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56 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1615-1690

    Cote

    EDEP178/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  2. Résultat n°2

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP178/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties
  3. Résultat n°3

    Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens communaux

    Date

    1638-1640

    Cote

    EDEP178/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens...
  4. Résultat n°4

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1691-1716

    Cote

    EDEP178/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  5. Résultat n°5

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1717-1765

    Cote

    EDEP178/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  6. Résultat n°6

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1792

    Cote

    EDEP178/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  7. Résultat n°7

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  8. Résultat n°8

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1791-1833

    Cote

    EDEP178/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP178/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...
  10. Résultat n°10

    Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale reçus, publiés et affichés.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP178/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale...
  11. Résultat n°11

    Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires

    Date

    1792

    Cote

    EDEP178/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires
  12. Résultat n°12

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-an IX

    Cote

    EDEP178/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  13. Résultat n°13

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an X-1810

    Cote

    EDEP178/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  14. Résultat n°14

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEP178/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  15. Résultat n°15

    Recensement des classes : tableaux

    Date

    1816-1964

    Cote

    EDEP178/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
  16. Résultat n°16

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1821-1940

    Cote

    EDEP178/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1821-1830

    Cote

    EDEP178/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  18. Résultat n°18

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP178/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  19. Résultat n°19

    Atlas cadastral parcellaire

    Date

    1831

    Cote

    EDEP178/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas cadastral parcellaire
  20. Résultat n°20

    Matrices cadastrales des propriétés foncières

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEP178/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières