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  1. Résultat n°1

    Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale reçus, publiés et affichés.

    Date

    1791-1793

    Cote

    EDEP178/A1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série A : Lois et actes du pouvoir central.
    • Enregistrement des décrets de l'Assemblée nationale...
  2. Résultat n°2

    Enregistrement des actes de délibérations, des réglements et proclamations du département.

    Date

    1791

    Cote

    EDEP178/B1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série B : Actes de l'administration départementale.
    • Enregistrement des actes de délibérations, des réglements...
  3. Résultat n°3

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1791-1833

    Cote

    EDEP178/D1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  4. Résultat n°4

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1833-1871

    Cote

    EDEP178/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  5. Résultat n°5

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1871-1888

    Cote

    EDEP178/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  6. Résultat n°6

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1888-1914

    Cote

    EDEP178/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  7. Résultat n°7

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1914-1932

    Cote

    EDEP178/D5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  8. Résultat n°8

    Délibérations du conseil municipal

    Date

    1932-1950

    Cote

    EDEP178/D6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Délibérations du conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Arrêtés du maire

    Date

    1838-1905

    Cote

    EDEP178/D7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  10. Résultat n°10

    Arrêtés du maire

    Date

    1905-1945

    Cote

    EDEP178/D8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Délibérations du conseil municipal
    • Arrêtés du maire
  11. Résultat n°11

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1615-1690

    Cote

    EDEP178/E1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  12. Résultat n°12

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1841-1850

    Cote

    EDEP178/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  13. Résultat n°13

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1851-1860

    Cote

    EDEP178/E11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  14. Résultat n°14

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1861-1870

    Cote

    EDEP178/E12 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  15. Résultat n°15

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1871-1880

    Cote

    EDEP178/E13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  16. Résultat n°16

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1881-1890

    Cote

    EDEP178/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  17. Résultat n°17

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1891-1900

    Cote

    EDEP178/E15 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  18. Résultat n°18

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1691-1716

    Cote

    EDEP178/E2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1717-1765

    Cote

    EDEP178/E3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  20. Résultat n°20

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1766-1792

    Cote

    EDEP178/E4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  21. Résultat n°21

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-an IX

    Cote

    EDEP178/E5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  22. Résultat n°22

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    an X-1810

    Cote

    EDEP178/E6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  23. Résultat n°23

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1811-1820

    Cote

    EDEP178/E7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  24. Résultat n°24

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1821-1830

    Cote

    EDEP178/E8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  25. Résultat n°25

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1831-1840

    Cote

    EDEP178/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres d'état civil
    • Naissances, mariages, décès.
  26. Résultat n°26

    Dénombrement de population : listes nominatives

    Date

    1856-1931

    Cote

    EDEP178/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série F : Population. Agriculture. Commerce. Industrie.
    • Dénombrement de population : listes nominatives
  27. Résultat n°27

    Mouvements de la population : tableaux

    Date

    1868-1888

    Cote

    EDEP178/F2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série F : Population. Agriculture. Commerce. Industrie.
    • Mouvements de la population : tableaux
  28. Résultat n°28

    Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens communaux

    Date

    1638-1640

    Cote

    EDEP178/G1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Recouvrement des droits d'amortissement sur les biens...
  29. Résultat n°29

    Taxe sur les chiens, déclaration : rôles

    Date

    1905-1918

    Cote

    EDEP178/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Taxe sur les chiens, déclaration : rôles
  30. Résultat n°30

    Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires

    Date

    1792

    Cote

    EDEP178/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Rôle des vingtièmes et impositions ordinaires
  31. Résultat n°31

    Matrice de la contribution foncière

    Date

    1789-1799

    Cote

    EDEP178/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrice de la contribution foncière
  32. Résultat n°32

    Atlas cadastral parcellaire

    Date

    1831

    Cote

    EDEP178/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Atlas cadastral parcellaire
  33. Résultat n°33

    Etats de sections des propriétés non bâties et bâties

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP178/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections des propriétés non bâties et bâties
  34. Résultat n°34

    Matrices cadastrales des propriétés foncières

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEP178/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  35. Résultat n°35

    Matrices cadastrales des propriétés foncières

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEP178/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  36. Résultat n°36

    Matrices cadastrales des propriétés foncières

    Date

    1833-1914

    Cote

    EDEP178/G8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
    • Matrices cadastrales des propriétés foncières
  37. Résultat n°37

    Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique des propriétaires

    Date

    1911-1966

    Cote

    EDEP178/G9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Cadastre napoléonien
    • Matrice des propriétés bâties ; table alphabétique...
  38. Résultat n°38

    Recensement des classes : tableaux

    Date

    1816-1964

    Cote

    EDEP178/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Recensement des classes : tableaux
  39. Résultat n°39

    Listes électorales

    Date

    1946-1970

    Cote

    EDEP178/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales
  40. Résultat n°40

    Elections législatives : procès-verbaux des opérations électorales

    Date

    1863-1936

    Cote

    EDEP178/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 178 - Commune de Panzoult - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : procès-verbaux des opérations...