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71 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Procès-verbaux de récolement d'inventaire quinquennal recensant le matériel et le mobilier du bureau.

Date

1940-1948

Cote

36W1 (Cote)

Résultat n°2

Registre de surveillance relevant les infractions constatées dans les communes.

Date

1942-1967

Cote

36W2 (Cote)

Résultat n°3

Etat des communes soumises à vérification, tableau des distances de chaque commune aux chefs-lieux de canton, d'arrondissement et de département.

Date

1942-1950

Cote

36W3 (Cote)

Résultat n°4

Registre des opérations de vérifications primitives sur les instruments dont la marque est déposée au bureau.

Date

1947-1951

Cote

36W4 (Cote)

Résultat n°5

Registre de contrôle des marchands ambulants.

Date

1960

Cote

36W5 (Cote)

Résultat n°6

Registre portatif de vérification des instruments de mesure de Chinon et de la gare de Tours.

Date

1960

Cote

36W6 (Cote)

Résultat n°7

1er trimestre.

Date

2005

Cote

2091W1 (Cote)

Résultat n°8

2e trimestre.

Date

2005

Cote

2091W2 (Cote)

Résultat n°9

3e trimestre.

Date

2005

Cote

2091W3 (Cote)

Résultat n°10

4e trimestre.

Date

2005

Cote

2091W4 (Cote)

Résultat n°11

Véhicules remorques neufs.

Date

2005

Cote

2091W5 (Cote)

Résultat n°12

Véhicules agricoles ou forestiers.

Date

2005

Cote

2091W6 (Cote)

Résultat n°13

Pose d'une carrosserie.

Date

2005

Cote

2091W7 (Cote)

Résultat n°14

Transformation et changement de genre.

Date

2005

Cote

2091W8 (Cote)

Résultat n°15

Véhicules employés au transport en commun de personnes. - Mise en circulation : autorisations.

Date

2005

Cote

2091W9 (Cote)

Résultat n°16

Véhicules transportant certaines marchandises dangereuses. - Agrément : certificats.

Date

2005

Cote

2091W10 (Cote)

Résultat n°17

Recensement : inventaire des carrières du département d'Indre-et-Loire exploitées en 1843 (1975), étude présentée par le Bureau de recherches géologiques et minières (B.R.G.M.) sur les mouvements du sol et du sous-sol, estimation financière (1976), articles de presse, documentation, cartes I.G.N.

Date

1950-1991

Cote

2121W1 (Cote)

Résultat n°18

Amboise. - Plan d'exposition aux risques naturels prévisibles : réglementation, rapport de présentation, recommandations, fiches techniques de prévention, cartes.

Date

1980-1986

Cote

2121W2 (Cote)

Résultat n°19

Channay-sur-Lathan. - Réaménagement de la carrière-musée à des fins pédagogiques, financement : rapport, plans.

Date

1980-1988

Cote

2121W3 (Cote)

Résultat n°20

Chinon. - Coteau Saint-Martin, remblayage, comblement des vides : délibérations du Conseil général, comptes-rendus de réunions à la Préfecture, marchés, plans, avant-métré des galeries, rapports du service des mines (1972-1975), état parcellaire, études géotechniques ; abattage de l'éperon du coteau Sainte-Radegonde : note de la direction régionale de l'industrie et de la recherche (1985), bulletin de la Société archéologique de Touraine (1977).

Date

1965-1979

Cote

2121W4 (Cote)