Région Centre Val-de-Loire. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement. Unité territoriale (Indre-et-Loire)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes carrières, exploitation, financement : rapport du service des mines, convention.	Cote 2121W45 (Cote)	Date 1980-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes...
Résultat n°2	n° 37012010000543 à 37012010000576	Cote 2391W6 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n° 37012010000543 à 37012010000576
Résultat n°3	Véhicules employés au transport en commun de personnes. - Mise en circulation : autorisations.	Cote 2091W9 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Autorisations de circulation (dépannage, transport... Véhicules employés au transport en commun de personnes....
Résultat n°4	Marçay-sur-Esves. - Effondrement de caves : correspondance, plans, croquis.	Cote 2121W18 (Cote)	Date 1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Marçay-sur-Esves. - Effondrement de caves : correspondance,...
Résultat n°5	n° 37012010000265 à 37012010000410	Cote 2391W4 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n° 37012010000265 à 37012010000410
Résultat n°6	Véhicules agricoles ou forestiers.	Cote 2091W6 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception nationale par type Véhicules agricoles ou forestiers.
Résultat n°7	Recensement : inventaire des carrières du département d'Indre-et-Loire exploitées en 1843 (1975), étude présentée par le Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) sur les mouvements du sol et du sous-sol, estimation financière (1976), articles de presse, documentation, cartes I.G.N.	Cote 2121W1 (Cote)	Date 1950-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Recensement : inventaire des carrières du département...
Résultat n°8	Saint-Hippolyte. - Effondrement de terrains, contrôle : correspondance.	Cote 2121W32 (Cote)	Date 1968	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Hippolyte. - Effondrement de terrains, contrôle...
Résultat n°9	Dierre. - Effondrement d'un coteau : état des constatations.	Cote 2121W7 (Cote)	Date 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Dierre. - Effondrement d'un coteau : état des constatations.
Résultat n°10	Véhicules remorques neufs.	Cote 2091W5 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception nationale par type Véhicules remorques neufs.
Résultat n°11	Registre portatif de vérification des instruments de mesure de Chinon et de la gare de Tours.	Cote 36W6 (Cote)	Date 1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours Registre portatif de vérification des instruments de...
Résultat n°12	La Roche-Clermault. - Aménagement d'une cave, contrôle : plans, avis du service des mines.	Cote 2121W25 (Cote)	Date 1973	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune La Roche-Clermault. - Aménagement d'une cave, contrôle...
Résultat n°13	Transformation et changement de genre.	Cote 2091W8 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception nationale par type Modifications de véhicules Transformation et changement de genre.
Résultat n°14	Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée à des fins pédagogiques, financement : rapport, plans.	Cote 2121W3 (Cote)	Date 1980-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée...
Résultat n°15	Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles : réglementation, rapport de présentation, recommandations, fiches techniques de prévention, cartes.	Cote 2121W2 (Cote)	Date 1980-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles...
Résultat n°16	Hommes. - Réaménagement des anciennes carrières de la Plaine, propositions d'aménagements paysagers, financement : plans, conventions, comptes-rendus de réunions, rapport.	Cote 2121W12 (Cote)	Date 1980-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Hommes. - Réaménagement des anciennes carrières de...
Résultat n°17	Le Grand-Pressigny. - Ruines du château d'Etableaux, risques d'éboulement : rapport du service des mines.	Cote 2121W10 (Cote)	Date 1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Le Grand-Pressigny. - Ruines du château d'Etableaux,...
Résultat n°18	4e trimestre.	Cote 2091W4 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2005 4e trimestre.
Résultat n°19	Saint-Cyr-sur-Loire. - Eboulement de murs de soutènement de coteaux, aménagement d'un souterrain, contrôle : rapport du service des mines.	Cote 2121W28 (Cote)	Date 1964-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Cyr-sur-Loire. - Eboulement de murs de soutènement...
Résultat n°20	n° 37012010000641 à 37012010000698	Cote 2391W8 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n° 37012010000641 à 37012010000698
Résultat n°21	Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations de carrières, effondrements, projet de construction d'un lotissement : études, plans.	Cote 2121W43 (Cote)	Date 1967-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations...
Résultat n°22	Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de granulats, financement : correspondance, convention, procès-verbaux de réunions.	Cote 2121W39 (Cote)	Date 1985-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de...
Résultat n°23	Chinon. - Coteau Saint-Martin, remblayage, comblement des vides : délibérations du Conseil général, comptes-rendus de réunions à la Préfecture, marchés, plans, avant-métré des galeries, rapports du service des mines (1972-1975), état parcellaire, études géotechniques ; abattage de l'éperon du coteau Sainte-Radegonde : note de la direction régionale de l'industrie et de la recherche (1985), bulletin de la Société archéologique de Touraine (1977).	Cote 2121W4 (Cote)	Date 1965-1979	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Chinon. - Coteau Saint-Martin, remblayage, comblement...
Résultat n°24	Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis du service des mines.	Cote 2121W24 (Cote)	Date 1988-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis...
Résultat n°25	n° 37012010000808 à 37012010000850	Cote 2391W10 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n° 37012010000808 à 37012010000850
Résultat n°26	Registre de surveillance relevant les infractions constatées dans les communes.	Cote 36W2 (Cote)	Date 1942-1967	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours Registre de surveillance relevant les infractions constatées...
Résultat n°27	Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport du service des mines, correspondance.	Cote 2121W44 (Cote)	Date 1965-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport...
Résultat n°28	Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves : avis du service des mines, correspondance, plans.	Cote 2121W35 (Cote)	Date 1985-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves :...
Résultat n°29	Etat des communes soumises à vérification, tableau des distances de chaque commune aux chefs-lieux de canton, d'arrondissement et de département.	Cote 36W3 (Cote)	Date 1942-1950	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours Etat des communes soumises à vérification, tableau...
Résultat n°30	Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement de caves : rapport du service des mines, correspondance, plans, articles de presse.	Cote 2121W16 (Cote)	Date 1964-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement...
Résultat n°31	Registre des opérations de vérifications primitives sur les instruments dont la marque est déposée au bureau.	Cote 36W4 (Cote)	Date 1947-1951	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours Registre des opérations de vérifications primitives...
Résultat n°32	La Croix-en-Touraine. - Caves d'entraînement de tir, stabilité, creusement de cave à vin, contrôle du matériel utilisé : correspondance, articles de presse.	Cote 2121W5 (Cote)	Date 1978-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune La Croix-en-Touraine. - Caves d'entraînement de tir,...
Résultat n°33	Les Hermites. - Modification du chemin rural n°57: étude du service des mines.	Cote 2121W11 (Cote)	Date 1974	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Les Hermites. - Modification du chemin rural n°57:...
Résultat n°34	Larçay. - Projet de création d'un caveau-dancing dans une ancienne champignonnière : rapport du service des mines, procès-verbaux de visites de la commission de sécurité, procès-verbaux d'essais de tuffeau du Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics, coupe géologique. Situation des champignonnières : études (1970). Effondrement du coteau (1985-1990), contentieux : procès-verbaux de visites de la commission de sécurité, rapport d'observations géotechniques du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, arrêté municipal de déclaration de péril.	Cote 2121W14 (Cote)	Date 1970-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Larçay. - Projet de création d'un caveau-dancing dans...
Résultat n°35	n° 37012010000577 à 37012010000640	Cote 2391W7 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n° 37012010000577 à 37012010000640
Résultat n°36	Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains, contrôle : rapports du service des mines.	Cote 2121W36 (Cote)	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains,...
Résultat n°37	Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations troglodytiques, aménagement : rapports, cartes I.G.N.	Cote 2121W17 (Cote)	Date 1943-1991	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations...
Résultat n°38	Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle, renforcement des cavités : procès-verbaux de visites. Effondrement du coteau de la rue Chaude (1982) : rapport d'expertise et procès-verbal de gendarmerie (1983), rapport du service des mines, ordonnance de référé. Grottes pétrifiantes, contrôle : fiche de classement du Bureau de recherches géologiques et minières, rapport du service des mines, correspondance.	Cote 2121W40 (Cote)	Date 1969-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Savonnières. - Effondrements de coteaux, contrôle,...
Résultat n°39	1er trimestre.	Cote 2091W1 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2005 1er trimestre.
Résultat n°40	Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles, plan expérimental de Tours : rapport technique du Bureau de recherches géologiques et minières sur les risques liés aux mouvements de terrains, cartes et plans.	Cote 2121W42 (Cote)	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles,...
Résultat n°41	Saint-Benoît-la-Forêt. - Aménagement d'une ancienne carrière en zone de sports, financement : plans, devis, neuf photographies, fiche d'exécution des travaux, rapport du service des mines.	Cote 2121W27 (Cote)	Date 1979-1984	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Benoît-la-Forêt. - Aménagement d'une ancienne...
Résultat n°42	Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes, projet de lotissement dans le périmètre du site inscrit de la Clarté-Dieu, contrôle : plans, rapport du service des mines, procès-verbal de gendarmerie (1987).	Cote 2121W37 (Cote)	Date 1973-1989	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes,...
Résultat n°43	Procès-verbaux de récolement d'inventaire quinquennal recensant le matériel et le mobilier du bureau.	Cote 36W1 (Cote)	Date 1940-1948	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours Procès-verbaux de récolement d'inventaire quinquennal...
Résultat n°44	n° 3701201000089 à 37012010000184	Cote 2391W2 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n° 3701201000089 à 37012010000184
Résultat n°45	Fondettes. - Effondrements, stabilité des coteaux : études de travaux à réaliser, correspondance, six photographies (1968).	Cote 2121W9 (Cote)	Date 1961-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Fondettes. - Effondrements, stabilité des coteaux :...
Résultat n°46	Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses. - Agrément : certificats.	Cote 2091W10 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Procès-verbaux de visites techniques Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses....
Résultat n°47	Seuilly. - Aménagement de caves en commerces, contrôle : correspondance, plans.	Cote 2121W41 (Cote)	Date 1979-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Seuilly. - Aménagement de caves en commerces, contrôle...
Résultat n°48	n° 37012010000185 à 37012010000264	Cote 2391W3 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n° 37012010000185 à 37012010000264
Résultat n°49	Rochecorbon. - Coteau des Basses Rivières, contrôle : rapport du service des mines (1942-1987) ; effondrements : études, contentieux : ordonnance du tribunal administratif d'Orléans (1985), projets de construction : avis, arrêté préfectoral (1975), relevés de mesures. Coteau de la Lanterne, mesures de protection contre des éboulements : plans, rapports d'examens du service des mines ; protection du coteau, financement : relevés périodiques de mesures (1982-1989).	Cote 2121W26 (Cote)	Date 1942-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Rochecorbon. - Coteau des Basses Rivières, contrôle...
Résultat n°50	Les Essards. - Eboulement d'un coteau, menace sur l'école communale, sécurité des élèves : correspondance, plan.	Cote 2121W8 (Cote)	Date 1962	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Les Essards. - Eboulement d'un coteau, menace sur l'école...
Résultat n°51	Descartes. - Affaissement d'un coteau : plans, correspondance.	Cote 2121W6 (Cote)	Date 1983	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Descartes. - Affaissement d'un coteau : plans, correspondance.
Résultat n°52	Mosnes. - Surveillance du coteau : rapport de l'ingénieur des travaux publics et de l'équipement du service des mines (1943) ; utilisation de caves à des fins commerciales : avis du service des mines, correspondance, plans (1977-1981).	Cote 2121W22 (Cote)	Date 1943-1981	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Mosnes. - Surveillance du coteau : rapport de l'ingénieur...
Résultat n°53	Registre de contrôle des marchands ambulants.	Cote 36W5 (Cote)	Date 1960	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Instruments de mesure - Bureau de vérification de Tours Registre de contrôle des marchands ambulants.
Résultat n°54	Sainte-Maure-de-Touraine. - Effondrement, travaux de consolidation : plans, cartes, correspondance.	Cote 2121W34 (Cote)	Date 1978-1982	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Sainte-Maure-de-Touraine. - Effondrement, travaux de...
Résultat n°55	n° 37012010000412 à 37012010000539	Cote 2391W5 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n° 37012010000412 à 37012010000539
Résultat n°56	Montbazon. - Dégradation du coteau, contrôle : correspondance, plans, cartes I.G.N.	Cote 2121W20 (Cote)	Date 1977-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Montbazon. - Dégradation du coteau, contrôle : correspondance,...
Résultat n°57	Saint-Etienne-de-Chigny. - Aménagement de caves, construction d'un lotissement, contrôle des sites : rapport du service des mines, plans ; éboulement de rochers : procès-verbal de gendarmerie (1979).	Cote 2121W30 (Cote)	Date 1969-1987	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Etienne-de-Chigny. - Aménagement de caves, construction...
Résultat n°58	Saint-Epain. - Aménagement d'une cave en salle de réunions, contrôle : rapport du service des mines.	Cote 2121W29 (Cote)	Date 1970	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Epain. - Aménagement d'une cave en salle de réunions,...
Résultat n°59	Loches. - Stabilité des caves, effondrements de coteaux, champignonnières, contrôle : comptes-rendus de visites, rapports du service des mines, plans, articles de presse, arrêtés de péril, huit photographies.	Cote 2121W15 (Cote)	Date 1972-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Loches. - Stabilité des caves, effondrements de coteaux,...
Résultat n°60	Savigné-sur-Lathan. - Exploitation d'une carrière de falun : correspondance, plans.	Cote 2121W38 (Cote)	Date 1985	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Savigné-sur-Lathan. - Exploitation d'une carrière de...
Résultat n°61	3e trimestre.	Cote 2091W3 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2005 3e trimestre.
Résultat n°62	n° 37012010000701 à 37012010000796	Cote 2391W9 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n° 37012010000701 à 37012010000796
Résultat n°63	Pont-de-Ruan et Saché. - Réhabilitation des carrières de la Châtaigneraie sur le territoire des deux communes, financement, programmation : fiche d'opération, étude préalable, étude géologique, carte, comptes-rendus de réunions pilotées par la direction départementale de l'équipement, étude générale présentée par le comité de gestion de la taxe parafiscale.	Cote 2121W23 (Cote)	Date 1982-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Pont-de-Ruan et Saché. - Réhabilitation des carrières...
Résultat n°64	Montlouis-sur-Loire. - Aménagement de caves : avis du service des mines, correspondance, plans.	Cote 2121W21 (Cote)	Date 1977-1988	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Montlouis-sur-Loire. - Aménagement de caves : avis...
Résultat n°65	Saint-Jean-Saint-Germain. - Eboulement, contrôle des coteaux : correspondance.	Cote 2121W33 (Cote)	Date 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Jean-Saint-Germain. - Eboulement, contrôle des...
Résultat n°66	Marcilly-sur-Vienne. - Exploitation d'une champignonnière, contrôle : plan, correspondance.	Cote 2121W19 (Cote)	Date 1971	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Marcilly-sur-Vienne. - Exploitation d'une champignonnière,...
Résultat n°67	Pose d'une carrosserie.	Cote 2091W7 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception nationale par type Modifications de véhicules Pose d'une carrosserie.
Résultat n°68	2e trimestre.	Cote 2091W2 (Cote)	Date 2005	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2005 2e trimestre.
Résultat n°69	Langeais. - Stabilité des coteaux, caves habitées, champignonnières, contrôle : rapports du service des mines ; construction, résistance du tuffeau : procès-verbaux d'essais du Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics, quatre photographies, cartes I.G.N.	Cote 2121W13 (Cote)	Date 1940-1990	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Langeais. - Stabilité des coteaux, caves habitées,...
Résultat n°70	n°370120100001 à 3701201000088	Cote 2391W1 (Cote)	Date 2010	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Contrôles techniques de véhicules Réception à titre isolé des véhicules de plus de 3,5... 2010 n°370120100001 à 3701201000088
Résultat n°71	Saint-Germain-sur-Vienne. - Contrôle des côteaux, éboulement (1971) : rapports du service des mines.	Cote 2121W31 (Cote)	Date 1971-1986	Lieu -	Type de document -
	Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale... Cavités souterraines Contrôle : dossiers par commune Saint-Germain-sur-Vienne. - Contrôle des côteaux, éboulement...

Résultats de la recherche

Villaines-les-Rochers. - Réaménagement d'anciennes carrières, exploitation, financement : rapport du service des mines, convention.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

n° 37012010000543 à 37012010000576

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Véhicules employés au transport en commun de personnes. - Mise en circulation : autorisations.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Marçay-sur-Esves. - Effondrement de caves : correspondance, plans, croquis.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

n° 37012010000265 à 37012010000410

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Véhicules agricoles ou forestiers.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Saint-Hippolyte. - Effondrement de terrains, contrôle : correspondance.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Dierre. - Effondrement d'un coteau : état des constatations.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Véhicules remorques neufs.

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Registre portatif de vérification des instruments de mesure de Chinon et de la gare de Tours.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

La Roche-Clermault. - Aménagement d'une cave, contrôle : plans, avis du service des mines.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Transformation et changement de genre.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée à des fins pédagogiques, financement : rapport, plans.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles : réglementation, rapport de présentation, recommandations, fiches techniques de prévention, cartes.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Hommes. - Réaménagement des anciennes carrières de la Plaine, propositions d'aménagements paysagers, financement : plans, conventions, comptes-rendus de réunions, rapport.

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Le Grand-Pressigny. - Ruines du château d'Etableaux, risques d'éboulement : rapport du service des mines.

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4e trimestre.

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Saint-Cyr-sur-Loire. - Eboulement de murs de soutènement de coteaux, aménagement d'un souterrain, contrôle : rapport du service des mines.

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n° 37012010000641 à 37012010000698

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Trogues. - Reconnaissance des anciennes exploitations de carrières, effondrements, projet de construction d'un lotissement : études, plans.

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Savigny-en-Véron. - Exploitation d'une carrière de granulats, financement : correspondance, convention, procès-verbaux de réunions.

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Rivière. - Expertise de sol : correspondance, avis du service des mines.

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n° 37012010000808 à 37012010000850

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Registre de surveillance relevant les infractions constatées dans les communes.

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Truyes. - Glissement de rochers, contrôle : rapport du service des mines, correspondance.

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Saint-Nicolas-de-Bourgueil. - Stabilité des caves : avis du service des mines, correspondance, plans.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Etat des communes soumises à vérification, tableau des distances de chaque commune aux chefs-lieux de canton, d'arrondissement et de département.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Lussault. - Stabilité, effondrement des coteaux, aménagement de caves : rapport du service des mines, correspondance, plans, articles de presse.

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Registre des opérations de vérifications primitives sur les instruments dont la marque est déposée au bureau.

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La Croix-en-Touraine. - Caves d'entraînement de tir, stabilité, creusement de cave à vin, contrôle du matériel utilisé : correspondance, articles de presse.

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Les Hermites. - Modification du chemin rural n°57: étude du service des mines.

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n° 37012010000577 à 37012010000640

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Saint-Ouen-les-Vignes. - Effondrement de terrains, contrôle : rapports du service des mines.

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Luynes. - Surveillance des coteaux et des habitations troglodytiques, aménagement : rapports, cartes I.G.N.

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1er trimestre.

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Tours. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles, plan expérimental de Tours : rapport technique du Bureau de recherches géologiques et minières sur les risques liés aux mouvements de terrains, cartes et plans.

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Saint-Benoît-la-Forêt. - Aménagement d'une ancienne carrière en zone de sports, financement : plans, devis, neuf photographies, fiche d'exécution des travaux, rapport du service des mines.

Contexte : W - DREAL Centre Val de Loire - Direction régionale...

Saint-Paterne-Racan. - Aménagement de caves et de troglodytes, projet de lotissement dans le périmètre du site inscrit de la Clarté-Dieu, contrôle : plans, rapport du service des mines, procès-verbal de gendarmerie (1987).