapports d'examens du service des mines ; protection du coteau, financement : relevés périodiques de mesures (1982-1989).

Date

1942-1987

Cote

2121W26 (Cote)

6

Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations troglodytiques, aménagement : rapports, cartes I.G.N.

Date

1943-1991

Cote

2121W17 (Cote)

7

Mosnes. - Surveillance du coteau : rapport de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement du service des mines (1943) ; utilisation de caves à des fins commerciales : avis du service des mines, correspondance, plans (1977-1981).

Date

1943-1981

Cote

2121W22 (Cote)

8

Registre des opérations de vérifications primitives sur les instruments dont la marque est déposée au bureau.

Date

1947-1951

Cote

36W4 (Cote)

9

Recensement : inventaire des carrières du département d'Indre-et-Loire exploitées en 1843 (1975), étude présentée par le Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) sur les mouvements du sol et du sous-sol, estimation financière (1976), articles de presse, documentation, cartes I.G.N.

Date

1950-1991

Cote

2121W1 (Cote)

10

Le Grand-Pressigny. - Ruines du château d'Etableaux, risques d'éboulement : rapport du service des mines.

Date

1951

Cote

2121W10 (Cote)

11

Registre portatif de vérification des instruments de mesure de Chinon et de la gare de Tours.

Date

1960

Cote

36W6 (Cote)

12

Registre de contrôle des marchands ambulants.

Date

1960

Cote

36W5 (Cote)

13

Fondettes. - Effondrements, stabilité des coteaux : études de travaux à réaliser, correspondance, six photographies (1968).

Date

1961-1982

Cote

2121W9 (Cote)

14

Les Essards. - Eboulement d'un coteau, menace sur l'école communale, sécurité des élèves : correspondance, plan.

Date

1962

Cote

2121W8 (Cote)

15

Saint-Cyr-sur-Loire. - Eboulement de murs de soutènement de coteaux, aménagement d'un souterrain, contrôle : rapport du service des mines.

Date

1964-1979

Cote

2121W28 (Cote)

16

Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement de caves : rapport du service des mines, correspondance, plans, articles de presse.

Date

1964-1987

Cote

2121W16 (Cote)

17

Chinon. - Coteau Saint-Martin, remblayage, comblement des vides : délibérations du Conseil général, comptes-rendus de réunions à la Préfecture, marchés, plans, avant-métré des galeries, rapports du service des mines (1972-1975), état parcellaire, études géotechniques ; abattage de l'éperon du coteau Sainte-Radegonde : note de la direction régionale de l'industrie et de la recherche (1985), bulletin de la Société archéologique de Touraine (1977).

Date

1965-1979

Cote

2121W4 (Cote)

18

Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport du service des mines, correspondance.

Date

1965-1981

Cote

2121W44 (Cote)

19

Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations de carrières, effondrements, projet de construction d'un lotissement : études, plans.

Date

1967-1981

Cote

2121W43 (Cote)

20

Saint-Hippolyte. - Effondrement de terrains, contrôle : correspondance.

Date

1968

Cote

2121W32 (Cote)

21

Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle, renforcement des cavités : procès-verbaux de visites. Effondrement du coteau de la rue Chaude (1982) : rapport d'expertise et procès-verbal de gendarmerie (1983), rapport du service des mines, ordonnance de référé. Grottes pétrifiantes, contrôle : fiche de classement du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, correspondance.

Date

1969-1990

Cote

2121W40 (Cote)

22

Saint-Etienne-de-Chigny. - Aménagement de caves, construction d'un lotissement, contrôle des sites : rapport du service des mines, plans ; éboulement de rochers : procès-verbal de gendarmerie (1979).

Date

1969-1987

Cote

2121W30 (Cote)

23

Larçay. - Projet de création d'un caveau-dancing dans une ancienne champignonnière : rapport du service des mines, procès-verbaux de visites de la commission de sécurité, procès-verbaux d'essais de tuffeau du Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics, coupe géologique. Situation des champignonnières : études (1970). Effondrement du coteau (1985-1990), contentieux : procès-verbaux de visites de la commission de sécurité, rapport d'observations géotechniques du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, arrêté municipal de déclaration de péril.

Date

1970-1990

Cote

2121W14 (Cote)

24

Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains, contrôle : rapports du service des mines.

Date

1970

Cote

2121W36 (Cote)

25

Saint-Epain. - Aménagement d'une cave en salle de réunions, contrôle : rapport du service des mines.

Date

1970

Cote

2121W29 (Cote)

26

Saint-Jean-Saint-Germain. - Eboulement, contrôle des coteaux : correspondance.

Date

1971

Cote

2121W33 (Cote)

27

Marcilly-sur-Vienne. - Exploitation d'une champignonnière, contrôle : plan, correspondance.

Date

1971

Cote

2121W19 (Cote)

28

Saint-Germain-sur-Vienne. - Contrôle des côteaux, éboulement (1971) : rapports du service des mines.

Date

1971-1986

Cote

2121W31 (Cote)

29

Loches. - Stabilité des caves, effondrements de coteaux, champignonnières, contrôle : comptes-rendus de visites, rapports du service des mines, plans, articles de presse, arrêtés de péril, huit photographies.

Date

1972-1988

Cote

2121W15 (Cote)

30

La Roche-Clermault. - Aménagement d'une cave, contrôle : plans, avis du service des mines.

Date

1973

Cote

2121W25 (Cote)

31

Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes, projet de lotissement dans le périmètre du site inscrit de la Clarté-Dieu, contrôle : plans, rapport du service des mines, procès-verbal de gendarmerie (1987).

Date

1973-1989

Cote

2121W37 (Cote)

32

Les Hermites. - Modification du chemin rural n°57: étude du service des mines.

Date

1974

Cote

2121W11 (Cote)

33

Montbazon. - Dégradation du coteau, contrôle : correspondance, plans, cartes I.G.N.

Date

1977-1988

Cote

2121W20 (Cote)

34

Montlouis-sur-Loire. - Aménagement de caves : avis du service des mines, correspondance, plans.

Date

1977-1988

Cote

2121W21 (Cote)

35

La Croix-en-Touraine. - Caves d'entraînement de tir, stabilité, creusement de cave à vin, contrôle du matériel utilisé : correspondance, articles de presse.

Date

1978-1990

Cote

2121W5 (Cote)

36

Sainte-Maure-de-Touraine. - Effondrement, travaux de consolidation : plans, cartes, correspondance.

Date

1978-1982

Cote

2121W34 (Cote)

37

Saint-Benoît-la-Forêt. - Aménagement d'une ancienne carrière en zone de sports, financement : plans, devis, neuf photographies, fiche d'exécution des travaux, rapport du service des mines.

Date

1979-1984

Cote

2121W27 (Cote)

38

Seuilly. - Aménagement de caves en commerces, contrôle : correspondance, plans.

Date

1979-1986

Cote

2121W41 (Cote)

39

Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes carrières, exploitation, financement : rapport du service des mines, convention.

Date

1980-1984

Cote

2121W45 (Cote)

40

Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée à des fins pédagogiques, financement : rapport, plans.

Date

1980-1988

Cote

2121W3 (Cote)

41

Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles : réglementation, rapport de présentation, recommandations, fiches techniques de prévention, cartes.

Date

1980-1986

Cote

2121W2 (Cote)

42

Hommes. - Réaménagement des anciennes carrières de la Plaine, propositions d'aménagements paysagers, financement : plans, conventions, comptes-rendus de réunions, rapport.

Date

1980-1989

Cote

2121W12 (Cote)

43

Pont-de-Ruan et Saché. - Réhabilitation des carrières de la Châtaigneraie sur le territoire des deux communes, financement, programmation : fiche d'opération, étude préalable, étude géologique, carte, comptes-rendus de réunions pilotées par la direction départementale de l'équipement, étude générale présentée par le comité de gestion de la taxe parafiscale.

Date

1982-1988

Cote

2121W23 (Cote)

44

Dierre. - Effondrement d'un coteau : état des constatations.

Date

1983

Cote

2121W7 (Cote)

45

Descartes. - Affaissement d'un coteau : plans, correspondance.

Date

1983

Cote

2121W6 (Cote)

46

Marçay-sur-Esves. - Effondrement de caves : correspondance, plans, croquis.

Date

1984

Cote

2121W18 (Cote)

47

Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de granulats, financement : correspondance, convention, procès-verbaux de réunions.

Date

1985-1989

Cote

2121W39 (Cote)

48

Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves : avis du service des mines, correspondance, plans.

Date

1985-1987

Cote

2121W35 (Cote)

49

Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles, plan expérimental de Tours : rapport technique du Bureau de recherches géologiques et minières sur les risques liés aux mouvements de terrains, cartes et plans.

Date

1985

Cote

2121W42 (Cote)

50

Savigné-sur-Lathan. - Exploitation d'une carrière de falun : correspondance, plans.

Date

1985

Cote

2121W38 (Cote)

51

Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis du service des mines.

Date

1988-1989

Cote

2121W24 (Cote)

52

Véhicules employés au transport en commun de personnes. - Mise en circulation : autorisations.

Date

2005

Cote

2091W9 (Cote)

53

Véhicules agricoles ou forestiers.

Date

2005

Cote

2091W6 (Cote)

54

Véhicules remorques neufs.

Date

2005

Cote

2091W5 (Cote)

55

Transformation et changement de genre.

Date

2005

Cote

2091W8 (Cote)

56

4e trimestre.

Date

2005

Cote

2091W4 (Cote)

57

1er trimestre.

Date

2005

Cote

2091W1 (Cote)

58

Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses. - Agrément : certificats.

Date

2005

Cote

2091W10 (Cote)

59

3e trimestre.

Date

2005

Cote

2091W3 (Cote)

60

Pose d'une carrosserie.

Date

2005

Cote

2091W7 (Cote)

61

2e trimestre.

Date

2005

Cote

2091W2 (Cote)

62

n° 37012010000543 à 37012010000576

Date

2010

Cote

2391W6 (Cote)

63

n° 37012010000265 à 37012010000410

Date

2010

Cote

2391W4 (Cote)

64

n° 37012010000641 à 37012010000698

Date

2010

Cote

2391W8 (Cote)

65

n° 37012010000808 à 37012010000850

Date

2010

Cote

2391W10 (Cote)

66

n° 37012010000577 à 37012010000640

Date

2010

Cote

2391W7 (Cote)

67

n° 3701201000089 à 37012010000184

Date

2010

Cote

2391W2 (Cote)

68

n° 37012010000185 à 37012010000264

Date

2010

Cote

2391W3 (Cote)

69

n° 37012010000412 à 37012010000539

Date

2010

Cote

2391W5 (Cote)

70

n° 37012010000701 à 37012010000796

Date

2010

Cote

2391W9 (Cote)

71

n°370120100001 à 3701201000088

Date

2010

Cote

2391W1 (Cote)

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