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  1. Résultat n°1

    Eglise, travaux de réparation et d'électrification : marché de gré à gré, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1948-1951

    Cote

    EDEP178/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Eglise, travaux de réparation et d'électrification...
  2. Résultat n°2

    Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)

    Date

    1882-1893

    Cote

    EDEP178/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion : extraits (très lacunaires)
  3. Résultat n°3

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1863-1936

    Cote

    EDEP178/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...
  4. Résultat n°4

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1851-1860

    Cote

    EDEP178/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  5. Résultat n°5

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEP178/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  6. Résultat n°6

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  7. Résultat n°7

    Recensement des classes : tableaux

    Date

    1816-1964

    Cote

    EDEP178/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
  8. Résultat n°8

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEP178/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  9. Résultat n°9

    Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1911-1966

    Cote

    EDEP178/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique...
  10. Résultat n°10

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  11. Résultat n°11

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  12. Résultat n°12

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1717-1765

    Cote

    EDEP178/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  13. Résultat n°13

    Listes électorales

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEP178/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  14. Résultat n°14

    Matrices cadastrales des propriétés foncières

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEP178/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  15. Résultat n°15

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1791-1833

    Cote

    EDEP178/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  16. Résultat n°16

    Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication, avenants, correspondance

    Date

    1909-1949

    Cote

    EDEP178/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, travaux de réparation : procès-verbal d'adjudication,...
  17. Résultat n°17

    Chemins vicinaux, création des ressources pour leur entretien : états des dépenses, listes de souscription

    Date

    1872-1908

    Cote

    EDEP178/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins vicinaux, création des ressources pour leur...
  18. Résultat n°18

    Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires

    Date

    1792

    Cote

    EDEP178/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1615-1690

    Cote

    EDEP178/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP178/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...
  21. Résultat n°21

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1821-1940

    Cote

    EDEP178/L2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs
  22. Résultat n°22

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1888-1914

    Cote

    EDEP178/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  23. Résultat n°23

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP178/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  24. Résultat n°24

    Matrices cadastrales des propriétés foncières

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEP178/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  25. Résultat n°25

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1833-1871

    Cote

    EDEP178/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  26. Résultat n°26

    Dénombrement de population : listes nominatives

    Date

    1856-1931

    Cote

    EDEP178/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série F : Population. Agriculture. Commerce. Industrie.
    • Dénombrement de population : listes nominatives
  27. Résultat n°27

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1871-1888

    Cote

    EDEP178/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  28. Résultat n°28

    Budgets et comptes administratifs

    Date

    1941-1955

    Cote

    EDEP178/L3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Budgets et comptes administratifs
  29. Résultat n°29

    W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal de réception définitive, correspondance

    Date

    1951-1952

    Cote

    EDEP178/M6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • W.C. publics, construction : marché, devis, procès-verbal...
  30. Résultat n°30

    Mouvements de la population : tableaux

    Date

    1868-1888

    Cote

    EDEP178/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série F : Population. Agriculture. Commerce. Industrie.
    • Mouvements de la population : tableaux
  31. Résultat n°31

    Matrices cadastrales des propriétés foncières

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEP178/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  32. Résultat n°32

    Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction d'un préau, d'une cantine scolaire, de W.C.; agrandissement de la cour : devis, mémoires des travaux, procès-verbaux de réception définitive, plans, correspondance

    Date

    1941-1969

    Cote

    EDEP178/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole de garçons, réfection de la toiture, construction...
  33. Résultat n°33

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1932-1950

    Cote

    EDEP178/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  34. Résultat n°34

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP178/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties
  35. Résultat n°35

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1792

    Cote

    EDEP178/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  36. Résultat n°36

    Cimetière, reconstruction d'une partie des murs : procès-verbal de réception définitive, certificat de paiement

    Date

    1897

    Cote

    EDEP178/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Cimetière, reconstruction d'une partie des murs : procès-verbal...
  37. Résultat n°37

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1914-1932

    Cote

    EDEP178/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  38. Résultat n°38

    Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage : baux de location

    Date

    1872-1965

    Cote

    EDEP178/N1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Sérier N : Biens communaux : terres, bois, eaux.
    • Landes communales du Ruchard, adjudication et affermage...
  39. Résultat n°39

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an X-1810

    Cote

    EDEP178/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  40. Résultat n°40

    Eclairage public du bourg, installation : devis, plan, correspondance

    Date

    1961

    Cote

    EDEP178/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Eclairage public du bourg, installation : devis, plan,...
  41. Résultat n°41

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP178/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  42. Résultat n°42

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1881-1890

    Cote

    EDEP178/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  43. Résultat n°43

    Ecole de filles, construction : devis, plans, correspondance

    Date

    1880-1924

    Cote

    EDEP178/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole de filles, construction : devis, plans, correspondance
  44. Résultat n°44

    Arrêtés du maire

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEP178/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  45. Résultat n°45

    Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens communaux

    Date

    1638-1640

    Cote

    EDEP178/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens...
  46. Résultat n°46

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1821-1830

    Cote

    EDEP178/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  47. Résultat n°47

    Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires

    Date

    1883-1936

    Cote

    EDEP178/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Assistance médicale gratuite : listes des bénéficiaires
  48. Résultat n°48

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEP178/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  49. Résultat n°49

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1691-1716

    Cote

    EDEP178/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  50. Résultat n°50

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-an IX

    Cote

    EDEP178/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  51. Résultat n°51

    Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1864-1937

    Cote

    EDEP178/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil d'arrondissement : procès-verbaux...
  52. Résultat n°52

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEP178/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  53. Résultat n°53

    Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale reçus, publiés et affichés.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP178/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale...
  54. Résultat n°54

    Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations électorales

    Date

    1932

    Cote

    EDEP178/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections sénatoriales : procès-verbal des opérations...
  55. Résultat n°55

    Atlas cadastral parcellaire

    Date

    1831

    Cote

    EDEP178/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas cadastral parcellaire
  56. Résultat n°56

    Elections municipales : listes d'appel et d'inscription des votants, procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux de l'installation du conseil municipal

    Date

    1843-1945

    Cote

    EDEP178/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : procès-verbaux des opérations...
    • Elections municipales : listes d'appel et d'inscription...